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Adoption d'enfant
Candidat à l'adoption
Candidate à l'adoption
Consentement à l'adoption
Date de l'adoption par l'Assemblée fédérale
Famille adoptive
Filiation adoptive
L'essayer c'est l'adopter
LF-CLaH
Nouvelles de l'Accise
Nouvelles de l'Accise - TPS
Nouvelles sur la taxe de vente fédérale
Oaiad
Postulant à l'adoption
Postulante à l'adoption
échec de l'adoption

Traduction de «l’adoption des nouvelles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
L'adoption des nouvelles technologies par les institutions financières au Canada

Canadian financial institutions and their adoption of new technologies


candidat à l'adoption [ candidate à l'adoption | postulant à l'adoption | postulante à l'adoption ]

adoption applicant [ adoptive applicant | applicant for adoption ]


Nouvelles de l'accise et de la TPS/TVH [ Nouvelles de la TPS/TVH | Nouvelles de l'Accise - TPS | Nouvelles de l'Accise | Nouvelles sur la taxe de vente fédérale ]

Excise and GST/HST News [ GST/HST News | Excise/GST News | Excise News | Federal Sales Tax News ]


Loi fédérale du 22 juin 2001 relative à la Convention de La Haye sur l'adoption et aux mesures de protection de l'enfant en cas d'adoption internationale [ LF-CLaH ]

Federal Act of 22 June 2001 on the Hague Convention on Adoption and on Measures to Protect Children in International Adoption Cases [ HCAA ]




date de l'adoption par l'Assemblée fédérale

date of adoption by the Federal Assembly


Ordonnance du 29 novembre 2002 sur l'activité d'intermédiaire en vue de l'adoption [ Oaiad ]

Ordinance of 29 November 2002 on Placements with a view to Adoption [ AdoPO ]






adoption d'enfant [ famille adoptive | filiation adoptive ]

adoption of a child [ adopted descendant | adopted family ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission se réjouit de l'adoption de nouvelles règles ambitieuses en matière de transparence pour les conseillers fiscaux dans l'UE // Bruxelles, le 13 mars 2018

Commission welcomes adoption of far-reaching new transparency rules for tax advisers in the EU // Brussels, 13 March 2018


La Commission salue l'adoption de nouvelles règles visant à empêcher l'évasion fiscale // Bruxelles, le 29 mai 2017

Commission welcomes adoption of new rules to block tax avoidance // Brussels, 29 May 2017


L'UE adopte de nouvelles règles pour que les États membres réduisent de façon drastique la pollution atmosphérique // Bruxelles, le 14 décembre 2016

EU approves new rules for Member States to drastically cut air pollution // Brussels, 14 December 2016


invite la Commission à user de son nouveau mécanisme de conseil scientifique (SAM) afin d'affiner un cadre réglementaire qui mette l'accent sur les preuves indépendantes de nature scientifique, fondées sur les risques, quand il s'agit de peser les risques, les dangers et les avantages de l'adoption ou de la non-adoption de nouvelles technologies, de nouveaux produits ou de nouvelles pratiques.

Calls on the Commission to use its new Scientific Advice Mechanism (SAM) to refine a regulatory framework which places greater emphasis on risk-based and independent scientific evidence when assessing risks, hazards and benefits in the adoption or non-adoption of new technologies, products and practices.


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Une représentation d’intérêts plus transparente et plus équilibrée: la Commission adopte de nouvelles règles relatives aux groupes d’experts // Bruxelles, le 30 mai 2016

More transparent and balanced interest representation: Commission adopts new expert group rules // Brussels, 30 May 2016


Une semaine après l’adoption de la nouvelle stratégie de l’aviation et la mise à jour de la liste des transporteurs aériens faisant l’objet d’une interdiction ou de restrictions d’exploitation dans l’Union européenne, la Commission a pris aujourd’hui de nouvelles mesures pour renforcer la sécurité aérienne, en adoptant de nouvelles règles sur le suivi des aéronefs.

A week after the adoption of the new Aviation Strategy and the update of the EU Air Safety List, today the Commission took further action to boost Air Safety by adopting new rules on aircraft tracking.


On dit que le gouvernement fédéral devrait adopter un ensemble de règlements judiciaires précis visant à interdire le pourriel et les nouvelles menaces à la sécurité du réseau Internet, par exemple, les réseaux d'ordinateurs zombies, les logiciels espions et les logiciels de surveillance des entrées au clavier de l'utilisateur, et pour ce faire, adopter une nouvelle loi — cela sera fait lorsque le projet de loi C-28 sera adopté — et modifier les lois actuelles au besoin.

The federal government was told it should establish in law a clear set of rules to prohibit spam and other emerging threats to the safety and security of the Internet—for example botnets, spyware and keylogging—by enacting new legislation—which will be done when Bill C-28 is passed—and amending existing legislation as required.


Le commissaire européen chargé de la fiscalité, Frits Bolkestein, s'exprimant au sujet de cette adoption, a déclaré “Je me félicite de la décision du Conseil d'adopter de nouvelles règles d'application de la TVA aux livraisons de gaz et d'électricité.

European Commissioner for Taxation Frits Bolkestein commented “I welcome the decision of the Council to adopt new rules on applying VAT to the supplies of gas and electricity.


À l'instar du professeur Monahan, je n'aime pas l'idée de créer un nouvel organisme ou une nouvelle commission à chaque fois qu'on adopte une nouvelle loi.

Like Professor Monahan, I do not like the idea of creating a new body or commission with every new statute.


Commentant l'adoption du nouvel agenda pour la politique sociale, Anna Diamantopoulou, Commissaire chargée de l'emploi et des affaires sociales, a déclaré: "L'agenda a pour but de relever les nouveaux défis sociaux qui découlent de la transformation radicale de l'économie et de la société européennes, et surtout ceux qui sont entraînés par la nouvelle économie fondée sur la connaissance.

Commenting on the adoption of the new Social Policy Agenda, Anna Diamontopoulou, EU Employment and Social Affairs Commissioner said "the purpose is to confront the new social challenges resulting from the radical transformation of Europe's economy and society, particularly those engendered by the knowledge-based economy.




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l’adoption des nouvelles ->

Date index: 2024-03-29
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