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Candidat à l'adoption
Candidate à l'adoption
Consentement à l'adoption
Date de l'adoption par l'Assemblée fédérale
L'essayer c'est l'adopter
LF-CLaH
Loi concernant l'adoption
Loi de 1998 sur l'adoption
Oaiad
Postulant à l'adoption
Postulante à l'adoption
Prestations d'a.-e. liées à l'adoption
Prestations d'adoption
Prestations d'assurance-emploi liées à l'adoption
The Adoption Act
échec de l'adoption

Vertaling van "l’adoption de trois " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
candidat à l'adoption [ candidate à l'adoption | postulant à l'adoption | postulante à l'adoption ]

adoption applicant [ adoptive applicant | applicant for adoption ]


Loi de 1998 sur l'adoption [ Loi concernant l'adoption | The Adoption Act ]

The Adoption Act, 1998 [ An Act respecting Adoption | The Adoption Act ]


prestations d'assurance-emploi liées à l'adoption [ prestations d'a.-e. liées à l'adoption | prestations d'adoption ]

Employment Insurance adoption benefits [ EI adoption benefits | adoption benefits ]


Loi fédérale du 22 juin 2001 relative à la Convention de La Haye sur l'adoption et aux mesures de protection de l'enfant en cas d'adoption internationale [ LF-CLaH ]

Federal Act of 22 June 2001 on the Hague Convention on Adoption and on Measures to Protect Children in International Adoption Cases [ HCAA ]




date de l'adoption par l'Assemblée fédérale

date of adoption by the Federal Assembly


Ordonnance du 29 novembre 2002 sur l'activité d'intermédiaire en vue de l'adoption [ Oaiad ]

Ordinance of 29 November 2002 on Placements with a view to Adoption [ AdoPO ]






Définition: Trouble envahissant du développement, qui diffère de l'autisme infantile par l'âge de survenue ou parce qu'il ne répond pas à l'ensemble des trois groupes de critères diagnostiques d'un autisme infantile. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un développement anormal ou altéré, se manifestant après l'âge de trois ans et ne présentant pas des manifestations pathologiques suffisantes dans un ou deux des trois domaines psychopathologiques nécessaires pour le diagnostic d'autisme (interactions sociales réciproques, communication, comportement restreint, stéréotypé et répétitif); il existe toutefois des anomalies caract ...[+++]

Definition: A type of pervasive developmental disorder that differs from childhood autism either in age of onset or in failing to fulfil all three sets of diagnostic criteria. This subcategory should be used when there is abnormal and impaired development that is present only after age three years, and a lack of sufficient demonstrable abnormalities in one or two of the three areas of psychopathology required for the diagnosis of autism (namely, reciprocal social interactions, communication, and restricted, stereotyped, repetitive behaviour) in spite of characteristic abnormalities in the other area(s). Atypical autism arises most often ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, sans législation supplémentaire, le règlement de base pourrait entraîner une sous-utilisation des quotas dans les pêcheries mixtes de la mer du Nord, et exclurait la possibilité d'adopter des exemptions à l’obligation de débarquement après l'expiration des plans de rejets adoptés pour trois ans.

However, without additional legislation the Basic Regulation could lead to under-utilisation of quota in the North Sea mixed fisheries and it would not allow any exemptions from the landing obligation to be adopted after the three year discard plans have expired.


Votre rapporteur salue la présentation par la Commission du "Paquet final - Droits procéduraux", qui contient trois propositions de directive suite à l'adoption des trois premiers instruments de la feuille de route de l'Union européenne pour le renforcement des droits procéduraux.

Your rapporteur welcomes the presentation by the Commission of the ‘Final Package on Procedural Rights’, which contains three proposals for directives that follow on from the first three instruments adopted under the EU Roadmap for Strengthening Procedural Rights.


Lorsqu'aucun plan pluriannuel, ou aucun plan de gestion conformément à l'article 18 du règlement (CE) nº 1967/2006, n'est adopté pour la pêcherie en question, la Commission est habilitée à adopter, conformément à l'article 18 du présent règlement, des actes délégués conformément à l'article 46 du présent règlement, établissant à titre temporaire des plans de rejets spécifiques contenant les spécifications visées au paragraphe 5, points a) à e), du présent article pour une période initiale ne dépassant pas trois ans qui peut être renou ...[+++]

Where no multiannual plan, or no management plan in accordance with Article 18 of Regulation (EC) No 1967/2006, is adopted for the fishery in question, the Commission shall be empowered to adopt, in accordance with Article 18 of this Regulation, delegated acts in accordance with Article 46 of this Regulation, laying down on a temporary basis specific discard plans containing the specifications referred to in points (a) to (e) of paragraph 5 of this Article for an initial period of no more than three years that may be renewed for a fur ...[+++]


(5) Le 23 septembre 2009, la Commission a adopté les trois propositions de règlements qui instituent le SESF comprenant la création des trois AES .

(5) On 23 September 2009, the Commission adopted proposals for three Regulations establishing the ESFS including the creation of the three ESA .


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En ce qui concerne les trois directives sur les ceintures de sécurité, je voudrais remercier M. Costa et M. Koch pour leurs rapports et leurs efforts afin de faire adopter ces trois propositions de directive en deuxième lecture.

As far as the three directives on the safety belt are concerned, I should like to thank Mr Costa and Mr Koch for their reports and for their efforts at getting these three proposals for directives adopted at the second reading.


- l'impact sur la concurrence: en raison des inquiétudes suscitées par l'application pratique des mécanismes fondés sur la responsabilité des producteurs, la Commission a adopté récemment trois décisions concernant les entreprises «point vert» [56].

- impact on competition: the Commission has recently adopted three decisions concerning "green dot" companies [56] due to concerns about the practical application of producer responsibility schemes.


Le Parlement et le Conseil sont invités à accélérer l'adoption des trois propositions législatives modifiant la législation pharmaceutique communautaire et incluant des mesures destinées à:

Parliament and Council are invited to speed up the adoption of the three legislative proposals, revising the Community pharmaceutical legislation, including measures:


Les trois propositions faisant l'objet du présent projet de rapport, que la Commission a présentées au Conseil en vue de l'adoption de trois règlements, s'inscrivent dans ce nouveau contexte politique et juridique créé par le traité d'Amsterdam, en rapport avec la libre circulation des citoyens dans le territoire de l'Union, et la conséquence logique de l'adoption d'une politique commune en matière de visas, d'immigration et de séjour nécessaire à cette fin.

The three proposals with which this report is concerned have been submitted by the Commission to the Council with a view to the adoption of three regulations, within the new political and legal context arising from the Treaty of Amsterdam and relating to the free movement of citizens within the EU. They represent the logical consequence of the adoption of a common policy on visa, immigration and residence to that end.


En ce qui concerne les amendements, je voudrais simplement signaler que celui que j'ai présenté représente une amélioration linguistique du point 15 du rapport et que je ne recommande pas l'adoption des trois amendements déposés par Mme Grossetête.

Regarding the amendments, I will simply point out that my own is a linguistic improvement to Paragraph 15 of the report and that I cannot recommend that we vote for Mrs Grossetête’s three amendments.


Si les préoccupations sanitaires sont présentes dans les traités depuis les débuts de la construction européenne, ce n'est qu'après la ratification du traité de Maastricht que la Communauté a pu mettre en oeuvre une véritable stratégie en matière de santé publique: cinq programmes d'actions spécifiques (cancer, SIDA, toxicomanie, promotion de la santé et surveillance de la santé) ont été adoptés et trois autres ont fait l'objet d'une proposition (maladies rares, blessures, maladies liées à la pollution) parallèlement à d'autres initiatives (rapports sur l'état de la santé dans la Communauté européenne, recommandation ...[+++]

Although health issues have featured in the Treaties since the beginnings of the construction of Europe, it is only since the ratification of the Treaty of Maastricht that the Community has been able to implement a genuine public health strategy: five specific action programmes (cancer, AIDS, drug dependence, health promotion and health monitoring) have been adopted and three others proposed (rare diseases, injuries, pollution-related diseases) alongside other initiatives (reports on the state of health in the European Community, recommendations on the safety of blood products, etc.).




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l’adoption de trois ->

Date index: 2025-03-05
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