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Adoption d'enfant
Candidat à l'adoption
Candidate à l'adoption
Consentement à l'adoption
Date de l'adoption par l'Assemblée fédérale
Famille adoptive
Filiation adoptive
L'essayer c'est l'adopter
LF-CLaH
Loi concernant l'adoption
Loi de 1998 sur l'adoption
Oaiad
Postulant à l'adoption
Postulante à l'adoption
Prestations d'a.-e. liées à l'adoption
Prestations d'adoption
Prestations d'assurance-emploi liées à l'adoption
The Adoption Act
échec de l'adoption

Vertaling van "l’adopte en deuxième " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
candidat à l'adoption [ candidate à l'adoption | postulant à l'adoption | postulante à l'adoption ]

adoption applicant [ adoptive applicant | applicant for adoption ]


Loi de 1998 sur l'adoption [ Loi concernant l'adoption | The Adoption Act ]

The Adoption Act, 1998 [ An Act respecting Adoption | The Adoption Act ]


prestations d'assurance-emploi liées à l'adoption [ prestations d'a.-e. liées à l'adoption | prestations d'adoption ]

Employment Insurance adoption benefits [ EI adoption benefits | adoption benefits ]


Loi fédérale du 22 juin 2001 relative à la Convention de La Haye sur l'adoption et aux mesures de protection de l'enfant en cas d'adoption internationale [ LF-CLaH ]

Federal Act of 22 June 2001 on the Hague Convention on Adoption and on Measures to Protect Children in International Adoption Cases [ HCAA ]




date de l'adoption par l'Assemblée fédérale

date of adoption by the Federal Assembly


Ordonnance du 29 novembre 2002 sur l'activité d'intermédiaire en vue de l'adoption [ Oaiad ]

Ordinance of 29 November 2002 on Placements with a view to Adoption [ AdoPO ]






adoption d'enfant [ famille adoptive | filiation adoptive ]

adoption of a child [ adopted descendant | adopted family ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le débat ouvert par la Commission sur les options de la future politique de cohésion, à la suite de l'adoption du deuxième rapport sur la cohésion économique et sociale, continue de mobiliser les principaux intéressés dans les régions comme dans les Etats membres actuels et futurs ainsi que dans les institutions européennes.

The debate launched by the Commission following the adoption of the Second Report on Economic and Social Cohesion, on the options for future cohesion policy, has continued to engage the principal parties involved in the regions, in the present and future Member States and in the EU Institutions.


La Commission adopte une deuxième recommandation définissant les mesures à prendre en vue de rétablir les transferts vers la Grèce au titre du règlement de Dublin // Bruxelles, le 15 juin 2016

Commission adopts second Recommendation identifying steps to restore Dublin transfers to Greece // Brussels, 15 June 2016


Communiqué de presse - La Commission Juncker adopte son deuxième programme de travail annuel et continue de mettre l'accent sur la réalisation des 10 priorités

Press release - Juncker Commission adopts second annual Work Programme: Maintaining focus and delivering on 10 priorities


La Commission Juncker adopte le deuxième programme de travail annuel // Bruxelles, le 27 octobre 2015

Juncker Commission adopts second annual Work Programme // Brussels, 27 October 2015


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Néanmoins, compte tenu du temps nécessaire pour recevoir les informations et pour parvenir à un accord avec les États membres, il convient d’adopter une deuxième liste actualisée de sites, qui devra faire l’objet d’une révision conformément aux dispositions de l’article 4 de la directive 92/43/CEE.

Taking into account the delay in receiving the information and reaching agreement with the Member States, it is necessary to adopt a second updated list of sites, which will need to be revised in accordance with Article 4 of Directive 92/43/EEC.


Plusieurs initiatives concernant le développement et la mise en œuvre de l'ERTMS ont été prises depuis l'adoption du deuxième paquet ferroviaire.

Since the adoption of the second railway package, several initiatives relating to the development and implementation of the ERTMS have been taken.


Lorsque dans un délai de trente jours à compter de la date d’adoption du programme de travail, la Commission exprime son désaccord sur celui-ci, le conseil d’administration le réexamine et l’adopte en deuxième lecture, éventuellement modifié, dans un délai de deux mois.

In case the Commission expresses, within 30 days from the date of adoption of the work programme, its disagreement with that programme, the Administrative Board shall re-examine the programme and adopt it, possibly amended, within a period of two months, in a second reading.


Lorsque dans un délai de trente jours à compter de la date d’adoption du programme de travail, la Commission exprime son désaccord sur celui-ci, le conseil d’administration le réexamine et l’adopte en deuxième lecture, éventuellement modifié, dans un délai de deux mois;

In case the Commission expresses, within 30 days from the date of adoption of the work programme, its disagreement with that programme, the Administrative Board shall re-examine the programme and adopt it, possibly amended, within a period of two months, in a second reading;


Le 7 avril 2004, elle a adopté son deuxième rapport d’avancement, qui mettait en évidence les progrès réalisés mais également les retards enregistrés dans certains domaines[2].

The Commission adopted its second progress report on 7 April 2004, which highlighted the progress made but also pointed out delays in some areas[2].


-Mesures proposées: La Commission européenne a adopté un deuxième paquet ferroviaire de cinq mesures de libéralisation et d'harmonisation technique des chemins de fer, destiné à revitaliser le rail grâce à la construction rapide d'un espace ferroviaire européen intégré.

- Measures proposed: The European Commission has adopted a second " railway package " consisting of five liberalisation and technical harmonisation measures intended for revitalising the railways by rapidly constructing an integrated European railway area.




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l’adopte en deuxième ->

Date index: 2023-08-27
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