Vertaling van "l’activité productive dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

aspect économique de l'activité de production
production economics

branche d'activité industrielle [ branche de l'activité industrielle | branche de production industrielle | branche industrielle ]
industrial branch

Enquête sur l'activité du marché [ Enquête sur l'activité | Enquête sur l'adhésion syndicale | Enquête sur l'activité annuelle ]
Labour Market Activity Survey [ Survey of Work History | Survey of Union Membership | Survey of Annual Work Patterns ]

explication par l'activité solaire | explication par les maxima solaires | hypothèse de l'activité solaire | hypothèse des maxima solaires
solar theory | sunspot theory

promotion de l'activité physique | encouragement de l'activité physique
exercise promotion

Ordonnance du 23 mai 2012 sur l´encouragement du sport et de l´activité physique | Ordonnance sur l´encouragement du sport [ OESp ]
Ordinance of 23 May 2012 on the Promotion of Sport and Exercise | Sport Promotion Ordinance [ SpoFO ]

Loi fédérale du 17 juin 2011 sur l´encouragement du sport et de l´activité physique | Loi sur l´encouragement du sport [ LESp ]
Federal Act of 17 June 2011 on the Promotion of Sport and Exercise | Sport Promotion Act [ SpoPA ]

secteur indirectement relié à l'activité commerciale
sector designated as overhead

culture de l'activité physique | kinésiculture | littératie physique
physical literacy

électrocardiographie | étude de l'activité électrique du muscle cardiaque
electrocardiography | heart monitor

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

GSK acquerra l'activité de production de vaccins humains à l'échelle mondiale de Novartis, à l'exception de l'activité de production de vaccins humains contre la grippe; et GSK et Novartis transféreront leur activité de production de produits de santé grand public à l'échelle mondiale à une nouvelle entité, qui sera contrôlée par GSK.
GSK will acquire Novartis' global human vaccines business, except the influenza vaccines business; and GSK and Novartis will combine their global consumer health business in a new entity, which will be controlled by GSK.

g) la transformation de la production (appelée « raffinage » au présent alinéa) provenant de l’exploration ou de l’exploitation d’une ressource forestière, y compris toute activité conjointe d’exploration ou d’exploitation dont la production est transformée aux termes de la convention mentionnée au paragraphe 273(1) de la Loi relativement au raffinage et à la commercialisation de la production transformée ou non transformée provenant de cette activité;
(g) the processing of output (in this paragraph referred to as the “refinement”) that arises from the exploration or exploitation of a timber resource, including any jointly conducted exploration or exploitation activity of which the output is processed under the agreement referred to in subsection 273(1) of the Act in respect of the refinement and the marketing of the processed or unprocessed output that arises from that activity;

(2) Si le coût ou les frais déterminés selon le paragraphe (1) sont touchés par des activités de démarrage qui limitent le niveau de production durant les phases initiales de la production commerciale, en raison des difficultés techniques causées, durant la période de démarrage de la production, par l’utilisation de nouvelles installations de production ou la production d’un produit nouveau ou sensiblement différent, ils sont rectifiés selon le coût ou les frais applicables à la fin de cette période ou, si celle-ci dépasse la période visée par l’enquête, selon ceux qui sont applicables à la fin de cette dernière.
(2) Where any of the costs determined under subsection (1) are affected by start-up operations that limit the level of production associated with the initial phases of commercial production owing to technical difficulties during the start-up period of production that are related to the use of new production facilities or the production of a new or substantially different product, the affected costs shall be adjusted on the basis of the costs that exist at the end of the start-up period of production or, if the period extends beyond the investigation period, on the basis of the costs that exist at the end of that period.

1. Lorsqu’une entreprise exerce des activités dans la production primaire de produits agricoles ainsi que dans un ou plusieurs secteurs ou exerce d’autres activités relevant du champ d’application du règlement (UE) no 1407/2013, les aides de minimis accordées pour les activités de production agricole conformément au présent règlement peuvent être cumulées avec les aides de minimis accordées pour ces autres secteurs ou activités jusqu’à concurrence du plafond établi à l’article 3, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1407/2013, pour autant que l’État membre concerné garantisse, par des moyens appropriés, tels que la séparation des activités ou la distinction des coûts, que la production primaire de produits agricoles ne bénéficie pas d’une aide de minimis octroyée conformément au règlement (UE) no 1407/2013.
1. Where an undertaking is active in the primary production of agricultural products and is also active in one or more of the sectors or has other activities falling within the scope of Regulation (EU) No 1407/2013, de minimis aid granted for activities in the sector of agricultural production in accordance with this Regulation may be cumulated with de minimis aid granted in respect of the latter sector(s) or activities up to the relevant ceiling laid down in Article 3(2) of Regulation (EU) No 1407/2013, provided that the Member State concerned ensures, by appropriate means such as separation of activities or distinction of costs, that the primary production of agricultural products does not benefit from de minimis aid granted in accordance with Regulation (EU) No 1407/2013.

2. Lorsqu’une entreprise exerce des activités dans la production primaire de produits agricoles ainsi que dans le secteur de la pêche et de l’aquaculture, les aides de minimis accordées pour les activités de production agricole conformément au présent règlement peuvent être cumulées avec les aides de minimis accordées en faveur du secteur de la pêche et de l’aquaculture conformément au règlement (CE) no 875/2007, jusqu’à concurrence du plafond établi par ledit règlement, pour autant que l’État membre concerné garantisse, par des moyens appropriés, tels que la séparation des activités ou la distinction des coûts, que la production primaire de produits agricoles ne bénéficie pas d’aides de minimis accordées conformément au règlement (CE) no 875/2007.
2. Where an undertaking is active in the primary production of agricultural products as well as in the fishery and aquaculture sector, de minimis aid granted for activities in the sector of agricultural production in accordance with this Regulation may be cumulated with de minimis aid for activities in the latter sector in accordance with Regulation (EC) No 875/2007 up to the ceiling laid down in that Regulation, provided that the Member State concerned ensures, by appropriate means such as separation of activities or distinction of costs, that the primary production of agricultural products does not benefit from de minimis aid granted in accordance with Regulation (EC) No 875/2007.

Appui aux agents agricoles (agriculteurs, coopératives et institutions engagées dans la production de l’arboriculture fruitière, les activités forestières, pépinières, élevage de bétail, aquaculture et pêche, incluant la distribution et la mise en terre d’environ 3.9 millions de plantules, 1 million de manguiers, 40.000 papayers, des bambous, la distribution de poulets, le contrôle des vermines et autres activités. Ces activités ont créé environ 275.000 personnes/jour d’emplois. Support à la gestion des ressources naturelles incluant la conservation des sols, la protection des bassins versants, le reboisement et la protection de l’environnement et la réhabilitation dans les Départements de l’Est, du Sud-Est, du Centre et du Sud du Pays. Ces activités ont créé quelques 795.000 personnes/jour d’emplois. 15 tonnes de semences et 10.000 plantules ont été acheté et distribué à 130 fermiers dans un projet de multiplication de semences en vue de la production et de la vente de semences locales de bonne qualité. Trois mille cinq cent (3500) agriculteurs de l’Artibonite ont bénéficié de semences et d’outils pour la relance de la production agricole après le passage de la Tempête Tropicale Jeanne.
Support for agriculture actors (farmers, cooperatives, local institutions) involved in fruit crops, forestry, forest nurseries, rearing livestock, aquaculture, and fisheries, including the distribution and planting of some 3.9 million plants, 1 million mangoes, 40,000 papaya plants, bamboo trees, distribution of chickens, pest control and other activities. These activities have created some 275,000 person-days of jobs. Support for management of natural resources including soil conservation, watershed protection, reforestation and environmental protection and rehabilitation in the West, Southeast, Center and South departments of the country.

L'appréciation du centre de gravité ne serait pas la même si les parties se seraient engagées de toute façon dans une production conjointe, c'est-à-dire indépendamment des activités conjointes de RD, ou si l'accord prévoyait une intégration totale des activités de production et une intégration seulement partielle de certaines activités de RD. Dans un tel cas, le centre de gravité de la coopération serait la production conjointe.
The assessment of the centre of gravity would change if the parties would have engaged in the joint production in any event, that is to say, irrespective of the joint RD, or if the agreement provided for a full integration in the area of production and only a partial integration of some RD activities. In this case, the centre of gravity of the co-operation would be the joint production.

(31) considérant que l'activité de l'acheteur unique doit être gérée séparément des activités de production et de distribution des entreprises verticalement intégrées; qu'il faut limiter le flux d'information entre les activités d'acheteur unique et ces activités de production et de distribution;
(31) Whereas a single buyer must operate separately from the generation and distribution activities of vertically integrated undertakings; whereas the flow of information between the single buyer activities and these generation and distribution activities needs to be restricted;

considérant que certaines activités qui rentrent dans le cadre général de l'approvisionnement en énergie ou en eau ne sont pas visées par la présente directive, mais rentrent dans d'autres groupes de la nomenclature qui a servi de base pour la fixation de l'échéancier du programme général de libération ; qu'il s'agit notamment de l'exploitation de puits de gaz naturel, de la production de gaz pour les cokeries, pour autant que celles-ci ne sont pas comprises dans le groupe 512 de la C.I.T.I., de la production de gaz par les raffineries de pétrole ; que, d'autre part, le programme général fixe la libération de ces diverses activités à la même échéance ; qu'en conséquence l'ensemble des activités de production de gaz manufacturé doit normalement être libéré pour une même date;
Whereas certain activities which fall within the general scope of energy or water supply are not covered by this Directive, but fall within other Groups of the nomenclature used as a basis for drawing up the timetable in the General Programme for liberalisation ; whereas the activities in question include in particular the exploitation of sources of natural gas, production of gas in coke ovens, in so far as this latter is not covered by Group 512 of ISIC, and the production of gas by oil refineries ; whereas the time limit for liberalisation laid down in the General Programme is the same for all these various activities ; whereas it follows that in the normal course of events all activities relating to the production of manufactured gas should be liberalised by the same date;