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Antérieur à l'acquisition
Après acquisition
Après l'acquisition
Après-acquisition
Avant acquisition
Criminalité d'acquisition
Criminalité d'approvisionnement
Criminalité liée à l'acquisition de drogue
Criminalité liée à l'acquisition de stupéfiants
Délinquance liée à l'acquisition de drogue
Délinquance liée à l'acquisition de stupéfiants
Guide à l'intention des nouveaux arrivants au Canada
Instrument d'acquisition de la connaissance
LFAIE
Le Canada et les nouveaux arrivants
Outil d'acquisition de connaissances
Outil d'aide à l'acquisition de connaissances
Outil d'aide à l'acquisition des connaissances
Post-acquisition
Pré-acquisition
Règlement relatif aux nouveaux aliments
éventualité antérieure à l'acquisition
éventualité datant d'avant l'acquisition

Vertaling van "l’acquisition de nouveaux " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
criminalité liée à l'acquisition de stupéfiants | délinquance liée à l'acquisition de stupéfiants | criminalité liée à l'acquisition de drogue | délinquance liée à l'acquisition de drogue | criminalité d'acquisition | criminalité d'approvisionnement

drug-related crime | crime associated with obtaining drugs


outil d'aide à l'acquisition de connaissances [ outil d'aide à l'acquisition des connaissances | outil d'acquisition de connaissances | instrument d'acquisition de la connaissance ]

knowledge acquisition tool [ knowledge-acquisition tool | knowledge-acquisition aid ]


procédure d'acquisition/déroulement de l'acquisition/modalités de l'acquisition

procurement procedure


post-acquisition [ après-acquisition | après l'acquisition ]

post-acquisition


Le Canada et les nouveaux arrivants [ Guide à l'intention des nouveaux arrivants au Canada ]

A Newcomer's Introduction to Canada [ A Newcomer's Guide to Canada ]


pré-acquisition | avant acquisition | antérieur à l'acquisition

preacquisition | pre-acquisition


post-acquisition | après acquisition | après l'acquisition

post-acquisition


éventualité antérieure à l'acquisition | éventualité datant d'avant l'acquisition

preacquisition contingency


Loi fédérale du 16 décembre 1983 sur l'acquisition d'immeubles par des personnes à l'étranger [ LFAIE ]

Federal Act of 16 December 1983 on the Acquisition of Immovable Property in Switzerland by Foreign Non-Residents [ ANRA ]


Règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires | règlement relatif aux nouveaux aliments

novel foods regulation | Regulation (EC) No 258/97 of the European Parliament and of the Council concerning novel foods and novel food ingredients
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
les coûts liés à l'adaptation des équipements existants, à l'acquisition de nouveaux équipements ou à l'acquisition et à la validation de logiciels destinés à être utilisés par les travailleurs handicapés, notamment des outils technologiques adaptés ou d'assistance, qui s'ajoutent à ceux que le bénéficiaire aurait supportés s'il avait employé des travailleurs ne souffrant pas d'un handicap;

costs of adapting or acquiring equipment, or acquiring and validating software for use by workers with disabilities, including adapted or assistive technology facilities, which are additional to those which the beneficiary would have incurred had it employed workers who are not workers with disabilities;


L’acquisition de nouveaux droits d’utilisation du spectre, y compris par la cession ou la location de spectre ou par d’autres transactions entre utilisateurs, ainsi que l’introduction de nouveaux critères souples pour l’utilisation du spectre peut avoir une incidence sur la situation concurrentielle existante.

Acquisition of new rights of use of spectrum, including through spectrum transfer or leasing or other transactions between users, and the introduction of new flexible criteria for spectrum use can have an impact on the existing competitive situation.


L’acquisition de nouveaux droits d’utilisation du spectre, y compris par la cession ou la location de spectre ou par d’autres transactions entre utilisateurs, ainsi que l’introduction de nouveaux critères souples pour l’utilisation du spectre peut avoir une incidence sur la situation concurrentielle existante.

Acquisition of new rights of use of spectrum, including through spectrum transfer or leasing or other transactions between users, and the introduction of new flexible criteria for spectrum use can have an impact on the existing competitive situation.


3. Les aides en faveur de l’acquisition de nouveaux véhicules de transport routier, ferroviaire, maritime et de navigation intérieure conformes aux normes communautaires adoptées sont exemptées si cette acquisition est antérieure à l’entrée en vigueur desdites normes communautaires et que ces dernières, lorsqu'elles sont devenues obligatoires, ne s'appliquent pas rétroactivement à des véhicules acquis antérieurement.

3. Aid for the acquisition of new transport vehicles for road, railway, inland waterway and maritime transport complying with adopted Community standards shall be exempted, when such acquisition occurs before these Community standards enter into force and where, once mandatory, they do not apply retroactively to vehicles already purchased.


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les coûts liés à l'adaptation des équipements existants, à l'acquisition de nouveaux équipements ou à l'acquisition et à la validation de logiciels destinés à être utilisés par les travailleurs handicapés, notamment des facilités technologiques adaptées ou d'assistance, qui s'ajoutent à ceux que le bénéficiaire aurait supportés s'il avait employé des travailleurs ne souffrant pas d'un handicap.

costs of adapting or acquiring equipment, or acquiring and validating software for use by disabled workers, including adapted or assistive technology facilities, which are additional to those which the beneficiary would have incurred if employing workers who are not disabled.


les coûts liés à l'adaptation des équipements existants, à l'acquisition de nouveaux équipements ou à l'acquisition et à la validation de logiciels destinés à être utilisés par les travailleurs handicapés, notamment des facilités technologiques adaptées ou d'assistance, qui s'ajoutent à ceux que le bénéficiaire aurait supportés s'il avait employé des travailleurs ne souffrant pas d'un handicap;

costs of adapting or acquiring equipment, or acquiring and validating software for use by disabled workers, including adapted or assistive technology facilities, which are additional to those which the beneficiary would have incurred if employing workers who are not disabled;


3. Les aides en faveur de l’acquisition de nouveaux véhicules de transport routier, ferroviaire, maritime et de navigation intérieure conformes aux normes communautaires adoptées sont exemptées si cette acquisition est antérieure à l’entrée en vigueur desdites normes communautaires et que ces dernières, lorsqu'elles sont devenues obligatoires, ne s'appliquent pas rétroactivement à des véhicules acquis antérieurement.

3. Aid for the acquisition of new transport vehicles for road, railway, inland waterway and maritime transport complying with adopted Community standards shall be exempted, when such acquisition occurs before these Community standards enter into force and where, once mandatory, they do not apply retroactively to vehicles already purchased.


l’absence d’acquisition de nouveaux navires et l’interdiction de signer de contrats de construction, de commandes ou d’affrètement pour de nouveaux navires neufs ou remis à neuf jusqu’au 31 décembre 2006;

to refrain, until 31 December 2006, from acquiring new ships and signing contracts for building, ordering or chartering new or refurbished ships;


La norme Eurocontrol relative à l’échange de données en ligne a été annexée au règlement (CE) no 2082/2000 de la Commission du 6 septembre 2000 portant adoption de normes Eurocontrol et modification de la directive 97/15/CE portant adoption de normes Eurocontrol et modification de la directive 93/65/CEE du Conseil , rendant obligatoire son utilisation dans la Communauté en cas d’acquisition de nouveaux systèmes de traitement des données de vol. Comme le règlement (CE) no 2082/2000 a été abrogé avec effet au 20 octobre 2005, il est nécessaire de mettre à jour la législation communautaire afin d’assurer la cohérence des dispositions réglem ...[+++]

The Eurocontrol standard for on-line data exchange was annexed to Commission Regulation (EC) No 2082/2000 of 6 September 2000 adopting Eurocontrol standards and amending Directive 97/15/EC, adopting Eurocontrol standards and amending Council Directive 93/65/EEC , making its use mandatory within the Community in the event of procurement of new flight data processing systems. As Regulation (EC) No 2082/2000 was repealed with effect from 20 October 2005, it is necessary to update Community legislation, so as to ensure the consistency of relevant regulatory provisions.


Il informe en outre l'autorité de sécurité compétente de l'engagement de nouvelles catégories de personnel ou de l'acquisition de nouveaux types de matériel roulant.

It shall furthermore notify the competent safety authority whenever new categories of staff or new types of rolling stock are introduced.


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