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Absence d'articulation
Absence d'autorisation
Absence d'interaction
Absence d'interdépendance
Anaérobie
Catégorie d'autorisation
Catégorie de séjour
Catégorie d’autorisation de séjour
Champ en l'absence d'absorption
Décote liée à l'absence de droit de vote
Décote pour absence de droit de vote
Escompte pour absence de droits de vote
Examen d'autorisation infirmière au Canada
Moins-value pour absence de droit de vote
Plan directeur de l'examen d'autorisation i

Vertaling van "l’absence d’autorisation " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Plan directeur de l'examen d'autorisation infirmière au Canada [ Examen d'autorisation infirmière au Canada | Plan directeur de l'examen d'autorisation infirmière à évaluation critériée | Plan pour un examen intégré en vue de l'admission à l'exercice de la profession d'infirmière | Plan directeur de l'examen d'autorisation i ]

Blueprint for the Canadian Registered Nurse Examination [ Canadian Registered Nurse Examination | Registered Nurse Examination | Blueprint for the Criterion-referenced Nurse Registration | A Blueprint for a Comprehensive Examination for Nurse Registration/Licensure | Blueprint for the Criterion-referenced Nurse Registra ]




Groupe de travail intergouvernemental spécial chargé de passer en revue les répercussions économiques de l'existence ou de l'absence d'un lien véritable entre le navire et le pavillon

Ad Hoc Intergovernmental Working Group on the Economic Consequences of the Existence or Lack of a Genuine Link between Vessel and Flag of Registry


champ en l'absence d'absorption

unabsorbed field strength


anaérobie (a et s.m) | ne pouvant vivre qu'en l'absence d'oxygène (micro-organisme-)

anaerobic | without oxygen


décote pour absence de droit de vote | moins-value pour absence de droit de vote | escompte pour absence de droits de vote | décote liée à l'absence de droit de vote

discount for lack of voting rights


absence d'articulation | absence d'interdépendance | absence d'interaction

nonarticulation | non-articulation


catégorie de séjour | catégorie d’autorisation de séjour | catégorie d'autorisation

residence category


potentiation/potentialisation | augmentation de l'action d'un médicament par l'absorption d'un second

potentiation | joint action of two drugs


traitement des médicaments homéopathiques pour les activer | augmentation de l'action d'un médicament par l'absorption d'un second

potentialization | joint action of two drugs
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
48 (1) Sous réserve des autres dispositions de la présente loi, toute signature contrefaite, ou apposée sans l’autorisation du présumé signataire, n’a aucun effet et ne confère pas le droit de garder la lettre, d’en donner libération ni d’obliger une partie à celle-ci à en effectuer le paiement, sauf dans les cas où la partie visée n’est pas admise à établir le faux ou l’absence d’autorisation.

48 (1) Subject to this Act, where a signature on a bill is forged, or placed thereon without the authority of the person whose signature it purports to be, the forged or unauthorized signature is wholly inoperative, and no right to retain the bill or to give a discharge therefor or to enforce payment thereof against any party thereto can be acquired through or under that signature, unless the party against whom it is sought to retain or enforce payment of the bill is precluded from setting up the forgery or want of authority.


La législation française semble contourner l'obligation de réaliser ces évaluations dans le cas d'«autorisations provisoires», qui peuvent être délivrées par les autorités en l'absence d'autorisation régulière pour certains types de travaux dont l'exploitation minière.

French law appears to circumvent the obligation to carry out such assessments for "provisional permits", which can be granted by the authorities in the absence of a regular permit for certain types of work including mining.


La situation d’urgence entre en ligne de compte pour déterminer le caractère raisonnable de la fouille ou de la loi qui l’autorise et peut justifier l’absence d’autorisation judiciaire préalable.

Exigent circumstances are factors that inform the reasonableness of the search or authorizing law and may justify the absence of prior judicial authorization.


Le règlement MTI habilite les États membres à autoriser l’utilisation de MTI spécialement conçus et préparés de façon ponctuelle en l’absence d’une autorisation de mise sur le marché, à condition que le produit soit utilisé dans un hôpital pour un patient déterminé et sous la responsabilité professionnelle d’un médecin[17]. En vertu de cette «exemption hospitalière», les exigences nationales appliquées en matière de qualité, de traçabilité et de pharmacovigilance doivent être équivalentes à celles qui sont requises pour les médicaments autorisés.

The ATMP Regulation gives Member States the power to authorise the use of custom-made ATMPs prepared on non-routine basis in the absence of a marketing authorisation, provided that the product is used for individual patients in a hospital and under the professional responsibility of a medical practitioner.[17] The so-called hospital exemption requires the application of national requirements on quality, traceability, and pharmacovigilance equivalent to those required for authorised medicinal products.


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les cas où des caséines et/ou caséinates ont été utilisés, soit en l’absence d’autorisation, soit sans respecter les pourcentages autorisés, ainsi que les quantités non autorisées de caséines et caséinates utilisées.

the cases in which casein and/or caseinates have been used either without authorisation or without abiding the percentages laid down, with the unauthorised quantities of casein and caseinates used.


3. a un effet rétroactif en l'absence d'autorisation formelle dans la législation habilitante;

3. purports to have retroactive effect without express authority having been provided for in the enabling legislation;


La raison pour laquelle l'extraction de gravier n'a pas atteint le niveau que nous étions prêts à autoriser l'an dernier est de nature économique, et ce n'est pas dû à l'absence d'autorisations de notre part.

The main reason gravel extraction has not taken place to the level that we would have been prepared to authorize in the last year or so has been economic; it hasn't been because of lack of authorizations on our part.


En outre, l'absence d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament immunologique dans la Communauté ne devrait pas être un obstacle aux mouvements internationaux de certains animaux vivants qui, à cette fin, doivent faire l'objet de mesures sanitaires obligatoires.

Moreover, the absence of authorisation to market an immunological product in the Community should not be an obstacle to international movements of certain live animals for the purpose of which binding health measures have to be taken.


Certains opérateurs craignent que l'absence d'autorisation spécifique pour prouver aux autorités locales qu'ils possèdent des droits de passage ne limite les possibilités de développer leurs réseaux.

Certain operators were also concerned that without a specific authorisation to demonstrate to local authorities that they had rights of way, their ability to roll out their networks would be constrained.


En l’absence d’autorisation appropriée pour les séjours dépassant cette durée, ils doivent soit limiter leur séjour, soit faire usage d'instruments juridiques qui ne sont pas conçus pour «étendre» la durée de leur séjour autorisée dans l’espace Schengen en pareil cas.

Because of the lack of appropriate authorisation for stays longer than 90 days, they either have to limit their stays or they look to make use of legal instruments that are not designed for ‘extending’ their authorised stay in the Schengen area in such cases.




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l’absence d’autorisation ->

Date index: 2023-02-06
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