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Autorisé de séjour
Autorisé à séjourner au Royaume-Uni durant
Autorisé à séjourner au Royaume-Uni jusqu'au
Eau qui séjourne sur les planchers
Eau répandue sur les planchers
En situation administrative régulière
Qui séjourne légalement au Canada
Sous-programmes séjournant dans la mémoire
Séjourner
Séjourner dans...
Séjourner de façon permanente
Séjourner de manière durable
Séjourner en bancs
Séjourner en masses
Séjourner librement

Vertaling van "légalement séjourné dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
autorisé de séjour [ en situation administrative régulière | qui séjourne légalement au Canada ]

in-status




séjourner de façon permanente [ séjourner de manière durable ]

permanently resident


autorisé à séjourner au Royaume-Uni durant [ autorisé à séjourner au Royaume-Uni jusqu'au ]

leave to enter the United Kingdom is hereby given for [ leave to enter the United Kingdom is hereby given until ]








eau répandue sur les planchers | eau qui séjourne sur les planchers

heavy water


sous-programmes séjournant dans la mémoire

core resident routines


artiste invité à séjourner dans un atelier financé par des fonds publics

artist in residence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Z est un ressortissant de pays tiers qui a légalement séjourné dans un État membre pendant quatre ans alors qu’il était étudiant.

Z is a third-country national who has been lawfully staying in a MS for four years while a student.


Z est un ressortissant de pays tiers qui a légalement séjourné dans un État membre pendant quatre ans alors qu’il était étudiant.

Z is a third-country national who has been lawfully staying in a MS for four years while a student.


Le retour des ressortissants de pays tiers qui n'ont aucune raison légale de séjourner dans l’Union européenne ni le besoin de se voir accorder une protection est essentiel pour la crédibilité de la politique de l'Union européenne en matière de migration légale et d’asile.

The return of third-country nationals without legal grounds to stay in the EU or a need to be granted protection is essential to the credibility of EU legal migration and asylum policy.


Dans le cas où le titre de séjour des membres de la famille délivré par le premier État membre expire durant la procédure ou ne permet plus au titulaire de séjourner légalement sur le territoire du deuxième État membre, les États membres autorisent la personne à séjourner sur leur territoire, au besoin en leur délivrant un titre de séjour national à durée limitée, ou une autorisation équivalente, qui leur permet de continuer à séjourner légalement sur leur territoire avec le titulaire de la carte bleue européenne ...[+++]

In cases where the residence permit of the family members issued by the first Member State expires during the procedure or no longer entitles the holder to reside legally on the territory of the second Member State, Member States shall allow the person to stay in their territory, if necessary by issuing national temporary residence permits, or equivalent authorisations, allowing the applicant to continue to stay legally on their territory with the EU Blue Card holder until a decision on the application has been taken by the competent authorities of the second Member State.


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Dans le cas où le titre de séjour des membres de la famille délivré par le premier État membre expire durant la procédure ou ne permet plus au titulaire de séjourner légalement sur le territoire du deuxième État membre, les États membres autorisent la personne à séjourner sur leur territoire, au besoin en leur délivrant un titre de séjour national à durée limitée, ou une autorisation équivalente, qui leur permet de continuer à séjourner légalement sur leur territoire avec le titulaire de la carte bleue européenne ...[+++]

In cases where the residence permit of the family members issued by the first Member State expires during the procedure or no longer entitles the holder to reside legally on the territory of the second Member State, Member States shall allow the person to stay in their territory, if necessary by issuing national temporary residence permits, or equivalent authorisations, allowing the applicant to continue to stay legally on their territory with the EU Blue Card holder until a decision on the application has been taken by the competent authorities of the second Member State.


- le conjoint qui n’a pas la nationalité d’un État membre ne rencontrerait aucune difficulté pour obtenir le droit de séjourner à titre personnel dans l’État membre du citoyen de l’Union ou y a déjà séjourné légalement;

- the third country spouse would have no problem obtaining a right of residence in his/her own capacity or has already lawfully resided in the EU citizen’s Member State beforehand;


À supposer que le titre de séjour des membres de la famille délivré par le premier État membre expire pendant la procédure ou n’habilite plus le titulaire à séjourner légalement sur le territoire du second État membre, les États membres concernés autorisent l’intéressé à séjourner sur leur territoire, au besoin en lui délivrant un titre national de séjour temporaire ou une autorisation équivalente, permettant au demandeur de continuer à séjourner sur leur territoire avec le chercheur jusqu’à l’adoption d’une décision sur sa demande par les autorités compétentes du second État ...[+++]

In cases where the residence permit of the family members issued by the first Member State expires during the procedure or no longer entitles the holder to reside legally on the territory of the second Member State, Member States shall allow the person to stay in their territory, if necessary by issuing national temporary residence permits, or equivalent authorisations, allowing the applicant to continue to stay legally on their territory with the researcher until a decision on the application has been taken by the competent authorities of the second Member State.


1. Les citoyens de l'Union ayant séjourné légalement pendant une période ininterrompue de cinq ans sur le territoire de l'État membre d'accueil acquièrent le droit de séjour permanent sur son territoire.

1. Union citizens who have resided legally for a continuous period of five years in the host Member State shall have the right of permanent residence there.


2. Le paragraphe 1 s'applique également aux membres de la famille qui n'ont pas la nationalité d'un État membre et qui ont séjourné légalement pendant une période ininterrompue de cinq ans avec le citoyen de l'Union dans l'État membre d'accueil.

2. Paragraph 1 shall apply also to family members who are not nationals of a Member State and have legally resided with the Union citizen in the host Member State for a continuous period of five years.


Sans préjudice des dispositions de l'article 17, les membres de la famille d'un citoyen de l'Union visés à l'article 12, paragraphe 2, et à l'article 13, paragraphe 2, qui remplissent les conditions énoncées dans ces dispositions, acquièrent un droit de séjour permanent après avoir séjourné légalement, de façon continue, pendant cinq ans dans l'État membre d'accueil.

Without prejudice to Article 17, the family members of a Union citizen to whom Articles 12(2) and 13(2) apply, who satisfy the conditions laid down therein, shall acquire the right of permanent residence after residing legally for a period of five consecutive years in the host Member State.




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légalement séjourné dans ->

Date index: 2021-04-29
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