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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Domicile
Démence alcoolique SAI
Démence artériopathique
Hallucinose
ICH
Importations commerciales habituelles
Jalousie
Lieu de résidence habituelle
Lieu habituel de résidence
Mauvais voyages
Paranoïa
Pays dans lequel il a sa résidence habituelle
Pays de résidence habituelle
Population de droit
Population de jure
Population de résidence habituelle
Population domiciliée
Population légale
Population résidente
Psychose SAI
Risques habituels de fabrication
Résidence fixe
Résidence habituelle
Résidence normale
Résidence ordinaire
Résiduel de la personnalité et du comportement
Système des importations commerciales habituelles
Séjour habituel
Vomissement habituel du nourrisson
Vomissements habituels du nourrisson

Vertaling van "légale habituelle dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
risques habituellement couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels de fabrication

usual pre-credit risks


population résidente [ population de droit | population de jure | population de résidence habituelle | population domiciliée | population légale ]

de jure population [ resident population ]


Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce cas, on doit fai ...[+++]

Definition: The main feature is loss of memory, usually of important recent events, that is not due to organic mental disorder, and is too great to be explained by ordinary forgetfulness or fatigue. The amnesia is usually centred on traumatic events, such as accidents or unexpected bereavements, and is usually partial and selective. Complete and generalized amnesia is rare, and is usually part of a fugue (F44.1). If this is the case, the disorder should be classified as such. The diagnosis should not be made in the presence of organic brain disorders, intoxication, or excessive fatigue.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


résidence habituelle [ lieu de résidence habituelle | lieu habituel de résidence | domicile | résidence fixe | résidence ordinaire ]

ordinary residence [ ordinary place of residence | place of ordinary residence | domicile ]


résidence habituelle | résidence normale | séjour habituel

habitual residence | normal place of residence | usual place of residence | usual residence


vomissement habituel du nourrisson | vomissements habituels du nourrisson

infant vomiting


Définition: La démence vasculaire résulte d'un infarcissement cérébral dû à une maladie vasculaire, par exemple, une maladie cérébrovasculaire hypertensive. Les infarctus sont habituellement de petite taille mais leurs effets sont cumulatifs. La démence survient habituellement à un âge avancé. | démence artériopathique

Definition: Vascular dementia is the result of infarction of the brain due to vascular disease, including hypertensive cerebrovascular disease. The infarcts are usually small but cumulative in their effect. Onset is usually in later life. | arteriosclerotic dementia


pays de résidence habituelle [ pays dans lequel il a sa résidence habituelle ]

country of habitual residence [ country of former habitual residence | country of previous habitual residence ]


système des importations commerciales habituelles (1) | importations commerciales habituelles (2) [ ICH ]

Usual Marketing Requirements system (1) | Usual Marketing Requirement (2) [ UMRs | UMR ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
la personne concernée a sa résidence légale habituelle dans l’État d’exécution et, informée des mesures qui la concernent, consent à retourner dans cet État

the person concerned has his/her lawful and ordinary residence in the executing State and, having been informed about the measures concerned, consents to return to that State


1. Une décision relative à des mesures de contrôle peut être transmise à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel la personne a sa résidence légale habituelle, dans les cas où la personne, ayant été informée des mesures concernées, consent à retourner dans cet État.

1. A decision on supervision measures may be forwarded to the competent authority of the Member State in which the person is lawfully and ordinarily residing, in cases where the person, having been informed about the measures concerned, consents to return to that State.


la personne concernée a demandé la transmission de la décision relative à des mesures de contrôle dans un État membre autre que celui dans lequel elle a sa résidence légale habituelle pour la/les raison(s) suivante(s):

the person concerned has requested to forward the decision on supervision measures to the Member State other than that in which the person is lawfully and ordinarily residing, for the following reason(s):


lorsque la personne concernée a établi sa résidence légale habituelle dans un autre État que l’État d’exécution.

where the person concerned has established his/her lawful and ordinary residence in a State other than the executing State.


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2. L’autorité compétente de l’État d’émission peut, à la demande de la personne, transmettre la décision relative à des mesures de contrôle à l’autorité compétente d’un État membre autre que celui dans lequel la personne a sa résidence légale habituelle, à condition que cette dernière autorité ait consenti à cette transmission.

2. The competent authority in the issuing State may, upon request of the person, forward the decision on supervision measures to the competent authority of a Member State other than the Member State in which the person is lawfully and ordinarily residing, on condition that the latter authority has consented to such forwarding.


2. L’autorité compétente de l’État d’émission peut, à la demande de la personne condamnée, transmettre le jugement et, le cas échéant, la décision de probation, à l’autorité compétente d’un État membre autre que celui dans lequel la personne condamnée a sa résidence légale habituelle, à condition que cette autorité ait consenti à cette transmission.

2. The competent authority of the issuing State may, upon request of the sentenced person, forward the judgment and, where applicable, the probation decision to a competent authority of a Member State other than the Member State in which the sentenced person is lawfully and ordinarily residing, on condition that this latter authority has consented to such forwarding.


1. L’autorité compétente de l’État d’émission peut transmettre un jugement et, le cas échéant, une décision de probation, à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel la personne condamnée a sa résidence légale habituelle, dans les cas où la personne condamnée est retournée ou souhaite retourner dans cet État.

1. The competent authority of the issuing State may forward a judgment and, where applicable, a probation decision to the competent authority of the Member State in which the sentenced person is lawfully and ordinarily residing, in cases where the sentenced person has returned or wants to return to that State.


L’État membre dans lequel la personne concernée a été condamnée peut transmettre le jugement et, le cas échéant, la décision de probation, à l’État membre dans lequel la personne condamnée a sa résidence légale habituelle aux fins de la reconnaissance de ceux-ci et aux fins de la surveillance des mesures de probation ou des peines de substitution qu’ils prévoient.

The Member State where the person concerned is sentenced may forward a judgment and, where applicable, a probation decision to the Member State where the sentenced person is lawfully and ordinarily resident with a view to the recognition thereof and to the supervision of probation measures or alternative sanctions contained therein.


Ce consentement peut être donné notamment aux fins de la réinsertion sociale, si la personne condamnée a l’intention de s’installer, sans perdre son droit de résidence, dans un autre État membre parce qu’elle s’y est vu accorder un contrat de travail, si elle est un membre de la famille d’une personne qui a sa résidence légale habituelle dans cet État membre ou si elle a l’intention de suivre des études ou une formation dans cet État membre, conformément au droit communautaire.

In particular, consent may be given, with a view to social rehabilitation, where the sentenced person, without losing his/her right of residence, intends to move to another Member State because he/she is granted an employment contract, if he/she is a family member of a lawful and ordinary resident person of that Member State, or if he/she intends to follow a study or training in that Member State, in accordance with Community law.


De nouvelles règles communes s’imposent, en particulier lorsqu’une peine non privative de liberté impliquant la surveillance de mesures de probation ou de peines de substitution a été prononcée à l’égard d’une personne qui n’a pas sa résidence légale habituelle dans l’État de condamnation.

Further common rules are required, in particular where a non-custodial sentence involving the supervision of probation measures or alternative sanctions has been imposed in respect of a person who does not have his lawful and ordinary residence in the State of conviction.


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