Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Cassure de l'arrête
Concepteur lumière
Conceptrice lumière
Formule de la lumière de l'air
Formule de visibilité de Koschmieder
Lumière de l'air
Pertes du véhicules encore chaud à l'arrêt
Pertes pendant l'arrêt du véhicule moteur chaud
Régisseuse lumière
Théorie de l'éther
Théorie de l'éther lumineux
Théorie de la propagation de la lumière dans l'éther
Tir à l'arrêt
Troubles dus à l'arrêt de la pratique sportive
à deux lumières d'équerre
à deux lumières en L

Vertaling van "lumière de l’arrêt " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
à deux lumières en L | à deux lumières d'équerre

two-port


Arrêté abrogeant certains arrêtés modifiant l'Arrêté sur l'élection du conseil de bandes indiennes

Order Repealing Certain Orders Amending the Indian Bands Council Elections Order


théorie de l'éther [ théorie de l'éther lumineux | théorie de la propagation de la lumière dans l'éther ]

ether theory [ ether theory of light ]


pertes pendant l'arrêt du véhicule moteur chaud [ pertes du véhicules encore chaud à l'arrêt ]

hot soak losses




formule de visibilité de Koschmieder | formule de la lumière de l'air

Koschmieder's visibility formula | airlight formula


troubles dus à l'arrêt de la pratique sportive

withdrawal symptoms (in sport)






conceptrice lumière | régisseuse lumière | concepteur lumière | concepteur lumière/conceptrice lumière

lighting designer and technician | theatre lighting designer | lighting designer | lighting designer & technician
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
À la lumière de l'arrêt de la Cour, les principales priorités de la Commission sont les suivantes:

In light of the ruling, the Commission's top priorities are:


Celui-ci était ainsi appelé à examiner si, à la lumière de l’arrêt de la Cour sur pourvoi, l’utilisation par Budĕjovický Budvar de l’appellation d’origine « bud » permettait de s’opposer à l’enregistrement demandé par Anheuser-Busch.

The General Court thus had to examine whether, in the light of the judgment on appeal delivered by the Court of Justice, the use by Budějovický Budvar of the appellation of origin ‘bud’ enabled it to oppose the registration applied for by Anheuser-Busch.


À la lumière de cet arrêt, la Commission demande aux États membres d'adapter en conséquence toute législation nationale conférant aux autorités de police nationales des compétences spécifiques dans les zones frontalières intérieures.

In the light of this judgment, the Commission requests Member States to adapt accordingly any national legislation conferring specific competences on national police authorities within internal border zones.


Dans son arrêt du 15 juin 2005 qui a annulé la décision de la Commission de 2003, le juge communautaire a invité la Commission à examiner le montant de 53,48 millions d’euros à la lumière de l’arrêt de la Cour du 24 juillet 2003 dans l’affaire Altmark.

In its judgment in Case T-349/03 annulling the Commission decision of 2003, the Community judicature called on the Commission to examine the sum of EUR 53,48 million in the light of the its judgment in the Altmark case.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
A la lumière de l’arrêt, lorsque des mesures en relation avec le droit pénal sont nécessaires pour assurer l’effectivité de normes contraignantes du droit communautaire, il incombe au législateur communautaire et à lui seul de les adopter, quelle que soit la nature de ces mesures.

In the light of the judgment, when criminal law measures are needed to ensure the effectiveness of binding rules of Community law, it is for the Community legislator, and for it alone, to adopt them regardless of the nature of those measures.


Le Conseil et la Commission conviennent que, dans le cadre de la révision du règlement instituant un instrument de stabilité prévue à l'article 25 dudit règlement, le champ d'application de l'article 3, paragraphe 2, point i), sera revu le cas échéant, sur la base d'une proposition de la Commission et à la lumière de l'arrêt rendu par la Cour de justice dans l'affaire C-91/05 (Commission contre Conseil)» [1] .

The Council and Commission agree that in the context of the review of the Regulation establishing an instrument for stability provided for in Article 25 of that Regulation, the scope of Article 3(2)(i) will be revised as necessary, on the basis of a Commission proposal, in the light of the judgment of the Court of Justice in Case C-91/05 (Commission v. Council)” . [1]


En particulier, le rapport met l'accent sur les dispositions essentielles de la directive à la lumière de l'arrêt rendu par la Cour de justice des Communautés européennes le 9 octobre 2001 [15].

In particular, the report highlights the key provisions of the Directive in the light of the judgement of the Court of Justice of the European Communities of 9 October 2001. [15]


* À la lumière de l'arrêt de la Cour, la Commission exhorte les États membres concernés à transposer et à mettre en oeuvre intégralement et rapidement la directive 98/44/CE.

* In the light of the judgement of the Court, the Commission strongly calls upon the Member States concerned to fully and swiftly transpose and implement Directive 98/44/EC.


La Commission estime que la longueur de cette procédure constitue une entrave injustifiée à l'entrée sur le marché allemand, en particulier à la lumière de l'arrêt pris en 1987 par la Cour de Justice dans l'affaire des lois allemandes sur la pureté de la bière (C-178/84).

The Commission considers that the length of this procedure constitutes an unjustified barrier to entering the German market, notably in the light of the case law of the Court of Justice in its 1987 ruling on a case concerning Germany's beer purity laws (C-178/84).


S'adressant ce matin à la commission des droits de la femme du Parlement européen, le Commissaire Flynn déclare qu'à la lumière de l'arrêt prononcé hier, "nous devons désormais admettre que la directive 76/207 - du moins dans sa formulation actuelle- ne permet pas une action positive semblable à celle prévue par la loi applicable dans le Land de Brême".

Speaking this morning to the European Parliament's Women's Committee, Commissioner Flynn said that, in the light of yesterday's Court ruling, "we must now accept that Directive 76/207 - at least as currently drafted - stops short of allowing Positive Action of the kind provided for in the rule applied in Bremen".




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

lumière de l’arrêt ->

Date index: 2023-04-05
w