Vertaling van "lui seul puisse " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

à elle seule [ à lui seul | isolement ]
singly

demandeur non représenté [ demandeur se représentant seul | plaignant non représenté | demandeur qui se représente lui-même ]
self-represented claimant

par lui-même [ seul ]
as a stand-alone item

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les dispositions combinées des articles 48, paragraphe 3, et 2 de la directive 2004/18/CE peuvent-elle être interprétées en ce sens que le fait, pour un opérateur économique, de faire valoir les capacités relatives aux connaissances et à l’expérience d'autres entités «quelle que soit la nature juridique des liens existant entre lui-même et ces entités» et de «disposer[.] des moyens» de ces entités implique que, lors de l’exécution d’un marché, l’opérateur n’est pas tenu d’entretenir des liens avec ces entités ou peut entretenir des liens informels et indéfinis, de sorte que ledit opérateur puisse exécuter seul un marché (sans participation d’une autre entité), ou bien cette participation peut-elle prendre la forme d’un «conseil», de «consultations», de «formation», etc? ou bien faut-il interpréter l’article, 48, paragraphe 3 en ce sens qu’une entité dont un opérateur économique fait valoir les capacités est tenue d’exécuter réellement et personnellement un marché dans la mesure où ses capacités ont été déclarées?
Can Article 48(3) of Directive 2004/18/EC, in conjunction with Article 2 thereof, be interpreted as meaning that reliance by an economic operator on the capacities of other entities in terms of their knowledge and experience ‘regardless of the legal nature of the links which it has with them’ and ‘having at its disposal the resources’ of those entities denote that during performance of the contract an economic operator need not have links with those entities or can have very loose and vague links, that is to say, it can perform the contract independently (without the involvement of another entity) or such participation can consist of ‘advice’, ‘consultation’, ‘training’ and the like? Or must Article 48(3) be interpreted as meaning that the entity on whose capacities the economic operator relies must actually and personally perform the contract in so far as its capacities were declared?

Si le side-car peut être détaché du motocycle de telle sorte que celui-ci puisse être utilisé sans le side-car, le motocycle lui-même doit satisfaire aux prescriptions relatives aux motocycles seuls énoncées aux points 1 à 1.3.8.
If the side-car can be detached from the motorcycle so that the motorcycle can be used without it, the motorcycle itself shall fulfil the requirements for solo motorcycles in points 1 to 1.3.8.

55. se dit toutefois préoccupé par la possibilité qu'à lui seul, un ratio brut d'effet de levier ne puisse tenir suffisamment compte des risques et qu'il pénalise les entités proposant des services bancaires traditionnels à faible risque (comme le détail, le financement des entreprises et le financement immobilier, ainsi que les services bancaires de transaction) ou les économies dans lesquelles le secteur des entreprises est essentiellement financé par l'emprunt; souligne, par conséquent, qu'il importe que les autorités de surveillance surveillent les modifications de l'effet de levier ainsi que les niveaux généraux, étant donné que des modifications importantes peuvent être le signe d'une augmentation des risques; est également préoccupé par le fait qu'à lui seul, un ratio «brut» (indifférencié) d'effet de levier risque d'avoir pour conséquence préjudiciable de placer les actifs financiers dans des positions plus exposées aux risques;
55. Is concerned, however, that, taken alone, a crude LR would fail to take sufficient account of risk and would penalise entities providing traditional low-risk banking services (such as retail, corporate and real-estate financing and transaction banking services) or economies where the corporate sector is financed predominantly through lending; underlines, therefore, the importance of supervisory authorities monitoring leverage changes as well as overall leverage levels, since significant changes may be indicative of incremental risk; is also concerned that, taken alone, a ‘crude’ (undifferentiated) LR might create adverse incentives to shift financial assets into more risky exposures;

53. se dit toutefois préoccupé par la possibilité qu'à lui seul, un ratio brut d'effet de levier ne puisse tenir suffisamment compte des risques et qu'il pénalise les entités proposant des services bancaires traditionnels à faible risque (comme le détail, le financement des entreprises et le financement immobilier, ainsi que les services bancaires de transaction) ou les économies dans lesquelles le secteur des entreprises est essentiellement financé par l'emprunt; souligne, par conséquent, qu'il importe que les autorités de surveillance surveillent les modifications de l'effet de levier ainsi que les niveaux généraux, étant donné que des modifications importantes peuvent être le signe d'une augmentation des risques; est également préoccupé par le fait qu'à lui seul, un ratio "brut" (indifférencié) d'effet de levier risque d'avoir pour conséquence préjudiciable de placer les actifs financiers dans des positions plus exposées aux risques;
53. Is concerned, however, that, taken alone, a crude LR would fail to take sufficient account of risk and would penalise entities providing traditional low-risk banking services (such as retail, corporate and real-estate financing and transaction banking services) or economies where the corporate sector is financed predominantly through lending; underlines, therefore, the importance of supervisory authorities monitoring leverage changes as well as overall leverage levels, since significant changes may be indicative of incremental risk; is also concerned that, taken alone, a 'crude' (undifferentiated) LR might create adverse incentives to shift financial assets into more risky exposures;

Pour déterminer si un décideur est mandataire, il faut évaluer tous les facteurs énumérés au paragraphe B60, à moins qu’une seule et même partie détienne des droits substantiels lui permettant de révoquer le décideur (droits de révocation) et qu’elle puisse le faire sans motif (voir paragraphe B65).
Determining whether a decision maker is an agent requires an evaluation of all the factors listed in paragraph B60 unless a single party holds substantive rights to remove the decision maker (removal rights) and can remove the decision maker without cause (see paragraph B65).

estime qu'il est absolument nécessaire de lier davantage les partis politiques européens et les fondations politiques européennes et convient qu'un parti politique européen ne puisse avoir qu’une seule fondation politique qui lui est formellement affiliée;
considers it absolutely essential to improve the links between European political parties and European political foundations, and agrees that it should not be possible for more than one political foundation to be formally affiliated to a given European political party;

Et face à cette situation, nous ne pensons pas qu'un seul pays européen puisse, à lui seul, sur le long terme, tenir tête à ce qui serait la pax americana .
In view of this situation, we do not believe that any European country, by itself, can in the long term hold its own against what would effectively be the pax americana .

Et face à cette situation, nous ne pensons pas qu'un seul pays européen puisse, à lui seul, sur le long terme, tenir tête à ce qui serait la pax americana.
In view of this situation, we do not believe that any European country, by itself, can in the long term hold its own against what would effectively be the pax americana.

Dans cette décision, ladite chambre a considéré, après avoir rappelé le contenu de l’article 4 du règlement n° 40/94, que, en l’absence d’usage, et afin que la seule forme d’un produit puisse constituer un signe distinctif de l’origine du produit, cette forme doit présenter des caractéristiques suffisamment différentes de la forme habituelle du produit pour qu’un acheteur potentiel la perçoive d’abord comme étant une indication de l’origine du produit et non comme une représentation du produit lui-même.
In that decision the Board of Appeal, after referring to the terms of Article 4 of Regulation No 40/94, held that, in the absence of use, and in order for the shape of goods alone to be capable of constituting a distinctive indication of the origin of the goods, the shape must display features sufficiently different from the usual shape of the goods for a potential purchaser to perceive it primarily as an indication of the origin of the goods and not as a representation of the goods themselves.