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Contrôle par numéro de lot
Numéro AVS
Numéro d'assuré AVS
Numéro de contrôle du lot
Numéro de lot
Numéro de lot de fabrication
Numéro de référence du lot
Numéro du lot
Numéro du lot de fabrication

Vertaling van "lots numéros " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
numéro du lot de fabrication

manufacturer's batch number














RG-5 Directives réglementaires : La mention relative au renforcement de l'interdiction frappant les aliments du bétail, les numéros de lot et la conservation des registres pour les produits destinés à l'alimentation du bétail, les étiquettes et les docume

RG-5 Regulatory Guidance: The Enhanced Feed Ban Statement, Lot Numbers and Record Retention for Animal Food, Labels and Documentation




numéro d'assuré de l'assurance-vieillesse et survivants | numéro d'assuré AVS | numéro AVS

OASI number
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Laquelle étendue de terre était ci-devant connue et désignée comme lot numéro vingt-six (26) du plan cadastral officiel pour la banlieue, paroisse de Notre-Dame-de-Québec, mais le dit lot a depuis été subdivisé et la dite étendue de terre est aujourd’hui connue et désignée sous différents numéros qui tous représentent des subdivisions du dit lot primitif numéro vingt-six, y compris la totalité ou toute partie du dit lot primitif numéro vingt-six, portée au plan de la subdivision du dit lot numéro vingt-six, en rues et avenues, et y compris les maisons et autres constructions de toute espèce érigées sur la dite étendu ...[+++]

Which said tract of land was formerly known and distinguished as lot number twenty-six (26) upon the official cadastral plan for the Banlieue, parish of Notre Dame de Quebec, but which lot has since been subdivided, and the said tract of land is now known and distinguished by different numbers, all of which are subdivisions of the said original lot number twenty-six, together with and including all or any part of the said original lot number twenty-six, as the same is now laid out and shown on the plan of the subdivision of the said lot number twenty-six as streets or avenues, and including all or any dwelling houses or other buildings o ...[+++]


Commençant à l’angle sud-est du brise-lames situé sur le côté occidental de l’embouchure de la rivière Upper Salmon (Alma); de là, dans une direction nord-ouest suivant le côté oriental dudit brise-lames et la rive occidentale à marée basse de ladite rivière sur une distance d’environ trois milles en amont jusqu’à un point vis-à-vis l’embouchure du lac Brook, tributaire de la rivière ci-haut mentionnée et qui coule vers l’est; de là, à travers ladite rivière jusqu’au point de rencontre entre la berge ou rive orientale de ladite rivière Upper Salmon (Alma) et la berge ou rive nord-ouest dudit lac Brook; de là, dans une direction nord-est suivant les diverses sinuosités de ladite berge ou rive dudit ruisseau en amont jusqu’à un point où le ...[+++]

Beginning at the Southeast corner of the breakwater situated on the West side of the outlet of the Upper Salmon (Alma) River; thence in a Northwesterly direction following the Easterly side of said breakwater and the Westerly shore at low tide of the said river for approximately three miles upstream to a point opposite the outlet of Lake Brook, a tributary of aforesaid river flowing from the East; thence across said river to the point of intersection between the East bank or shore of said Upper Salmon (Alma) River and the Northwest bank or shore of said Lake Brook; thence in a Northeasterly direction following the various courses of said bank or shore of said brook upstream to a point where the same intersects the East limit of the Highw ...[+++]


11.6 Par dérogation aux alinéas 11(2)b) et d) et à l’article 11.2, les prescriptions exposées ci-dessous peuvent être appliquées aux subdivisions du lot numéro 1, bloc n 38, aux subdivisions des lots numéros 1, 3 et 4, bloc n 39, et aux subdivisions des lots numéros 26 et 28, bloc n 40, qui sont désignées sous la cote R3 dans le plan du :

11.6 Notwithstanding paragraphs 11(2)(b) and (d) and section 11.2, the following requirements may be applied to the subdivisions of lot 1, block 38, to the subdivisions of lots 1, 3 and 4, block 39 and to the subdivisions of lots 26 and 28, block 40, which are designated as R3 in the Cabin Creek West Development:


En Colombie-Britannique; à l’intérieur des limites du lot numéro 1320 du district de Cassiar; une partie du quartier sud-ouest du lot 1320 étant désignée lot 1, au plan numéro 8463 au bureau d’enregistrement de Prince Rupert, une copie de ce plan étant enregistrée aux Archives d’arpentage des terres du Canada, à Ottawa, sous le numéro 62223;

All that parcel of land shown as “Lands required for Chilkoot Trail National Historic Park” on a Plan recorded in the Canada Lands Surveys Records at Ottawa under number 71805, a copy of which is filed in the Surveyor General Branch, Ministry of Crown Lands, British Columbia as Plan 3 Tube 1445;


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c) les parties des lots numéros quatre mille quatre cent quarante et un (4441) et quatre mille quatre cent quarante-deux (4442) du plan cadastral du quartier Montcalm de la cité de Québec, comprises entre les deux morceaux de terre formant respectivement partie de ces lots appartenant au Ladies’ Protestant Home of Quebec et aux héritiers Lampson, respectivement, et désignées au paragraphe 8 de l’annexe du chapitre 58 des lois de 1908, et une ligne parallèle au côté nord-ouest de la rue de la Tour (Tower), tirée à travers les dits lots quatre mille quatre cent quarante et un et quatre mille quatre cent quarante-deux, à partir de l’angle e ...[+++]

(c) The portions of the lots numbers four thousand four hundred and forty-one (4441) and four thousand four hundred and forty-two (4442) on the cadastral plan for Montcalm ward of the city of Quebec, comprised between the two pieces of land respectively forming part of these lots belonging to The Ladies Protestant Home of Quebec and the Heirs Lampson respectively and mentioned in article 8 of the Schedule to chapter 58 of the statutes of 1908, and a parallel to the northwest side of Tower street drawn across the said lots four thousand four hundred and forty-one and four thousand four hundred and ...[+++]


Dispositif (voir champs sous 2. Dispositif), plus, le cas échéant, numéro du lot, numéro de série, version du logiciel

Device (see fields under 2. Device), plus where applicable lot number, serial number, software version.


Si l’ouvrage ou le marché est divisé en plusieurs lots, l’ordre de grandeur des différents lots; numéro(s) de référence à la nomenclature CPV,

If the work or the contract is subdivided into several lots, the size of the different lots; CPV nomenclature reference no(s),


le type de tissus/cellules, le numéro ou code d’identification des tissus/cellules, et le lot ou numéro de lot, le cas échéant.

type of tissues and cells, identification number or code of the tissue/cells, and lot or batch number where applicable.


a)le type de tissus/cellules, le numéro ou code d’identification des tissus/cellules, et le lot ou numéro de lot, le cas échéant.

(a)type of tissues and cells, identification number or code of the tissue/cells, and lot or batch number where applicable.


1. Dans les cas où la législation communautaire prévoit des systèmes d'identification spécifiques, tels qu'une numérotation par lot pour les produits préemballés, les opérateurs ne sont pas tenus de conserver les informations spécifiées à l'article 4, paragraphes 1, 2 et 3, et à l'article 5, paragraphe 1, à condition que ces informations et le numéro de lot figurent clairement sur l'emballage et que les informations concernant les numéros de lot soient conservées pendant la durée visée à l'article 4, paragraphe 4, et à l'article 5, paragraphe 2.

1. In cases where Community legislation provides for specific identification systems, such as lot numbering for pre-packaged products, operators shall not be obliged to hold the information specified in Articles 4(1), 4(2), 4(3) and 5(1), provided that this information and the lot number is clearly marked on the package and that information about lot numbers is held for the periods of time referred to in Articles 4(4) and 5(2).




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Date index: 2022-04-02
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