Traduction de «lots et parties » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

cargaison en lots [ petite partie de cargaison ]
liner parcel

partie de parcelle | partie d'un lot
part of parcel

Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs- Partie 1 : Plans d'échantillonnage pour les contrôles lot par lot, indexés d'après le niveau de qualité acceptable (NQA)
Sampling procedures for inspection by attributes- Part 1: Sampling plans indexed by acceptable quality level (AQL) for lot-by-lot inspection

lot de contrôle | lot pour inspection | lot pour inspection de contrôle | lot soumis à l'inspection
inspection lot

lot prototypé | présérie | lot pilote | lot d'essai | lot expérimental | avant-série | lot préindustriel | échelle préindustrielle
pilot lot | pilot production | preproduction run | preproduction | pilot scale

apprêt par lot [ apprêtage par lot | finissage par lot | achèvement par lot ]
batch finishing

réglementation relative aux parties de lots de terrain
part-lot control

cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale
ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)

lot de travaux | lot technique | lot
work package

télétraitement par lots | traitement différé à distance | traitement par lots à distance
remote batch processing | remote batching

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Tous les chemins publics existants sont exclus de ladite parcelle ainsi que les lots 42, 43, 44, 59, 60 et la partie du lot 129 qui longe le chemin, lesdits lots et parties de lot étant situés dans le village de Philipsburg; à distraire aussi de ladite parcelle sont le lot 47 et les parties des lots 43, 44, 51 et 52 près desdits chemins et situés dans la paroisse de Saint-Armand-Ouest; le tout tel que l’indique le plan n MM-82-5395 préparé par les Services de l’immobilier du ministère des Travaux publics.
All existing public roads are excluded from the said parcel of land as well as lots 42, 43, 44, 59 and 60 and that portion of lot 129 bordering on the road, the said lots and lot portions being situated in the village of Philipsburg; also excluded from the said parcel of land are lot 47 and portions of lots 43, 44, 51 and 52 near the said roads and situated in the parish of St. Armand West; the whole as shown on a plan prepared by the Real Estate Services of the Department of Public Works Canada, number MM-82-5395.

Dans la paroisse de Saint-Jean-Baptiste de l’Isle-Verte, dans le comté de Témiscouata, située dans la province de Québec, tous les lots et parties de lots désignés ainsi que les parties de lots riverains sans désignation cadastrale au plan et au livre de renvoi du Cadastre officiel de la paroisse de Saint-Jean-Baptiste de l’Isle-Verte, division d’enregistrement de Témiscouata, pouvant être plus particulièrement décrits comme suit :
In the Province of Quebec, in the County of Témiscouata, in the parish of Saint-Jean-Baptiste de l’Isle-Verte, all those designated lots and parts of lots including the undesignated river lots according to the Official Plan and Book of Reference for the parish of Saint-Jean-Baptiste de l’Isle-Verte in the registration division of Témiscouata and which may be more particularly described under Firstly to Fifthly as follows:

Dans la paroisse de Saint-Jean-Baptiste de l’Isle-Verte, dans le comté de Témiscouata, située dans la province de Québec, tous les lots et parties de lots désignés ainsi que les parties de lots riverains sans désignation cadastrale au plan et au livre de renvoi du Cadastre officiel de la paroisse de Saint-Jean-Baptiste de l’Isle-Verte, division d’enregistrement de Témiscouata pouvant être plus particulièrement décrits comme suit :
In the Province of Quebec, in the county of Témiscouata, in the parish of Saint-Jean-Baptiste de l’Isle-Verte, all those designated lots and parts of lots including the undesignated river lots according to the Official Plan and Book of Reference for the parish of Saint-Jean-Baptiste de l’Isle-Verte in the registration division of Témiscouata and which may be more particularly described under Firstly to Fifthly as follows:

f) malgré les alinéas a) à e), la longueur de la limite avant d’un lot sans bâtiments ou d’un lot sur lequel il existe des bâtiments ayant chacun une superficie de parquet de moins de 300 pieds carrés, lorsque le lot fait partie d’un groupe de lots dont la longueur globale de la limite avant calculée selon les alinéas a) à e) dépasse 200 pieds et que chacun sert à une seule entreprise, est égale à la moitié de la longueur de la limite avant du lot calculée selon l’un des alinéas a) à e).
(f) notwithstanding paragraphs (a) to (e), where a lot has no buildings, or where each building on the lot has a floor area of less than 300 square feet, and the lot forms part of a group of lots, having a combined frontage, calculated under those paragraphs, of more than 200 feet, each of which is being used in connection with a single enterprise, the frontage of the lot is one-half the amount determined under any of paragraphs (a) to (e).

(5) Le producteur doit garder en entrepôt tout lot ou partie de lot qui peut avoir été exposé à des températures de congélation ou qui peut être infecté par les agents responsables du mildiou ou de la fusariose ou par d’autres agents de pourriture des tubercules, jusqu’à ce que se soit écoulée la période au cours de laquelle il est raisonnable de s’attendre à ce que des défauts ou des symptômes se manifestent, permettant ainsi à l’inspecteur de déterminer si le lot satisfait aux normes énoncées aux paragraphes 48.1(2) à (10).
(5) A grower shall hold in storage any lot, or any part of any lot, that may have been exposed to freezing temperatures or that may be infected with late blight, Fusarium or other tuber-rotting organisms, until such time has passed during which any defects or symptoms could reasonably be expected to develop, so that an inspector is able to determine whether the lot meets the standards set out in subsections 48.1(2) to (10).

«La Commission peut décider que les systèmes nationaux ou internationaux volontaires établissant des normes pour la production de produits de la biomasse contiennent des données précises aux fins de l'article 17, paragraphe 2, et/ou servent à prouver que les lots de biocarburants ou de bioliquides sont conformes aux critères de durabilité définis à l'article 17, paragraphes 3, 4 et 5, et/ou qu'aucune matière n'a été intentionnellement modifiée ou mise au rebut pour faire en sorte que le lot ou une partie du lot relève de l'annexe IX. La Commission peut décider que ces systèmes contiennent des données précises aux fins de l'information sur les mesures prises pour la conservation des zones qui fournissent des services écosystémiques de base dans les situations critiques (par exemple protection de bassins versants et contrôle de l'érosion), pour la protection des sols, de l'eau et de l'air, pour la restauration des terres dégradées, pour éviter la consommation excessive d'eau dans les zones où l'eau est rare, ainsi qu'aux fins de l'information sur les éléments visés à l'article 17, paragraphe 7, deuxième alinéa.
‘The Commission may decide that voluntary national or international schemes setting standards for the production of biomass products contain accurate data for the purposes of Article 17(2), and/or demonstrate that consignments of biofuel or bioliquid comply with the sustainability criteria set out in Article 17(3), (4) and (5), and/or that no materials have been intentionally modified or discarded so that the consignment or part thereof would fall under Annex IX. The Commission may decide that those schemes contain accurate data for the purposes of information on measures taken for the conservation of areas that provide, in critical situations, basic ecosystem services (such as watershed protection and erosion control), for soil, water and air protection, the restoration of degraded land, the avoidance of excessive water consumption in areas where water is scarce and on the issues referred to in the second subparagraph of Article 17(7).

3. Lorsque, pour un lot ou partie de lot, plusieurs soumissionnaires offrent le même prix, ou le même montant pour la prime de dénaturation ou pour la restitution à l'exportation, l'organisme d'intervention attribue la quantité en cause selon l'une des modalités suivantes:
3. If several tenderers propose either the same price or the same amount for the denaturing premium or the export refund for one lot or part of a lot, the intervention agency shall award the quantity concerned by one of the following means:

La Commission peut décider que les systèmes nationaux ou internationaux volontaires établissant des normes pour la production de produits de la biomasse contiennent des données précises aux fins de l'article 17, paragraphe 2, et/ou servent à prouver que les lots de biocarburants ou de bioliquides sont conformes aux critères de durabilité définis à l'article 17, paragraphes 3, 4 et 5, et/ou qu'aucune matière n'a été intentionnellement modifiée ou mise au rebut pour faire en sorte que le lot ou une partie du lot relève de l'annexe IX. La Commission peut décider que ces systèmes contiennent des données précises aux fins de l'information sur les mesures prises pour la conservation des zones qui fournissent des services écosystémiques de base dans les situations critiques (par exemple protection de bassins versants et contrôle de l'érosion), pour la protection des sols, de l'eau et de l'air, pour la restauration des terres dégradées, pour éviter la consommation excessive d'eau dans les zones où l'eau est rare, ainsi qu'aux fins de l'information sur les éléments visés à l'article 17, paragraphe 7, deuxième alinéa.
The Commission may decide that voluntary national or international schemes setting standards for the production of biomass products contain accurate data for the purposes of Article 17(2), and/or demonstrate that consignments of biofuel or bioliquid comply with the sustainability criteria set out in Article 17(3), (4) and (5), and/or that no materials have been intentionally modified or discarded so that the consignment or part thereof would fall under Annex IX. The Commission may decide that those schemes contain accurate data for the purposes of information on measures taken for the conservation of areas that provide, in critical situations, basic ecosystem services (such as watershed protection and erosion control), for soil, water and air protection, the restoration of degraded land, the avoidance of excessive water consumption in areas where water is scarce and on the issues referred to in the second subparagraph of Article 17(7).

6. Lorsqu'une denrée alimentaire dangereuse fait partie d'un lot ou d'un chargement de denrées alimentaires de la même catégorie ou correspondant à la même description, il est présumé que la totalité des denrées alimentaires de ce lot ou chargement sont également dangereuses, sauf si une évaluation détaillée montre qu'il n'y a pas de preuve que le reste du lot ou du chargement soit dangereux.
6. Where any food which is unsafe is part of a batch, lot or consignment of food of the same class or description, it shall be presumed that all the food in that batch, lot or consignment is also unsafe, unless following a detailed assessment there is no evidence that the rest of the batch, lot or consignment is unsafe.

3. Lorsqu'un aliment pour animaux, identifié comme ne satisfaisant pas aux prescriptions en matière de sécurité des aliments pour animaux, fait partie d'un lot ou d'un chargement d'aliments pour animaux de la même catégorie ou correspondant à la même description, il est présumé que la totalité des aliments pour animaux de ce lot ou chargement sont également dangereux, sauf si une évaluation détaillée montre qu'il n'y a pas de preuve que le reste du lot ou du chargement soit dangereux.
3. Where a feed which has been identified as not satisfying the feed safety requirement is part of a batch, lot or consignment of feed of the same class or description, it shall be presumed that all of the feed in that batch, lot or consignment is so affected, unless following a detailed assessment there is no evidence that the rest of the batch, lot or consignment fails to satisfy the feed safety requirement.