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Annuler une poursuite
Avant-série
Dans lequel elle était enfouie.
Lot d'essai
Lot de contrôle
Lot expérimental
Lot pilote
Lot pour inspection
Lot pour inspection de contrôle
Lot prototypé
Lot préindustriel
Lot refusé
Lot rejeté
Lot soumis à l'inspection
Omnibus
Présérie
Rapport de vérification des lots et des rejets
Refuser une instance
Rejet d'offres
Rejet de greffon de foie
Rejet de l'action pour cause de retard
Rejet de l'action pour péremption
Rejet de soumissions
Rejeter un appel
Rejeter un pourvoi
Rejeter une action
Rejeter une action pour péremption d'instance
Rejeter une demande
Rejeter une instance
Rejeter une poursuite
Rejeter une procédure
Rejeter une requête
Rejeté
Rejeté des offres
Rejeté des soumissions non conformes
échelle préindustrielle

Traduction de «lot rejeté » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




annuler une poursuite | refuser une instance | rejeter un appel | rejeter un pourvoi | rejeter une action | rejeter une action pour péremption d'instance | rejeter une demande | rejeter une instance | rejeter une poursuite | rejeter une procédure | rejeter une requête

dismiss


Rapport de vérification des lots et des rejets

Batch Audit Rejects Report


lot de contrôle | lot pour inspection | lot pour inspection de contrôle | lot soumis à l'inspection

inspection lot


rejet de soumissions | rejet d'offres | rejeté des soumissions non conformes | rejeté

disqualification of tenders | disqualification | rejection of tenders


lot prototypé | présérie | lot pilote | lot d'essai | lot expérimental | avant-série | lot préindustriel | échelle préindustrielle

pilot lot | pilot production | preproduction run | preproduction | pilot scale


rejet d'offres | rejet de soumissions | rejeté des offres | rejeté

disqualification of tenders | rejection of tenders


rejet de l'action pour cause de retard | rejet de l'action pour péremption

dismissal of the action for delay


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il s'est également révélé être un outil précieux pour assurer une réaction rapide aux menaces sanitaires, grâce au traçage des mouvements des lots, et pour rendre plus aisée la gestion des risques pour les lots rejetés.

It also proved to be an invaluable tool in facilitating the rapid reaction to health threats by tracing the movements of consignments and facilitating the risk management of rejected consignments.


Remarque : Si plus de 5 % du lot est rejeté ou donné à un organisme de charité, inclure un exemplaire de l’avis de rejet ou de disposition.

Note: If more than 5% of a lot is dumped or donated to a charitable organization, enclose a copy of the notice of dumping or other disposition.


g) lorsqu’il a rejeté ou donné à un organisme de charité plus de cinq pour cent d’un lot de produit agricole appartenant à une autre personne, faire parvenir à cette dernière un avis de rejet ou de disposition attestant qu’une quantité déterminée du produit a été rejetée ou donnée à un organisme de charité, et conserver une copie de cet avis,

(g) where the licensed dealer has dumped or donated to a charitable organization more than 5% of any lot of agricultural product belonging to another person, forward a notice of dumping or other disposition to that person showing the quantity of the product that was dumped or donated to a charitable organization and retain a copy of that notice, and


Nous ne saurons jamais si les députés auraient appuyé ou rejeté telle ou telle mesure dans le lot, mais seulement s'ils ont voté, ou non, pour le projet de loi dont elle faisait partie.

We've no idea whether MPs supported or opposed any particular bill in the bunch, only that they voted for the legislation that contained them.


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Nul moyen de savoir, en effet, si les députés auraient appuyé ou rejeté telle ou telle mesure dans le lot, seulement s'ils ont voté, ou non, pour le projet de loi [omnibus] dans lequel elle était enfouie.

We’ve no idea whether MPs supported or opposed any particular bill in the bunch, only that they voted for the [omnibus] legislation that contained them.


Nous ne saurons jamais si les députés auraient appuyé ou rejeté telle ou telle mesure dans le lot, mais seulement s'ils ont voté, ou non, pour le projet de loi dont elle faisait partie.

We’ve no idea whether MPs supported or opposed any particular bill in the bunch, only that they voted for the legislation that contained them.


Si un lot est rejeté, l'organisme notifié ou l'autorité compétente prend les mesures appropriées pour empêcher la mise sur le marché de ce lot.

If a lot is rejected, the notified body or the competent authority shall take appropriate measures to prevent placing that lot on the market.


3. Dans l'attente de la réexpédition des lots ou de la confirmation des motifs de rejet, l'autorité compétente conserve les lots en question sous contrôle officiel.

3. Pending re-dispatch of consignments or confirmation of the reasons for rejection, the competent authority shall place consignments under official detention.


le rejet d’un lot de denrées alimentaires importées.

the rejection of a batch of imported food.


c) tout cas de rejet, lié à un risque direct ou indirect pour la santé humaine, d'un lot, d'un conteneur ou d'une cargaison de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux, par une autorité compétente d'un poste frontalier de l'Union européenne.

(c) any rejection, related to a direct or indirect risk to human health, of a batch, container or cargo of food or feed by a competent authority at a border post within the European Union.


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