Traduction de «lorsqu’une seule entité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs
Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most frequently in association with mental retardation (when this is the case, both should be recorded). If eye-poking occurs in a child with visual impairment, both should be coded: eye-poking under this category and the visual condition under the appropriate somatic disorder code. | Stereotype/habit disorder

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

C’est également le cas lorsqu’une seule entité adjudicatrice gère la procédure, en agissant pour son propre compte et pour le compte des autres entités adjudicatrices concernées.
This applies also in cases where one contracting entity alone manages the procurement procedure, acting on its own behalf and on the behalf of the other contracting entities concerned.

C'est également le cas lorsqu'une seule entité adjudicatrice gère la procédure, en agissant pour son propre compte et pour le compte des autres entités adjudicatrices concernées .
This applies also in cases where one contracting entity alone manages the procurement procedure, acting on its own behalf and on the behalf of the other contracting entities concerned.

(50) Comme le champ d'application de la réglementation prudentielle devrait être limité aux seules entités représentant un risque de contrepartie pour les autres participants du marché du fait qu'elles gèrent un portefeuille de négociation à titre professionnel, il convient d'en exclure les entités qui négocient des instruments financiers pour compte propre autres que des instruments dérivés sur matières premières, quotas d'émission ou instruments dérivés sur ceux-ci pour autant qu'ils ne sont pas des teneurs de marché, ne négocient pas pour compte propre lorsqu'ils exécutent les ordres des clients, ne sont pas membres ou participants à un marché réglementé ou un MTF, n'ont pas un accès électronique direct à une plateforme de négociation et n'appliquent pas une technique de trading algorithmique à haute fréquence .
(50) Since the scope of prudential regulation should be limited to those entities which, by virtue of running a trading book on a professional basis, represent a source of a counterparty risk to other market participants, entities which deal on own account in financial instruments other than commodity derivatives, emission allowances or derivatives thereof, should be excluded from the scope of this Directive provided that they are not market makers, do not deal on own account when executing client orders, are not members or participants of a regulated market or MTF, do not have direct electronic access to a trading venue and do not apply a high-frequency algorithmic trading technique.

1. Lorsque la gestion et l’exploitation d’un aéroport ne sont pas assurées par une seule entité mais par plusieurs entités distinctes, chacune de celles-ci est considérée, aux fins du présent règlement, comme faisant partie de l’entité gestionnaire de l’aéroport.
1. Where an airport is managed and operated not by a single body but by several separate bodies, each of those bodies shall, for the purposes of this Regulation, be considered part of the managing body of the airport.

2. Lorsqu’il n’est établi qu’une seule entité gestionnaire pour plusieurs aéroports, chacun de ces aéroports est considéré isolément pour tout ce qui concerne l’application du présent règlement.
2. Where only a single managing body of the airport is set up for several airports, each of those airports shall be considered separately for the purposes of this Regulation.

Lorsque plusieurs entités satisfont aux critères d’octroi d’une subvention et constituent ensemble une seule entité, cette entité peut être traitée par l’ordonnateur compétent comme le seul demandeur, à condition que la demande identifie les entités qui participent à l’action ou au programme de travail proposés comme faisant partie du demandeur.
Where several entities satisfy the criteria for applying for a grant and together form one entity, that entity may be treated by the authorising officer responsible as the sole applicant, provided that the application identifies the entities involved in the proposed action or work programme as part of the applicant.

1. Lorsque plusieurs entités satisfont aux critères d'octroi de subventions et forment ensemble une seule entité, celle-ci peut être traitée comme la seule bénéficiaire, y compris si l'entité est spécifiquement établie aux fins de la mise en œuvre de l'action devant être financée par la subvention.
1. Where several entities satisfy the criteria for being awarded a grant and together form one entity, that entity may be treated as the sole beneficiary, including where the entity is specifically established for the purpose of implementing the action to be financed by the grant.

(a) si l'entité est située dans un pays tiers où il existe des obstacles juridiques au transfert de l'information nécessaire, sans préjudice des règles sectorielles faisant obligation aux autorités compétentes de refuser l'agrément lorsqu'elles sont empêchées d'exercer effectivement leur mission de surveillance, sauf dans le cas où l'entité a été transférée d'un État membre dans le pays tiers et où il est démontré qu'elle a changé d'implantation à seule fin de tourner la réglementation".
"(a) if the entity is situated in a third country where there are legal impediments to the transfer of the necessary information, without prejudice to the sectoral rules regarding the obligation of competent authorities to refuse authorisation where the effective exercise of their supervisory functions is prevented, unless the entity moved from a Member State to the third country and there is evidence that the entity changed its location in order to avoid regulation".

Lorsqu’une seule SCE emploie moins de 50 travailleurs ou 50 travailleurs ou plus dans un seul État membre, il n’y a pas de processus de négociation obligatoire et les dispositions nationales concernant l’implication des travailleurs applicables aux autres entités du même type situées dans les mêmes États membres doivent être appliquées à la SCE, ses filiales et établissements.
When a single SCE employs fewer than 50 employees, or employs 50 or more employees in only one Member State, there is no compulsory negotiation process and the national provisions on the involvement of employees that apply to other entities of the same type situated in the same Member States are to be applied to the SCE, its subsidiaries and establishments.

1. Lorsque la gestion et l'exploitation d'un aéroport ou d'un système aéroportuaire ne sont pas assurées par une seule entité mais par plusieurs entités distinctes, chacune de celles-ci est considérée comme faisant partie de l'entité gestionnaire pour ce qui concerne l'application de la présente directive.
1. Where an airport or airport system is managed and operated not by a single body but by several separate bodies, each of these bodies shall be considered part of the managing body of the airport for the purposes of this Directive.