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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Si les mesures ci-dessus prévues s'avèrent inopérantes

Traduction de «lorsqu’une mesure s’avère » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]


si les mesures ci-dessus prévues s'avèrent inopérantes

if these measures prove ineffective
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, à la veille de l'élargissement, de nombreux défis restent à relever pour mettre en oeuvre la législation adoptée. La Commission prend toutes les mesures qui s'imposent pour relever ces défis en matière d'environnement dans la foulée de l'élargissement en donnant la priorité au renforcement des capacités et au financement lorsque des progrès s'avèrent urgents, et à l'intégration, domaine qui a pâti de la priorité donnée presque exclusivement à la mise en oeuvre au cours des dix dernières années et où à la situation se dégrad ...[+++]

The Commission is taking every step to respond to the post-accession environmental challenges, giving priority to capacity-building and financing where further progress is required; and to integration which has suffered from the almost exclusive focus on implementation in the last decade and where the situation is deteriorating.


j) tout membre d’un groupe consultatif ou toute personne appliquant une mesure extrajudiciaire, lorsque l’accès savère nécessaire pour traiter du cas visé par le dossier;

(j) a person participating in a conference or in the administration of extrajudicial measures, if required for the administration of the case to which the record relates;


La communauté de l'environnement encourage certainement l'adoption de mesures et la coopération visant à protéger les espèces en péril au Canada, mais lorsque de telles mesures s'avèrent inefficaces, il faut adopter des mesures législatives efficaces.

Certainly the environmental community encourage measures and cooperation to protect species at risk in Canada, but when, or if, these measures fail, it is necessary to have effective legislation in place.


Cette clause élargit les compétences de l’UE lorsqu’une mesure s’avère nécessaire afin de réaliser un des objets de traités et lorsque les traités ne prévoient pas les compétences nécessaires.

This clause extends the EU's powers where a measure appears necessary to attain one of the objectives of the Treaties and where the Treaties do not provide for the necessary competence.


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Lorsqu'il s'est avéré que Dexia n'était pas en mesure de respecter ces engagements ni de rétablir sa viabilité dans le long terme, la Belgique, la France et le Luxembourg ont reconnu la nécessité d'une résolution ordonnée du groupe.

When it turned out that Dexia was not able to comply with its commitments or to return to long-term viability, Belgium, France and Luxemburg acknowledged the necessity of an orderly resolution of the group.


Dans des cas particuliers, et lorsque des mesures moins coercitives s'avèrent insuffisantes, les pays de l'UE peuvent placer en rétention le ressortissant d’un pays hors UE pendant la procédure de retour s’il ou elle risque de fuir, ou s’il ou elle évite ou empêche la préparation du retour ou le processus d’éloignement.

In specific cases, and when less coercive measures are not sufficient, EU countries may detain a non-EU national during the return procedure if s/he risks fleeing or avoids/obstructs the preparation of return or the removal process.


4. Lorsque l'enfant a sa résidence habituelle sur le territoire d'un État tiers, qui n'est pas partie contractante à la convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants, la compétence fondée sur le présent article est présumée être dans l'intérêt de l'enfant notamment lorsqu'une procédure s'avère impossible dans l'É ...[+++]

4. Where the child has his or her habitual residence in the territory of a third State which is not a contracting party to the Hague Convention of 19 October 1996 on jurisdiction, applicable law, recognition, enforcement and cooperation in respect of parental responsibility and measures for the protection of children, jurisdiction under this Article shall be deemed to be in the child's interest, in particular if it is found impossible to hold proceedings in the third State in question.


Elle s'est aussi efforcée, dans la mesure du possible, d'harmoniser les effets des lois fédérales afin d'éviter les disparités sources d'injustice, tout en reconnaissant un droit à la différence lorsque l'harmonisation s'avère impossible.

The Court has tried, insofar as possible, to harmonize the impact of federal law in order to avoid disparities which would be a source of injustice, while recognizing a right to a different resolution when harmonization is impossible.


Lorsque des mesures transitoires s'avèrent nécessaires pour faciliter l'application de la présente directive, elles sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 20, paragraphe 2.

If temporary measures prove necessary to facilitate the application of this Directive, they shall be adopted in accordance with the procedure provided for in Article 20(2).


Lorsqu'une action s'avère nécessaire, ces mesures devraient être proportionnées au niveau de protection recherché, ne pas introduire de discrimination dans leur application et être compatibles avec des mesures similaires déjà adoptées.

Where action is deemed necessary, measures should be proportionate to the chosen level of protection, non-discriminatory in their application and consistent with similar measures already taken.




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lorsqu’une mesure s’avère ->

Date index: 2023-04-15
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