Traduction de «lorsqu’un fabricant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]
from time to time

Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent
Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent

machiniste en fabrications de panneaux de bois | opérateur de production de panneaux à base bois | conducteur installations fabrication panneaux de bois/conductrice installations fabrication panneaux de bois | opérateur de fabrication de panneaux de bois/opératrice de fabrication de panneaux de bois
engineered wood machine technician | fibreboard machine specialist | engineered wood board gluing specialist | engineered wood board machine operator

opérateur de fabrication en microélectronique | opératrice de machine de fabrication de semi-conducteurs | opérateur de machine de fabrication de semi-conducteurs | opérateur de machine de fabrication de semi-conducteurs/opératrice de machine de fabrication de semi-conducteurs
processor of semiconductors | processors of semiconductors | micro chip assembler | semiconductor processor

opérateur de production en chimie - fabrication d’engrais | opératrice de production chimiste - fabrication d’engrais | opérateur de production chimiste - fabrication d’engrais/opératrice de production chimiste - fabrication d’engrais | opératrice de production en chimie - fabrication d’engrais
fertilizer mixer | fertilizer mixing machine operative | fertiliser mixer | mixer of fertilizer

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

exécution unique | fabrication à l'unité | fabrication par pièces unique | fabrication unitaire
construction in single units | individual construction | one-off job | single part production | single piece production | single piece work

doctrine de l'allégation anticipée de fabrication récente | théorie de l'allégation anticipée de fabrication récente | théorie de l'allégation prévisible de fabrication récente
doctrine of anticipated recent fabrication

contremaître à la fabrication d'appareillage électrique [ contremaîtresse à la fabrication d'appareillage électrique | contremaître à la fabrication d'accessoires électriques | contremaîtresse à la fabrication d'accessoires électriques | contremaître à la fabrication de matériel électrique | contremaîtresse à la fabrica ]
electrical equipment manufacturing foreman [ electrical equipment manufacturing forewoman ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

15 (1) Lorsqu’un fabricant qui présente une demande de subvention en vertu de la présente loi est incapable de se conformer aux règlements applicables à son cas, la Commission, si elle est d’avis que l’attribution d’une subvention au fabricant ne dépasserait pas les objets de la présente loi, tels qu’ils sont décrits à l’article 3, peut, compte tenu des objets de la présente loi, proposer au gouverneur en conseil que l’attribution d’une subvention soit autorisée en vertu de la présente loi pour ce fabricant.
15 (1) Where a manufacturer who makes an application under this Act for a grant is unable to comply with any regulations applicable in his case and the Board is of the opinion that a grant to the manufacturer would not be outside the purposes of this Act, as described in section 3, the Board may, having regard to the purposes of this Act, recommend to the Governor in Council that a grant be authorized under this Act for that manufacturer.

6. Aucun drawback n’est accordé en vertu du présent règlement à l’égard d’une période de drawback d’un fabricant, si ce dernier a utilisé, pendant la période visée pour la fabrication de jouets rembourrés, une quantité de tissus canadiens, calculée en mètres carrés, inférieure à celle utilisée aux mêmes fins pendant la période correspondante de l’année civile 1978 ou, lorsque le fabricant n’a pas fabriqué de jouets rembourrés en 1978, pendant la période correspondante de la première année postérieure à 1978 où il a fabriqué des jouets rembourrés au Canada.
6. No drawback shall be paid under these Regulations in respect of a drawback period of a manufacturer if the manufacturer’s total consumption in square metres of Canadian fabrics in the manufacture of stuffed toys during the period is less than its total consumption in square meters of Canadian fabrics in the manufacture of stuffed toys during the corresponding period in the calendar year 1978 or, where the manufacturer did not manufacture stuffed toys during 1978, the corresponding period of the first year subsequent to 1978 during which the manufacturer manufactured stuffed toys in Canada.

46. Lorsque le fabricant, le producteur ou l’exportateur de marchandises des États-Unis a présenté une requête en réexamen, ce fabricant, ce producteur ou cet exportateur constitue une personne désignée aux fins du paragraphe 59(4) de la Loi.
46. Where a manufacturer, producer or exporter of goods of the United States files a request for re-determination, the manufacturer, producer or exporter is hereby prescribed for the purposes of subsection 59(4) of the Act.

(2) Lorsque le fabricant ou le vendeur de ces articles brevetés s’oppose à ce que le syndic les aliène comme le prévoit le présent article, et qu’il donne au syndic un avis écrit de cette opposition, avant qu’ils soient vendus ou aliénés, ce fabricant ou vendeur a le droit d’acheter ces articles brevetés à leur prix de facture, sous réserve d’une déduction raisonnable pour dépréciation ou détérioration.
(2) Where the manufacturer or vendor of the patented articles referred to in subsection (1) objects to the disposition of them by the trustee as provided by this section and gives to the trustee notice in writing of the objection before the sale or disposition thereof, that manufacturer or vendor has the right to purchase the patented articles at the invoice prices thereof, subject to any reasonable deduction for depreciation or deterioration.

5. Lorsque le module C de l'annexe II de la décision n° 768/2008/CE est utilisé pour ce qui est de l'évaluation de la conformité avec les exigences de la présente directive en matière d'émissions gazeuses et lorsque le fabricant ne met pas en œuvre un système de qualité adéquat tel que décrit dans le module H de l'annexe II de la décision n° 768/2008/CE, un organisme notifié choisi par le fabricant effectue ou fait effectuer des contrôles du produit à des intervalles aléatoires qu'il détermine, afin de vérifier la qualité des contrôles internes du produit.
When Module C of Annex II to Decision No 768/2008/EC is used, with regard to the assessment of conformity with the exhaust emission requirements of this Directive and if the manufacturer is not working under a relevant quality system as described in Module H of Annex II to Decision No 768/2008/EC, a notified body chosen by the manufacturer shall carry out product checks or have them carried out at random intervals determined by that body, in order to verify the quality of the internal checks on the product.

(c) les moteurs réceptionnés selon la directive 2005/55/CE du Parlement européen et du Conseil lorsque le fabricant déclare, conformément au point 9 de l’annexe IV, que les moteurs seront conformes aux exigences en matière d’émissions gazeuses de la présente directive lorsqu’ils seront installés dans des bateaux conformément aux instructions fournies par le fabricant.
(c) engines type-approved in accordance with Directive 2005/55/EC of the European Parliament and the Council where the manufacturer declares in accordance with point 9 of Annex IV that the engine will meet the exhaust emission requirements of this Directive when installed in a watercraft in accordance with the manufacturer's supplied instructions.

lorsque le fabricant déclare, conformément au point 9 de l'annexe IV, que les moteurs seront conformes aux exigences en matière d'émissions gazeuses de la présente directive lorsqu'ils seront installés dans des bateaux conformément aux instructions fournies par le fabricant.
where the manufacturer declares in accordance with point 9 of Annex IV that the engine will meet the exhaust emission requirements of this Directive when installed in a watercraft in accordance with the manufacturer's supplied instructions.

Lorsqu'un fabricant introduit auprès d'un OET une demande d'évaluation technique européenne pour un produit de construction, et après que le fabricant et l'OET ont signé un contrat relatif au secret commercial et à la confidentialité, le fabricant soumet à l'OET responsable un dossier technique décrivant le produit, son usage prévu par le fabricant et le contrôle de la production en usine qu'il a l'intention d'appliquer.
When a manufacturer makes a request for a European Technical Assessment to any TAB for a construction product, and after the manufacturer and the TAB have signed an agreement of commercial secrecy and confidentiality, he shall submit to the responsible TAB a technical file describing the product, its use as foreseen by the manufacturer and details of the factory production control he intends to apply.

Lorsqu'un fabricant introduit auprès d'un OET une demande d'évaluation technique européenne pour un produit de construction, et après que le fabricant et l'OET ont signé un contrat relatif au secret commercial et à la confidentialité, si le fabricant le demande, celui-ci soumet à l'OET (ci-après dénommé "OET responsable") un dossier technique décrivant le produit, son usage prévu par le fabricant et le contrôle de la production en usine qu'il a l'intention d'appliquer.
When a manufacturer makes a request for a European Technical Assessment to any TAB for a construction product, and after the manufacturer and the TAB have signed an agreement of commercial secrecy and confidentiality, if requested by the manufacturer, he shall submit to the TAB (hereinafter referred as the "responsible TAB") a technical file describing the product, its use as foreseen by the manufacturer and details of the factory production control he intends to apply.