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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Articles d'économie domestique
Articles de ménage
Articles ménagers
Au besoin
Confectionneur d’articles en toile
Confectionneuse d’articles en toile
De temps à autre
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Emballeur d'articles de verre
Emballeuse d'articles de verre
Empileur d'articles de verre
Empileuse d'articles de verre
En tant que de besoin
Enfourneur d'articles de verre
Enfourneuse d'articles de verre
Fabricant d'articles textiles façonnés
Fabricante d'articles textiles façonnés
Fabricante d’articles textiles confectionnés
Gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur
Gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Par intervalles
Par moments
Paranoïa
Parfois
Psychose SAI
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Responsable magasin articles sportifs et d'extérieur
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
éventuellement

Vertaling van "lorsqu’un article " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile

canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


fabricant d'articles textiles façonnés | fabricante d'articles textiles façonnés | fabricant d’articles textiles confectionnés/fabricante d’articles textiles confectionnés | fabricante d’articles textiles confectionnés

carpet sewer | soft furnisher | made-up textile articles manufacturer | sail maker


gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur | responsable magasin articles sportifs et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur/gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur

sporting accessories shop manager | sports equipment shop manager | sporting and outdoor accessories shop manager | sports store manager


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Déclaration (n° 4) relative aux articles 24 (ex-article J.14) et 38 (ex-article K.10) du traité sur l'Union européenne

Declaration on Articles 24 (ex Article J.14) and 38 (ex Article K.10) of the Treaty on European Union


articles de ménage | articles d'économie domestique | articles ménagers

household articles


empileur d'articles de verre [ empileuse d'articles de verre | enfourneur d'articles de verre | enfourneuse d'articles de verre | emballeur d'articles de verre | emballeuse d'articles de verre ]

glass packer
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Lorsque l'article 7 s'applique aux agriculteurs d'un nouvel État membre, le pourcentage à prendre en considération aux fins de l'article 7, paragraphe 1, est limité à la différence entre le niveau des paiements directs résultant de l'application de l'article 121 dans cet État membre et le niveau des paiements directs observé dans les États membres autres que les nouveaux États membres, compte tenu de toute réduction effectuée en vertu de l'article 7, paragraphe 1.

2. If Article 7 applies to farmers in a new Member State, the percentage applicable under Article 7(1) shall be limited to the difference between the level of direct payments applicable to it under Article 121 and the level in the Member States other than the new Member States, taking into account any reductions applied under Article 7(1).


Par dérogation au paragraphe 3 du présent article, lorsque l’article 4 bis du règlement (CE) no 320/2006 est appliqué, les États membres ajustent le quota de sucre attribué à l’entreprise concernée en appliquant la réduction définie au paragraphe 4 dudit article, dans la limite du pourcentage fixé au paragraphe 1 du présent article».

By way of derogation from paragraph 3 of this Article, where Article 4a of Regulation (EC) No 320/2006 is applied, Member States shall adjust the sugar quota allocated to the undertaking concerned by applying the reduction defined under paragraph 4 of that Article, within the limit of the percentage fixed in paragraph 1 of this Article’.


1. En cas de transfert par lots effectué depuis un donneur d'ordre unique à destination de bénéficiaires dont les prestataires de services de paiement sont établis en dehors de l'Union, l'article 4, paragraphe 1, ne s'applique pas aux transferts individuels regroupés dans ces lots, dès lors que le lot contient les informations visées à l'article 4, paragraphes 1, 2 et 3, que ces informations ont été vérifiées conformément à l'article 4, paragraphes 4 et 5, et que les transferts individuels portent le numéro de compte de paiement du donneur d'ordre ou, lorsque l'article ...[+++]

1. In the case of a batch file transfer from a single payer where the payment service providers of the payees are established outside the Union, Article 4(1) shall not apply to the individual transfers bundled together therein, provided that the batch file contains the information referred to in Article 4(1), (2) and (3), that that information has been verified in accordance with Article 4(4) and (5), and that the individual transfers carry the payment account number of the payer or, where Article 4(3) applies, the unique transaction identifier.


a) en matière de compétence, lorsque le défendeur est domicilié au Danemark ou lorsque les articles 22 ou 23 du règlement, applicables aux relations entre la Communauté et le Danemark en vertu de l’article 2 du présent accord, confèrent la compétence aux juridictions danoises.

(a) in matters of jurisdiction, where the defendant is domiciled in Denmark, or where Article 22 or 23 of the Regulation, applicable to the relations between the Community and Denmark by virtue of Article 2 of this Agreement, confer jurisdiction on the courts of Denmark.


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3. Lorsque l’article 111 ne s’applique pas, les autorités compétentes chargées de la surveillance d’un établissement possédant des succursales d’importance significative dans d’autres États membres établissent et président un collège des autorités de surveillance afin de faciliter la coopération prévue au paragraphe 2 du présent article et à l’article 51.

3. Where Article 111 does not apply, the competent authorities supervising an institution with significant branches in other Member States shall establish and chair a college of supervisors to facilitate the cooperation under paragraph 2 of this Article and Article 51.


2 bis. Lorsque les articles 107, 108 et 109 du traité s'appliquent, la Commission est habilitée à adoptée des actes délégués, conformément à l'article 90, en ce qui concerne les règles relatives à l'exemption des dispositions sur les aides d'État de toutes les mesures du présent règlement qui ne relèvent pas du champ d'application de l'article 42 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

2a. Where Articles 107, 108 and 109 TFEU are applicable, the Commission shall be empowered to adopt delegated acts, in accordance with Article 90, concerning provisions for exempting from state aid rules all measures pursuant to this Regulation that do not fall within the scope of Article 42 TFEU.


2 bis. Lorsque les articles 107, 108 et 109 du traité s 'appliquent, la Commission est habilitée à adoptée des actes délégués, conformément à l 'article 90, en ce qui concerne les règles relatives à l 'exemption des dispositions sur les aides d 'État de toutes les mesures du présent règlement qui ne relèvent pas du champ d 'application de l 'article 42 du traité sur le fonctionnement de l 'Union européenne.

2a. Where Articles 107, 108 and 109 TFEU are applicable, the Commission shall be empowered to adopt delegated acts, in accordance with Article 90, concerning provisions for exempting from state aid rules all measures pursuant to this Regulation that do not fall within the scope of Article 42 TFEU.


Lorsque l'article 21 s'applique et lorsque la personne responsable est en désaccord avec l'interprétation de l'autorité compétente concernant la conformité ou les actions correctives proposées, l'autorité compétente et la personne responsable conviennent, sans préjudice des dispositions de l'article 21, qu'un différend est apparu.

Where Article 21 applies and the responsible person does not agree with the competent authority's interpretation regarding compliance or with the corrective actions proposed, the competent authority and the responsible person shall agree, without prejudice to Article 21, that a dispute has arisen.


Par dérogation au paragraphe 3 du présent article, lorsque l’article 4 bis du règlement (CE) no 320/2006 est appliqué, les États membres ajustent le quota de sucre attribué à l’entreprise concernée en appliquant la réduction définie au paragraphe 4 dudit article, dans la limite du pourcentage fixé au paragraphe 1 du présent article».

By way of derogation from paragraph 3 of this Article, where Article 4a of Regulation (EC) No 320/2006 is applied, Member States shall adjust the sugar quota allocated to the undertaking concerned by applying the reduction defined under paragraph 4 of that Article, within the limit of the percentage fixed in paragraph 1 of this Article’.


1. Lorsque les qualifications du candidat ne répondent pas aux conditions fixées pour la reconnaissance automatique dans le présent chapitre et lorsque l'article 21 sur les droits acquis ne s'applique pas, l'autorité compétente de l'État membre d'accueil examine les diplômes, certificats et autres titres de formation du candidat ainsi que les connaissances acquises par le candidat dans le cadre de son expérience professionnelle dans un État membre ou dans un pays tiers.

1. Where the applicant’s qualifications do not satisfy the conditions for automatic recognition laid down in this Chapter, and Article 21 on acquired rights does not apply, the competent authority of the host Member State shall examine diplomas, certificates and other evidence of formal qualifications of the applicant as well as the knowledge acquired by the applicant in the course of his professional experience in a Member State or in a non-member country.




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Date index: 2023-05-20
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