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AAM
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Apurement des comptes des anciens membres
Association des anciens membres
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «lorsqu’un ancien membre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Association des anciens membres | Association des anciens membres du Comité économique et social européen | AAM [Abbr.]

Association of former Committee Members | Association of Former Members of the EESC | Association of Former Members of the European Economic and Social Committee | AFM [Abbr.]


Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

When Member States adopt those measures, they shall contain a reference to this Directive or shall be accompanied by such reference on the occasion of their official publication. The methods of making such a reference shall be laid down by the Member States.


apurement des comptes des anciens membres

settlement of accounts with former members


Avis d'emploi ou de cessation d'emploi - Anciens membres des Forces canadiennes ou de la GRC

Employment or Termination Advice - Former Armed Forces or RCMP Personnel


Règlement du calcul du service des anciens membres du Sénat ou de la Chambre des communes

Counting of Service by Former Members of the Senate or House of Commons Regulations


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Loi sur l'aide en matière d'éducation aux enfants des anciens combattants décédés [ Loi prévoyant l’aide à fournir, en matière d’enseignement supérieur, aux enfants de certaines personnes, notamment de membres décédés des forces armées ]

Children of Deceased Veterans Education Assistance Act [ An Act to provide assistance for the higher education of children of certain deceased members of the armed forces and of other persons ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Sans préjudice de la possibilité pour le président de solliciter son avis en cas de doute, le comité d’éthique indépendant ne doit pas être nécessairement consulté lorsque les anciens membres entendent:

Without prejudice to the possibility for the President to seek its opinion in cases of doubt, the Independent Ethical Committee does not need to be consulted where former Members intend to:


6. Les obligations énoncées aux paragraphes 2 et 4 ne s’appliquent pas lorsque l’ancien membre exerce une charge publique.

6. The duties set out in paragraphs (2) and (4) shall not apply where the former Member is engaging in public office.


33 (1) Lorsqu’un ancien membre de la Gendarmerie qui reçoit une pension en vertu de la présente partie ou en vertu du paragraphe 22(1) de la Loi sur la Gendarmerie royale du Canada, chapitre 241 des Statuts revisés du Canada de 1952, tel qu’il se lisait avant le 1 avril 1960, ou en vertu du paragraphe 5(1) de la Loi sur la continuation des pensions de la Gendarmerie royale du Canada, chapitre R-10 des Statuts revisés du Canada de 1970, parce qu’il est devenu invalide, reçoit un traitement à titre d’hospitalisé, aux termes des règlements pris en vertu de la Loi sur le ministère des Anciens Combatt ...[+++]

33 (1) Where a former member of the Force who is in receipt of a pension under this Part, under subsection 22(1) of the Royal Canadian Mounted Police Act, chapter 241 of the Revised Statutes of Canada, 1952, as that subsection read before April 1, 1960, or under subsection 5(1) of the Royal Canadian Mounted Police Pension Continuation Act, chapter R-10 of the Revised Statutes of Canada, 1970, by reason of his having become disabled is receiving treatment as an in-patient under regulations made pursuant to the Department of Veterans Af ...[+++]


Le présent code de conduite s’applique aux membres de la Commission et, lorsque cela est précisé, aux anciens membres de la Commission, à la personne proposée comme candidat à la présidence de la Commission européenne et aux commissaires désignés.

This Code of Conduct shall apply to the Members of the Commission and, where explicitly specified, to former Members of the Commission, to the person proposed as candidate for President of the European Commission and to Commissioners-Designate.


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Lorsque l’État membre dans lequel l’ancien travailleur frontalier a exercé ses activités en dernier lieu n’est plus l’État membre compétent et que l’ancien travailleur frontalier ou un membre de sa famille s’y rend pour obtenir des prestations en nature au titre de l’article 28 du règlement de base, il présente à l’institution du lieu de séjour un document délivré par l’institution compétente.

If the Member State where the former frontier worker last pursued his activity is no longer the competent Member State, and the former frontier worker or a member of his family travels there with the purpose of receiving benefits in kind pursuant to Article 28 of the basic Regulation, he shall submit to the institution of the place of stay a document issued by the competent institution.


À cet effet et sans préjudice de l’application de règles nationales plus strictes, la BCE devrait établir et maintenir des procédures détaillées et formelles, y compris des périodes de réexamen proportionnées, pour évaluer anticipativement et prévenir d’éventuels conflits avec les intérêts légitimes du MSU/de la BCE lorsqu’un ancien membre du conseil de surveillance commence une activité professionnelle dans le secteur bancaire qu’il a surveillé par le passé.

To this end, and without prejudice to the application of stricter national rules, the ECB should establish and maintain comprehensive and formal procedures, including proportionate review periods, to assess in advance and prevent possible conflicts with the legitimate interest of the SSM/ECB where a former member of the Supervisory Board begins work within the banking industry he or she once supervised.


b) sur toute annuité à laquelle ledit ancien membre a droit, par mensualités d’un montant égal à 10 pour cent du montant mensuel net de son annuité ou, par mensualités d’un montant égal à un taux d’au plus 50 pour cent du montant mensuel net de l’annuité, taux que peut déterminer le ministre, lorsque le reliquat débiteur figure au compte de solde parce que ledit ancien membre a, directement ou indirectement,

(b) from any annuity to which he is entitled, by monthly instalments in an amount equal to 10 per cent of his net monthly annuity, or by monthly instalments in an amount equal to such greater percentage of the net monthly annuity, not exceeding 50 per cent, as may be fixed by the Minister, where the debit balance has resulted directly or indirectly from


En tant qu'ancien membre de la Gendarmerie royale du Canada, je sais à quel point les membres civils sont importants et je n'irais pas jusqu'à dire qu'il y a un manque de confiance si vous n'êtes pas un membre civil, mais il y a certainement quelque chose de préoccupant lorsqu'un membre parle avec un membre civil ou lorsqu'on sait qu'il est question d'un membre civil est impliqué.

As a former Mountie, I know how important civilian members are, and I would not want to say there is a lack of trust if you are not a civilian member, but there is certainly something there for a member to be talking to a civilian member or to know that it is a civilian member who is involved.


Question n 922 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne les membres, les réservistes et les anciens combattants des Forces canadiennes (FC) et la maladie d’Alzheimer (MA) et les démences connexes, la sclérose en plaques (SP), la maladie de Parkinson (MP) et les lésions cérébrales acquises (LCA): a) des recherches examinent-elles un lien possible entre le service militaire et (i) la MA et les démences connexes, (ii) la SP, (iii) la MP, (iv) les LCA et, si oui, (iv) quel est le résumé des conclusions de ces recherches pour les points (i), (ii), (iii), (iv) et ...[+++]

Question No. 922 Ms. Kirsty Duncan: With respect to Canadian Forces (CF) members, reservists, and veterans and Alzheimer's disease and related dementias (ADRD), multiple sclerosis (MS), Parkinson's disease (PD), and acquired brain injury (ABI): (a) what, if any, research examines a possible relationship between military service and (i) ADRD, (ii) MS, (iii) PD, (iv) ABI and, if so, (iv) what is the summary of research findings related to each of (i), (ii), (iii), (iv) and any of their recommendations and, if not, (v) why not; (b) what, if any, research examines a possible relationship between ope ...[+++]


Le spectacle connaîtra son point culminant lorsque sera tiré r minuit, du port de Malte, un feu d'artifice dirigé par Gert Hof sur une musique de Roger Waters, ancien membre du groupe Pink Floyd.

The show will reach its peak with spectacular midnight fireworks from Malta harbour directed by Gert Hof and set to the music of former Pink Floyd member Roger Waters.




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Date index: 2022-09-20
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