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Ainsi qu'il convient
Au besoin
Augmentateur de poussée
Augmentation
Dispositif d'augmentation
Dispositif d'augmentation de poussée
En tant que de besoin
Frais d'augmentation de capital
Frais d'émission d'actions
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Manchon d'augmentation
OIR
OROIR
Rapport d'augmentation
Rapport d'augmentation du capital
S'il y a lieu
SAS
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
Système d'augmentation de la stabilité
Système d'augmentation de stabilité
éventuellement

Vertaling van "lorsqu’on parle d’augmenter " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
système d'augmentation de stabilité [ SAS | système d'augmentation de la stabilité ]

stability augmentation system [ SAS | stability augmentor system ]


dispositif d'augmentation de poussée | dispositif d'augmentation | augmentateur de poussée

augmentor | augmenter | thrust augmentor


rapport d'augmentation du capital | rapport d'augmentation

report of the capital increase




Mesures correctives / Activités de gestion des risques pour les sites contaminés ne relevant pas du MAINC lorsque les biens d'une tierce partie sont probablement disponibles

Remediation / Risk Management of Non DIAND-Related Contaminated Sites Where Third Party Assets are Likely Available


frais d'émission d'actions | frais d'augmentation de capital

share issue expenses


frais d'émission d'actions [ frais d'augmentation de capital ]

share issue expenses


Ordonnance du 17 octobre 2007 relative à l'organisation d'intervention en cas d'augmentation de la radioactivité [ OROIR ]

Ordinance of 17 October 2007 on the Emergency Organisation for the event of Increased Radioactivity [ EORO ]


Organisation d'intervention en cas d'augmentation de la radioactivité [ OIR ]

Emergency Organisation Radioactivity [ EOR ]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
18. invite tous les acteurs budgétaires concernés à respecter les obligations qui sont les leurs au titre de la procédure budgétaire en ce qui concerne la fourniture de justifications appropriées pour leurs demandes relatives au budget des agences (demande initiale, augmentations, réductions) et, à l'avenir, à faire preuve d'une plus grande attention lorsqu'ils décident d'augmenter le budget d'une agence, eu égard aux délais nécessaires pour mener les nouvelles activités; est d'avis que les budgets des agences devraient reposer sur l ...[+++]

18. Calls on all relevant budgetary actors to respect their duties, within the budgetary procedure, to provide adequate justification for their requests concerning the Agencies' budgets (i.e. initial budget request, increases, decreases) and in the future, to take greater care in deciding on increases in an Agency's budget in the light of the time needed to carry out the new activities; is of the opinion that the Agencies' budgets should be based on their actual real needs; calls therefore on the Commission and all relevant parties involved in the budgetary procedure to implement as ...[+++]


18. invite tous les acteurs budgétaires concernés à respecter les obligations qui sont les leurs au titre de la procédure budgétaire en ce qui concerne la fourniture de justifications appropriées de leurs demandes relatives au budget des agences (demande initiale, augmentations, réductions) et, à l'avenir, à faire preuve d'une plus grande attention lorsqu'ils décident d'augmenter le budget d'une agence, eu égard aux délais nécessaires pour mener les nouvelles activités; est d'avis que les budgets des agences devraient reposer sur leu ...[+++]

18. Calls on all relevant budgetary actors to respect their duties, within the budgetary procedure, to provide adequate justification for their requests concerning the Agencies’ budgets (i.e. initial budget request, increases, decreases) and in the future, to take greater care in deciding on increases in an Agency's budget in the light of the time needed to carry out the new activities; is of the opinion that the Agencies' budgets should be based on their actual real needs; calls therefore on the Commission and all relevant parties involved in the budgetary procedure to implement as ...[+++]


10. Tout État membre dont le réseau d’électricité est interconnecté avec la Lituanie et qui, en 2007, a importé de Lituanie plus de 15 % de sa consommation nationale d’électricité pour sa propre consommation, et lorsque les émissions ont augmenté en raison des investissements dans de nouvelles installations de production d’électricité, peut appliquer mutatis mutandis le paragraphe 9 dans les conditions qui y sont précisées.

10. Any Member State with an electricity network which is interconnected with Lithuania and which, in 2007, imported more than 15 % of its domestic electricity consumption from Lithuania for its own consumption, and where emissions have increased due to investment in new electricity generation, may apply paragraph 9 mutatis mutandis under the conditions set out in that paragraph.


2. Lorsqu'un État membre augmente le taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux cigarettes, il peut réduire l'accise jusqu'à un montant qui, exprimé en pourcentage du prix moyen pondéré de vente au détail, est équivalent à l'augmentation du taux de la taxe sur la valeur ajoutée, également exprimée en pourcentage du prix moyen pondéré de vente au détail, même si un tel ajustement a pour effet de ramener l'accise en dessous des niveaux, exprimés en pourcentage du prix moyen pondéré de vente au détail, fixés à l'article 2, paragraphes 1 et 2 respectivement.

2. Where a Member State increases the rate of value-added tax on cigarettes, it may reduce the excise duty up to an amount which, expressed as a percentage of the weighted average retail selling price, is equal to the increase in the rate of value added tax, also expressed as a percentage of the weighted average retail selling price, even if such an adjustment has the effect of reducing the excise duty to below the levels, expressed as a percentage of the weighted average retail selling price, laid down in paragraphs 1 and 2 of Article 2 respectively.


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2. Lorsqu’un État membre augmente le taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux cigarettes, il peut réduire l’accise jusqu’à un montant qui, exprimé en pourcentage du prix moyen pondéré de vente au détail, est équivalent à l’augmentation du taux de la taxe sur la valeur ajoutée, également exprimée en pourcentage du prix moyen pondéré de vente au détail, même si un tel ajustement a pour effet de ramener l’accise en dessous des niveaux, exprimés en pourcentage du prix moyen pondéré de vente au détail, fixés à l’article 2, paragraphes 1 et 2 respectivement.

2. Where a Member State increases the rate of value-added tax on cigarettes, it may reduce the excise duty up to an amount which, expressed as a percentage of the weighted average retail selling price, is equal to the increase in the rate of value added tax, also expressed as a percentage of the weighted average retail selling price, even if such an adjustment has the effect of reducing the excise duty to below the levels, expressed as a percentage of the weighted average retail selling price, laid down in paragraphs 1 and 2 of Article 2 respectively.


2. Lorsqu'un État membre augmente le taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux cigarettes, il peut réduire l'accise jusqu'à un montant qui, exprimé en pourcentage du prix moyen pondéré de vente au détail, est équivalent à l'augmentation du taux de la taxe sur la valeur ajoutée, également exprimée en pourcentage du prix moyen pondéré de vente au détail, même si un tel ajustement a pour effet de ramener l'accise en dessous des niveaux, exprimés en pourcentage du prix moyen pondéré de vente au détail, fixés à l'article 2, paragraphes 1 et 2 respectivement.

2. Where a Member State increases the rate of value-added tax on cigarettes, it may reduce the excise duty up to an amount which, expressed as a percentage of the weighted average retail selling price, is equal to the increase in the rate of value added tax, also expressed as a percentage of the weighted average retail selling price, even if such an adjustment has the effect of reducing the excise duty to below the levels, expressed as a percentage of the weighted average retail selling price, laid down in paragraphs 1 and 2 of Article 2 respectively.


5. Nonobstant l'article 15 bis, paragraphes 1, 2 et 3, lorsque plusieurs acquisitions ou augmentations envisagées de participations qualifiées concernant la même entreprise d'assurance ont été notifiées à l'autorité compétente, cette dernière traite les candidats acquéreurs d'une façon non discriminatoire.

5. Notwithstanding Article 15a(1), (2) and (3), where two or more proposals to acquire or increase qualifying holdings in the same assurance undertaking have been notified to the competent authority, the latter shall treat the proposed acquirers in a non-discriminatory manner.


5. Nonobstant l'article 19, paragraphes 2, 3 et 4, lorsque plusieurs acquisitions ou augmentations envisagées de participations qualifiées concernant la même entreprise de réassurance ont été notifiées à l'autorité compétente, cette dernière traite les candidats acquéreurs d'une façon non discriminatoire.

5. Notwithstanding Article 19(2), (3) and (4), where two or more proposals to acquire or increase qualifying holdings in the same reinsurance undertaking have been notified to the competent authority, the latter shall treat the proposed acquirers in a non-discriminatory manner.


c) les dispositions limitant l'utilisation, dans la mise en oeuvre d'un plan, des droits de replantation qui résultent de l'arrachage prévu dans le plan lorsque cela entraînerait une augmentation éventuelle du rendement de la superficie ainsi couverte.

(c) rules limiting the use, in implementing a plan, of replanting rights which arise from grubbing-up as set out in the plan where so doing would lead to a possible increase in the yield of the area covered by it.


3. Les autorités compétentes des États membres arrêtent les dispositions limitant l'utilisation, dans la mise en œuvre d'un plan, des droits de replantation qui résultent de l'arrachage prévu dans le plan lorsque cela entraînerait une augmentation éventuelle du rendement de la superficie ainsi couverte.

3. The competent authorities of the Member States shall lay down rules restricting the use, in implementing a plan, of replanting rights which arise from grubbing-up as set out in the plan where so doing would lead to a possible increase in the yield of the area covered by it.


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