Traduction de «lorsqu’ils sont utilisés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

numéro d'identification mondiale du constructeur d'un véhicule | WMI,lorsqu'il est utilisé en conjonction avec les autres sections du numéro d'identification d'un véhicule,le code d'identification mondiale du constructeur garantit l'unicité du numéro d'identification d'un véhicule sur tous les véhicules construits dans le monde durant une période de 30 ans [Abbr.]
world manufacturer identifier of a vehicle | WMI [Abbr.]

accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance
accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Loi autorisant la cession à bail de l'immeuble habituellement utilisé comme résidence officielle du chef de l'opposition lorsque ce dernier ne l'utilise pas
An Act to provide for the property traditionally used as the official residence of the leader of the Opposition to be leased out when not being used

lorsqu'un procédé d'alcalinisation a été utilisé
where an alkalisation process has been used

Dangereux pour les abeilles/Pour protéger les abeilles et autres insectes pollinisateurs, ne pas appliquer durant la floraison/Ne pas utiliser en présence d'abeilles/Retirer ou couvrir les ruches pendant l'application et (indiquer la période) après traitement/Ne pas appliquer lorsque des adventices en fleur sont présentes/Enlever les adventices avant leur floraison/Ne pas appliquer avant (indiquer la date) | Spe 8 [Abbr.]
Dangerous to bees/To protect bees and other pollinating insects do not apply to crop plants when in flower/Do not use where bees are actively foraging/Remove or cover beehives during application and for (state time) after treatment/Do not apply when flowering weeds are present/Remove weeds before flowering/Do not apply before (state time) | Spe 8 [Abbr.]

Affidavit, à utiliser lorsque le bénéficiaire, n'étant pas résidant du Canada a reçu un chèque mais l'a perdu ou détruit
Affidavit to be Used When Payee Not Being Resident in Canada Has Received and Lost or Destroyed Cheque

Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent
Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives
Mental and behavioural disorders due to multiple drug use and use of other psychoactive substances

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. Les organismes de sélection et les établissements de sélection peuvent exiger que les animaux reproducteurs des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine lorsqu'ils sont utilisés pour la collecte d'ovocytes et d'embryons, et les animaux reproducteurs de l'espèce porcine lorsqu'ils sont utilisés pour la collecte de sperme à des fins d'insémination artificielle, soient identifiés par l'une des méthodes mentionnées au paragraphe 1.
2. Where breeding animals of the bovine, porcine, ovine, caprine and equine species are used for the collection of oocytes and embryos, and where breeding animals of the porcine species are used for the collection of semen for artificial insemination, breed societies and breeding operations may require that those breeding animals are identified by one of the methods referred to in paragraph 1.

4. À moins que la Commission ait adopté une décision d'équivalence visée au paragraphe 20, paragraphe 2 ou paragraphe 2 bis, les entités surveillées de l'Union utiliseront uniquement un indice communiqué par un administrateur situé dans un pays tiers, lorsqu'il est utilisé en tant que valeur de référence dans des instruments et contrats financiers existants à la date d’entrée en vigueur du présent règlement ou lorsqu'il est utilisé dans des instruments et contrats financiers nouveaux pendant trois ans à compter de la date d' entrée en vigueur du présent règlement.
4. Unless the Commission has adopted an equivalence decision as referred to in Article 20(2) or (2a), supervised entities in the Union shall only use a benchmark provided by an administrator located in a third country, where it is used as a reference in existing financial instruments and financial contracts at the time of entry into force of this Regulation or where it is used in new financial instruments and financial contracts for three years from the date of application of this Regulation.

4. À moins que la Commission ait adopté une décision d'équivalence visée au paragraphe 20, paragraphe 2 ou paragraphe 2 bis, les entités surveillées de l'Union utiliseront uniquement un indice communiqué par un administrateur situé dans un pays tiers, lorsqu'il est utilisé en tant que valeur de référence dans des instruments et contrats financiers existants à la date d’entrée en vigueur du présent règlement ou lorsqu'il est utilisé dans des instruments et contrats financiers nouveaux pendant trois ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent règlement.
4. Unless the Commission has adopted an equivalence decision as referred to in Article 20(2) or (2a), supervised entities in the Union shall only use a benchmark provided by an administrator located in a third country, where it is used as a reference in existing financial instruments and financial contracts at the time of entry into force of this Regulation or where it is used in new financial instruments and financial contracts for three years from the date of application of this Regulation.

L'autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a évalué l'innocuité du copolymère greffé PVA-PEG lorsqu'il est utilisé comme additif alimentaire et a conclu que son utilisation en tant qu'agent de pelliculage dans les compléments alimentaires est sans danger pour les usages proposés .
The European Food Safety Authority evaluated the safety of PVA-PEG graft co-polymer when used as a food additive and concluded that its use in food supplements as film coating is of no safety concern for the proposed uses .

«opération de paiement transfrontalière»: une opération de paiement par carte ou liée à une carte initiée par un payeur ou un bénéficiaire lorsque le prestataire de services de paiement du payeur ou le point de vente sont établis dans un État membre différent de celui du prestataire de services de paiement du bénéficiaire ou lorsque la carte de paiement est émise par un prestataire de services de paiement émetteur établi dans un État membre autre que celui du point de vente, y compris lorsqu'un bénéficiaire utilise les services d'un acquéreur situé dans un autre État membre ;
(8) ‘cross-border payment transaction’ means a card payment or card-based payment transaction initiated by a payer or by a payee where the payer's payment service provider or the point of sale is established in a different Member State than that of the payee's payment service provider or where the payment card is issued by an issuing payment service provider established in a different Member State than that of the point of sale, including where a payee uses the services of an acquirer located in another Member State ;

En 2008, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a évalué l’innocuité des extraits de romarin (E 392) lorsqu’ils sont utilisés en tant qu’additif alimentaire et a conclu que les utilisations et les dosages envisagés ne posaient pas de problème de sécurité.
In 2008 the European Food Safety Authority (‘the Authority’) evaluated the safety of extracts of rosemary (E 392) when used as a food additive and concluded that the proposed uses and use levels would not be of safety concern.

Lorsqu’un vérificateur utilise un plan de vérification simplifié, il consigne les motifs qui justifient cette utilisation dans le dossier de vérification interne, ainsi que les éléments qui prouvent que les conditions d’utilisation des plans de vérification simplifiés ont été respectées.
Where a verifier uses a simplified verification plan, the verifier shall keep record of justifications for using such plans in the internal verification documentation, including evidence that the conditions for using simplified verification plans have been met.

Mais lorsqu’il est suffisamment dilué, à 4 ou 12 % par exemple, lorsqu’il est utilisé à bon escient, les risques sont minimes.
But when sufficiently diluted at 4% or 12% or whatever – when used sustainably – there is minimum risk.

Les dispositifs doivent être conçus et fabriqués de telle manière que, lorsqu'ils sont utilisés dans les conditions et aux fins prévues, leur utilisation ne compromette pas l'état clinique et la sécurité des patients ni la sécurité et la santé des utilisateurs ou, le cas échéant, d'autres personnes, étant entendu que les risques éventuels liés à leur utilisation constituent des risques acceptables au regard du bienfait apporté au patient et compatibles avec un niveau élevé de protection de la santé et de la sécurité.
The devices must be designed and manufactured in such a way that, when used under the conditions and for the purposes intended, they will not compromise the clinical condition or the safety of patients, or the safety and health of users or, where applicable, other persons, provided that any risks which may be associated with their intended use constitute acceptable risks when weighed against the benefits to the patient and are compatible with a high level of protection of health and safety.

1. Lorsque l'autorité de surveillance nationale constate qu'un composant portant la déclaration CE de conformité ou d'aptitude à l'emploi ou un système accompagné par la déclaration CE de vérification est susceptible, lorsqu'il est utilisé dans les conditions prévues, de ne pas satisfaire aux exigences essentielles, elle prend les mesures nécessaires pour limiter son domaine d'application, interdire son utilisation ou le retirer du marché.
1. Where the national supervisory authority finds that a constituent bearing the EC declaration of conformity or suitability of use or a system accompanied by the EC declaration of verification is likely, when used as intended, not to meet the essential requirements it shall take all necessary measures to restrict its area of application, prohibit its use or withdraw it from the market.