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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cylindre récepteur
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Il s'agit d'un appel
Il s'agit d'un cas au-delà de tout doute
Il s'agit en fait des cadres
Jalousie
Lorsqu'il s'agit d'une situation prévue à l'alinéa
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
R. A. S. I. L. D.
RES = rachat d'entreprise par les salariés
Régime ILD
Régime invalidité de longue durée
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "lorsqu’il s’agit d’assurances " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
lorsqu'il s'agit d'une situation prévue à l'alinéa

where the case is as provided in paragraph




il s'agit d'un cas au-delà de tout doute

the case is beyond doubt


cylindre récepteur [s'appelle aussi 'cylindre de roue' lorsqu'il s'agit de freins]

slave cylinder


Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)

Other decisions (Adopted without discussion. In the case of legislative acts, votes against or abstentions are indicated. Decisions containing statements which the Council has decided may be released to the public or explanations of vote are asterisked; the statements and explanations of vote in question may be obtained from the Press Office.)


RES = rachat d'entreprise par les salariés | il s'agit en fait des cadres

LMBO = Leveraged Management Buy-Outs


régime d'assurance-salaire en cas d'invalidité de longue durée | R. A. S. I. L. D. | régime invalidité de longue durée | régime ILD

long term disability plan | long-terme disability plan | LTD plan


service de virements de la banque centrale (s'adresse aux banques, stés financières, cies d'assurances, administrations)

central bank payments mechanism


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


provisions techniques relatives à l'assurance-vie lorsque le risque de placement est supporté par les souscripteurs

technical provisions for life-assurance policies where the investment risk is borne by the policyholders
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le gouvernement est très bon lorsqu'il s'agit de déclarer que des initiatives comme celle qui est suggérée par le député Kamloops ne conviennent pas ou vont dans la mauvaise direction, pourtant, on ne peut pas dire qu'il est lui-même particulièrement brillant lorsqu'il s'agit d'assurer un leadership ou de consulter les provinces et les municipalités afin d'élaborer une stratégie pour faire face au problème.

The government is very good at pinpointing a particular initiative such as the one suggested by the member from Kamloops as being inappropriate or wrong headed, but the government has not been as good in actually providing some level of leadership or strong consultation with the provinces and the municipalities to develop a strategy that addresses this very real issue.


Elles concernent notamment la définition du rôle de CRIS par rapport au système comptable de la Commission, des lacunes dans la codification des données, un manque d’efficacité lorsqu’il s’agit d’assurer l’intégrité des données, ainsi que, plus généralement, la sécurité insuffisante du système et de ses données.

These concern in particular the definition of CRIS's role with regard to the Commission's accounting system, weaknesses in data coding, insufficient effectiveness in ensuring data integrity and, more generally, insufficient security of the system and its data.


L'aspect distribution revêt une importance capitale lorsqu'il s'agit d'assurer la protection de l'investisseur de détail.

The distribution aspect is of paramount importance when ensuring retail investor protection.


Quand ils entendent cela, les défenseurs des droits des minorités hurlent à la ségrégation, même lorsqu’il s’agit d’assurer une intégration rapide.

When they hear this, minority rights activists immediately cry segregation, even though the objective is rapid inclusion.


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Pour ce qui est du rôle des organisations internationales lorsqu'il s'agit d'assurer une protection "d'État", l'histoire récente a montré combien elles sont impuissantes à maintenir la paix et la sécurité et à garantir les droits de l'homme dans les zones de conflit.

With regard to the role of international organisations providing "state" protection, recent history has highlighted the ineffectiveness of such organisations in maintaining peace and security and guaranteeing human rights in conflict areas.


Bien que le règlement soit beaucoup plus strict que l'exemption actuelle par catégorie lorsqu'il s'agit d'assurer une concurrence effective, il est également plus souple du fait du large éventail de possibilités offertes.

Although the Regulation is much stricter than the current block exemption when it comes to ensuring effective competition, it is also more flexible in offering a broad range of possibilities.


Bien que le règlement soit beaucoup plus strict que l'exemption actuelle par catégorie lorsqu'il s'agit d'assurer une concurrence effective, il est également plus souple.

Although the Regulation is much stricter than the current block exemption when it comes to ensuring effective competition, it is also more flexible.


(10 bis) Bien que l'objectif de protection visé par la présente directive s'étende aux assurances sur la vie, il n'est pas d'application lorsqu'il s'agit d'assurances accidents qui sont également contractées dans le cadre d'assurances voyages, même lorsqu'elles prévoient le versement de prestations en cas de décès accidentel.

(10a) Although the protective purpose of the Directive extends to life insurance, accident insurance policies that are also concluded as part of travel insurance, even where they promise benefits in the event of accidental death, should not be covered by the Directive's protective purpose.


Des problèmes se posent toutefois lorsqu'il s'agit d'assurer l'établissement de cette distinction.

However, there are control problems in ensuring that this distinction can be made.


Ce phénomène est particulièrement grave lorsqu'il s'agit d'assurer la protection de la santé publique.

This phenomenon is particularly serious where public health protection is at stake.




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lorsqu’il s’agit d’assurances ->

Date index: 2021-04-03
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