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De temps à autre
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Par intervalles
Par moments
Parfois
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
S'il y a lieu
Selon les besoins
Si besoin est

Traduction de «lorsqu’il aura reçu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


Affidavit, à utiliser lorsque le bénéficiaire, n'étant pas résidant du Canada a reçu un chèque mais l'a perdu ou détruit

Affidavit to be Used When Payee Not Being Resident in Canada Has Received and Lost or Destroyed Cheque
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission commencera à rédiger un avis sur la demande d'adhésion de la Bosnie-Herzégovine lorsqu'elle aura reçu des réponses détaillées et exhaustives à son questionnaire.

The Commission will start preparing an Opinion on Bosnia and Herzegovina's membership application following receipt of comprehensive and complete answers to its Questionnaire.


L'Albanie et l'ancienne République yougoslave de Macédoine sont en train de réaliser des progrès significatifs sur leur trajectoire européenne, et la Commission est disposée à élaborer des recommandations relatives à l'ouverture de négociations d'adhésion avec ces pays, dès lors que les conditions pour ce faire sont remplies.La Commission commencera à rédiger un avis sur la demande d'adhésion de la Bosnie-Herzégovine lorsqu'elle aura reçu des réponses détaillées et exhaustives à son questionnaire.

Albania and the former Yugoslav Republic of Macedonia are making significant progress on their European path and the Commission is ready to prepare recommendations to open accession negotiations, on the basis of fulfilled conditions. The Commission will start preparing an Opinion on Bosnia and Herzegovina's membership application following receipt of comprehensive and complete answers to its Questionnaire.


Concrètement, la Commission étudie actuellement le secteur des agences de notation et des analystes financiers où – lorsqu’elle aura reçu l’avis du CERVM et du CECB – elle devrait décider si une législation supplémentaire est nécessaire à ce stade ou si les dispositions actuelles de la directive sur les abus de marché et les mécanismes d’autoréglementation[18] et de surveillance pourraient suffire.

Concretely, the Commission is currently looking into the areas of rating agencies and financial analysts, where – after having received the advice of CESR and CEBS – a decision should be made if additional legislation is needed at this stage or if the current provisions in the Market Abuse Directive as well as self-regulation[18] and monitoring mechanisms could be sufficient.


30. souligne qu'il rendra sa décision sur les lignes directrices pour l'emploi lorsqu'il aura reçu une réponse satisfaisante sur la structure de gouvernance et le cadre budgétaire de la stratégie Europe 2020;

30. Stresses that it will take its decision on the Employment Guidelines once it has received a satisfactory response regarding the governance structure and budgetary framework of the Europe 2020 strategy;


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lorsqu'il aura reçu la signification de la décision rendue par défaut , l'intéressé sera expressément informé de son droit à une nouvelle procédure de jugement et à être jugé en sa présence ; et

– when served with the decision rendered in absentia , the person will be expressly informed about the right to a retrial and to be present at that trial ; and


lorsqu'il aura reçu la signification de la décision, l'intéressé sera expressément informé, dans une langue qu'il comprend, de son droit à une nouvelle procédure de jugement ou à une procédure d'appel, à laquelle il peut assister, au cours de laquelle l'affaire est (ré)examinée sur le fond compte tenu des nouveaux éléments de preuve, et qui peut aboutir à une infirmation de la décision initiale ; et

– when served with the decision, the person will be expressly informed, in a language which he or she understands, about the right to a retrial or an appeal, in which he or she will have the right to participate, which will allow the merits of the case, including fresh evidence, to be (re)examined and which may lead to the original decision being quashed ; and


lorsqu'il aura reçu la signification de ladite décision, l'intéressé sera expressément informé, dans une langue qu'il comprend, de son droit à une nouvelle procédure de jugement ou d'appel, à laquelle il peut assister et au cours de laquelle l'affaire est (ré)examinée sur le fond compte tenu des nouveaux éléments de preuve, procédure qui peut aboutir à une infirmation de la décision initiale; et

when served with this decision, the person will be expressly informed, in a language which he/she understands, about the right to a retrial or an appeal, in which he/she will have the right to participate, which will allow the merits of the case, including fresh evidence, to be (re)examined and which may lead to the original decision being quashed,; and


lorsqu'il aura reçu la signification de la décision rendue par défaut, l'intéressé sera expressément informé de son droit à une nouvelle procédure de jugement et à être jugé en sa présence; et

when served with the decision rendered in absentia, the person will be expressly informed about the right to a retrial and to be present at that trial; and


lorsqu’il l’aura reçue, il sera expressément informé de son droit à une nouvelle procédure de jugement ou à une procédure d’appel, à laquelle l’intéressé a le droit de participer et qui permet de réexaminer l’affaire sur le fond, en tenant compte des nouveaux éléments de preuve, et peut aboutir à une infirmation de la décision initiale, et

when served with the decision, the person will be expressly informed of his or her right to a retrial or appeal, in which he or she has the right to participate and which allows the merits of the case, including fresh evidence, to be re-examined, and which may lead to the original decision being reversed, and


Concrètement, la Commission étudie actuellement le secteur des agences de notation et des analystes financiers où – lorsqu’elle aura reçu l’avis du CERVM et du CECB – elle devrait décider si une législation supplémentaire est nécessaire à ce stade ou si les dispositions actuelles de la directive sur les abus de marché et les mécanismes d’autoréglementation[18] et de surveillance pourraient suffire.

Concretely, the Commission is currently looking into the areas of rating agencies and financial analysts, where – after having received the advice of CESR and CEBS – a decision should be made if additional legislation is needed at this stage or if the current provisions in the Market Abuse Directive as well as self-regulation[18] and monitoring mechanisms could be sufficient.




D'autres ont cherché : de temps à autre     en tant que de besoin     le cas échéant     lorsqu'il y a lieu     lorsqu'il y aura lieu     intervalles     moments     parfois     périodiquement     quand besoin     quand besoin sera     il y a lieu     selon les besoins     si besoin     lorsqu’il aura reçu     


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lorsqu’il aura reçu ->

Date index: 2024-06-05
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