Vertaling van "lorsqu’elles sont renouvelées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.

la décision de rejet de la demande est publiée lorsqu'elle est définitive
the decision refusing the application shall be published upon becoming final

les décisions, lorsqu'elles ont un caractère individuel ...
where decisions are individual in character ...

Choix fait par une corporation de déduire des frais relatifs à des ressources lorsqu'elle acquiert un avoir minier
Election to Deduct Resource Expenses Upon Acquisition of Resource Property by a Corporation

lorsqu'elles sont défavorables, les décisions doivent être motivées
should the decision be unfavourable, the reasons shall be stated

accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance
accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia

lorsqu'une personne n'a droit qu'à une partie du brevet communautaire, elle bénéficie ... du droit au transfert du brevet en qualité de cotitulaire
Where a person is entitled to only part of a Community patent, that person may ... claim to be made a joint proprietor

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

M. Joe McGuire: Allez-vous suggérer des améliorations à cette entente lorsqu'elle sera renouvelée?
Mr. Joe McGuire: So are you going to be suggesting improvements to this new agreement when it's renewed?

(3) Dès l’annulation visée par le paragraphe (1) de la licence accordée à un marchand en gros titulaire de licence, ou si cette licence est annulée à la demande du titulaire, ou si elle expire et n’est pas renouvelée par le titulaire, toutes les taxes imposées par la présente loi sont immédiatement exigibles sur toutes les marchandises alors en la possession du titulaire, lesquelles ont été achetées franches de taxe en vertu de la licence; les taxes sont payées au taux en vigueur lorsque la licence est annulée ou prend fin et n’est pas renouvelée, et elles sont calculées conformément à l’alinéa 50(1)c) et à la partie III.
(3) On the cancellation under subsection (1) of the licence granted to any licensed wholesaler, or if the licence is cancelled at the request of the licensee, or if any such licence expires and is not renewed by the licensee, all taxes imposed by this Act are forthwith payable on all goods then in the possession of the licensee that have been purchased free of tax by virtue of the licence, which taxes shall be paid at the rate in force when the licence is cancelled or expires and is not renewed and shall be computed in accordance with paragraph 50(1)(c) and Part III.

8. Conformément à l’article 113, paragraphe 2, du règlement (CE, Euratom) no 1605/2002, les subventions n’ont pas un caractère dégressif lorsqu’elles sont renouvelées.
8. The grants shall, in accordance with Article 113(2) of Regulation (EC, Euratom) No 1605/2002, not be subject on renewal to the principle of gradual decrease.

La déclaration écrite permet d’identifier facilement les matériaux et objets actifs et intelligents, le constituant ou la substance qu’elle concerne et est renouvelée lorsque des modifications substantielles de la production induisent des changements concernant la migration ou lorsque de nouvelles données scientifiques sont disponibles.
The written declaration shall permit an easy identification of the active and intelligent materials and articles or the component or the substance for which it is issued and shall be renewed when substantial changes in the production bring about changes in the migration or when new scientific data are available.

Les pluies acides qui viennent de très loin deviennent un problème pour les parcs nationaux lorsqu'elles ont une incidence sur ses ressources, et ainsi de suite. Fondamentalement, une coopération renouvelée et élargie entre voisins qui ont des préoccupations communes constitue la seule option assurant le maintien de l'intégrité écologique.
The list goes on and on, so fundamentally, renewed and extended cooperation among neighbours who share common concerns is the only option toward maintaining ecological integrity.

La déclaration écrite permet d'identifier facilement les matériaux, objets ou substances pour lesquels elle est établie et est renouvelée lorsque des modifications substantielles de la production induisent des changements concernant la migration ou lorsque de nouvelles données scientifiques sont disponibles».
The written declaration shall permit an easy identification of the materials, articles or substances for which it is issued and shall be renewed when substantial changes in the production bring about changes in the migration or when new scientific data are available’.

Lorsque l'Europe a lancé la stratégie de Lisbonne renouvelée pour la croissance et l'emploi, elle s'est assigné une tâche ambitieuse.
When Europe launched the renewed Lisbon Strategy for Growth and Jobs, it set itself an ambitious task.

En fait, la réclamation de 330 millions de dollars du gouvernement du Québec a été présentée et renouvelée par la ministre québécoise des Affaires intergouvernementales, Mme Beaudoin, cette semaine, ici même à Ottawa, lorsqu'elle est venue rencontrer son homologue canadien pour réclamer ce dû qui, dans un cas en particulier, remonte à plus de dix ans.
In fact, the $330 million claim of the Quebec government was presented and renewed by Quebec's intergovernmental affairs minister, Louise Beaudoin, this week, here in Ottawa, when she met with her federal counterpart to claim something that, in one particular case, has been owing for more than ten years.

Je voudrais donc recommander aux députés, lorsqu'ils se prononceront sur cette mesure législative que j'appuie sans réserve, de se rappeler que nous devons apporter à la Constitution un changement concernant la Chambre haute. Nous ne devons pas oublier que la Constitution n'est pas seulement une question de savoir quelle est la place de chaque province au sein de la Confédération, qu'elle soit renouvelée ou non, mais aussi une question plus profonde de relations entre le citoyen et l'État, et d'institutions mieux adaptées aux grandes tendances du constitutionnalisme démocratique.
I commend to members, in voting on this measure which has my full support, that we keep in mind an agenda for constitutional change involving the upper house; that we keep in mind that the constitution is not simply an issue of the place of one or more provinces in Confederation, renewed or otherwise, but that there are larger issues involving the relationship between the citizen and the state; that we keep in mind that there are better functioning and more modern institutions that correspond more exactly to the main trends in democratic constitutionalism.