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Ainsi qu'il convient
Au besoin
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
éventuellement

Vertaling van "lorsqu’elles ont lieu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
les décisions, lorsqu'elles ont un caractère individuel ...

where decisions are individual in character ...


la décision de rejet de la demande est publiée lorsqu'elle est définitive

the decision refusing the application shall be published upon becoming final


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Si les mesures adoptées conformément à l’article 7 prévoient la publication différée pour certaines catégories de transactions sur actions, certificats représentatifs, fonds cotés, certificats préférentiels et autres instruments financiers similaires négociés sur une plate-forme de négociation, cette possibilité s’applique aussi à ces transactions lorsquelles ont lieu en dehors d’une plate-forme de négociation.

Where the measures adopted pursuant to Article 7 provide for deferred publication for certain categories of transaction in shares, depositary receipts, ETFs, certificates and other similar financial instruments traded on a trading venue, that possibility shall also apply to those transactions when undertaken outside trading venues.


Si les mesures adoptées conformément à l’article 11 prévoient la publication différée et la publication d’informations limitées ou d’informations sous une forme agrégée, ou une combinaison de ces deux formes de publication, ou la non-publication du volume pour certaines catégories de transactions sur obligations, produits financiers structurés, quotas d’émission et instruments dérivés négociés sur une plate-forme de négociation, cette possibilité s’applique aussi à ces transactions lorsquelles ont lieu en dehors d’une plate-forme de négociation.

Where the measures adopted pursuant to Article 11 provide for deferred publication and publication of limited details or details in an aggregated form, or a combination thereof, or for omission of the publication of the volume for certain categories of transactions in bonds, structured finance products, emission allowances and derivatives traded on a trading venue, that possibility shall also apply to those transactions when undertaken outside trading venues.


À cet égard, la Commission et le Conseil étaient disposés à ce que l’UE participe de façon constructive à une réunion ministérielle lorsqu’elle aurait lieu, pour autant qu’elle soit organisée.

In this sense, the Commission and the Council were ready for an EU constructive participation at a Ministerial meeting if and when convened.


Ces opérations, lorsqu'elles ont lieu en suspension de droits d'accise, doivent se dérouler dans un entrepôt fiscal.

These operations, where the excise duty has not yet been paid, must take place in a tax warehouse.


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La Commission est-elle consciente de la contrariété et de la colère que les règles de conditionnalité font naître chez les agriculteurs irlandais, en particulier lorsquelles donnent lieu à des contrôles inopinés effectués par des représentants du ministère de l’agriculture?

Is the Commission aware of the anger and frustration amongst Irish farmers in relation to the demands made under cross-compliance, notably unannounced inspections by officials from the Department of Agriculture?


La Commission est-elle consciente de la contrariété et de la colère que les règles de conditionnalité font naître chez les agriculteurs irlandais, en particulier lorsquelles donnent lieu à des contrôles inopinés effectués par des représentants du ministère de l’agriculture?

Is the Commission aware of the anger and frustration amongst Irish farmers in relation to the demands made under cross-compliance, notably unannounced inspections by officials from the Department of Agriculture?


La Commission est-elle consciente de la contrariété et de la colère que les règles de conditionnalité font naître chez les agriculteurs irlandais, en particulier lorsqu'elles donnent lieu à des contrôles inopinés effectués par des représentants du ministère de l'agriculture?

Is the Commission aware of the anger and frustration amongst Irish farmers in relation to the demands made under cross-compliance, notably unannounced inspections by officials from the Department of Agriculture?


* La publication des appels d'offre, lorsqu'elle a lieu, se fait dans des bulletins nationaux spécifiques, dont le contenu, la fréquence et le mode de diffusion varient d'un Etat à l'autre.

* The publication of contract notice, if it happens at all, is in special national publications, the content, frequency and method of dissemination of which vary from state to state.


l'acquisition et la détention de pédopornographie - lesquelles ne sont punies que lorsqu'elles ont lieu de manière consciente ou intentionnelle ou lorsque la détention est perpétuée intentionnellement, l'acquisition et la détention de matériel pédopornographique en vue de le remettre aux autorités chargées d'appliquer la loi ne constituant pas un délit.

acquisition and possession of child pornography, which shall be punishable only where it is conscious or deliberate or where possession is continued intentionally. Acquisition and possession of child pornography with the aim of handing it over to the law enforcement authorities shall not constitute a criminal offence .


La qualification d'élections comme étant « libres et transparentes » se révèle parfois inexacte lorsqu'elles ont lieu dans un environnement instable au cours d'une période de transition politique (par ex. Nigeria 1999 et Cambodge 1998).

The assessment of an election as "free and transparent" has sometimes proved inadequate where an election is taking place in an unstable environment and in a period of political transition (e.g. Nigeria 1999 and Cambodia 1998).




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lorsqu’elles ont lieu ->

Date index: 2023-03-24
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