Vertaling van "lorsque l’inspection effectuée " (Frans → Engels) :

21. Lorsqu’une inspection périodique spéciale est requise par l’alinéa 20(2)a), une inspection périodique générale doit être effectuée aussitôt que possible après le remontage de la machine ayant fait l’objet de l’inspection périodique spéciale.
21. Where a periodic special inspection is required in accordance with paragraph 20(2)(a), a periodic general inspection shall be carried out, as soon as practicable, subsequent to the reassembly of the machinery that was inspected.

(3) Lorsqu’une inspection périodique spéciale n’est pas exigée en application du paragraphe (2), une inspection périodique spéciale doit être effectuée à la date d’échéance de la prochaine visite périodique spéciale de la société de classification agréée qui a classifié le navire.
(3) Where a periodic special inspection is not required pursuant to subsection (2), a periodic special inspection shall be carried out on the due date of the next periodic special survey of the approved classification society under which the ship is classed.

b) lorsqu’une inspection complète des produits agricoles n’a pu être effectuée, d’omettre d’aviser par écrit le vendeur ou le représentant local de ce dernier, dans les 24 heures suivant la réception de l’avis d’arrivée des produits, des circonstances qui ont empêché une telle inspection.
(b) where a thorough inspection was not carried out, fail to notify the appropriate seller or the seller’s local representative in writing within 24 hours after receipt of notice of the arrival of an agricultural product of the conditions that prevented a thorough inspection.

12. souligne que les inspections du travail sont également efficaces lorsqu'elles sont effectuées à l'improviste, de manière répétée et au hasard; signale que, pour être efficaces, les sanctions appliquées aux infractions doivent être conçues de telle manière que le contournement des dispositions tarifaires, des législations et réglementations existantes ne puisse apporter aucun avantage aux employeurs;
12. Stresses that labour inspections are effective also if they are made without notice, are repeated and are targeted randomly; points out that for penalties to be effective they must be set so as to ensure that employers cannot gain from circumventing existing wage agreements or laws and regulations;

Lorsque les inspections effectuées par les inspecteurs dans le cadre du contrôle par l'État du port ne constituent qu'une partie de leur charge de travail, le nombre total d'inspecteurs doit être ramené à un nombre équivalent d'inspecteurs exerçant des fonctions à temps plein.
(1) Where the inspections carried out in the context of port State control represent only part of the inspectors' work, the total number of inspectors must be converted to a number equivalent to full-time inspectors.

Lorsque les inspections effectuées par les inspecteurs dans le cadre du contrôle par l'État du port ne constituent qu'une partie de leur charge de travail, le nombre total d'inspecteurs doit être ramené à un nombre équilibré d'inspecteurs exerçant des fonctions à temps plein.
1 Where the inspections carried out in the context of port State control represent only part of the inspectors" work, the total number of inspectors must be converted to a number equivalent to full-time inspectors.

2. Lorsqu'une inspection de navires de "priorité I" n'a pas été effectuée pour des raisons d'ordre opérationnel, elle n'est pas comptabilisée comme une inspection non effectuée, pour autant que la raison en soit enregistrée dans la base de données des inspections et dans les circonstances exceptionnelles exposées ci dessous:
2. Where an inspection is not performed on Priority I ships for operational reasons, it shall not be counted as a missed inspection, provided that the reason for missing the inspection is recorded in the inspection data base and the following exceptional circumstances occur: