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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Ajournement
Ajournement d'un jugement
Ajourner la décision donnant décharge
Ajourner la décision octroyant la décharge
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Heure de l'ajournement
Héméralopie
Jalousie
Le cas échéant
Loi sur les pétitions
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Lorsque l'ordinateur s'impose
Mauvais voyages
Mise en délibéré
Motion d'ajournement
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
éventuellement

Traduction de «lorsque l’ajournement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Lorsque l'ordinateur s'impose

There's a Computer Calling


héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)

haemeralopia | day blindness




Loi sur les pétitions [ Loi pourvoyant à la présentation à la Chambre des communes à titre de projets de loi, lorsque l'objet de la pétition le permet, des pétitions qui ont recueilli 250 000 signatures d'appui ou plus et qui ont été déposées à la Chambre ]

Petition Act [ An Act to provide for petitions presented to the House of Commons that have 250,000 or more signatures to be subsequently prepared as bills so far as possible and introduced in the House ]


ajourner la décision donnant décharge | ajourner la décision octroyant la décharge

to postpone the decision giving discharge


ajournement [ motion d'ajournement ]

adjournment [ adjournment motion ]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.


ajournement d'un jugement | mise en délibéré

reservation of judgment
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) En cas d’ajournement, en une ou plusieurs fois, pour au moins trente jours, avis de la reprise de l’assemblée doit être donné comme pour une nouvelle assemblée; cependant le paragraphe 160.04(1) ne s’applique que lorsque l’ajournement excède quatre-vingt-dix jours.

(2) If a meeting of shareholders is adjourned by one or more adjournments for a total of thirty days or more, notice of the continuation of the meeting shall be given as for an original meeting but, unless the meeting is adjourned by one or more adjournments for a total of more than ninety days, subsection 160.04(1) does not apply.


(2) En cas d’ajournement, en une ou plusieurs fois, pour au moins trente jours, avis de la reprise de l’assemblée doit être donné comme pour une nouvelle assemblée; cependant le paragraphe 164.03(1) ne s’applique que lorsque l’ajournement excède quatre-vingt-dix jours.

(2) If a meeting of shareholders or policyholders is adjourned by one or more adjournments for a total of thirty days or more, notice of the continuation of the meeting shall be given as for an original meeting but, unless the meeting is adjourned by one or more adjournments for a total of more than ninety days, subsection 164.03(1) does not apply.


(2) En cas d’ajournement, en une ou plusieurs fois, pour au moins trente jours, avis de la reprise de l’assemblée doit être donné comme pour une nouvelle assemblée; cependant le paragraphe 788(1) ne s’applique que lorsque l’ajournement excède quatre-vingt-dix jours.

(2) If a meeting of shareholders is adjourned by one or more adjournments for a total of thirty days or more, notice of the continuation of the meeting shall be given as for an original meeting but, unless the meeting is adjourned by one or more adjournments for a total of more than ninety days, subsection 788(1) does not apply.


(2) En cas d’ajournement, en une ou plusieurs fois, pour au moins trente jours, avis de la reprise de l’assemblée doit être donné comme pour une nouvelle assemblée; cependant le paragraphe 156.04(1) ne s’applique que lorsque l’ajournement excède quatre-vingt-dix jours.

(2) If a meeting of shareholders is adjourned by one or more adjournments for a total of thirty days or more, notice of the continuation of the meeting shall be given as for an original meeting but, unless the meeting is adjourned by one or more adjournments for a total of more than ninety days, subsection 156.04(1) does not apply.


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Dans certains cas, lorsque l’ajournement de la Chambre a été reporté pour étudier une mesure législative ou tenir un débat spécial, la Chambre a décidé que le débat d’ajournement se tiendrait à l’heure habituelle et que la motion d’ajournement serait réputée avoir été retirée après le débat .

On other occasions when the adjournment of the House has been extended for the consideration of legislation or for a special debate, the House has opted to preserve the adjournment debate at its normal time and, after the debate, to deem the motion to be withdrawn.


d) lorsque le paiement concerne la taxe d'ajournement de publication, l'objet du paiement, à savoir "taxe d'ajournement", et, le cas échéant, la référence fournie par le demandeur dans la demande d'enregistrement d'un dessin ou d'un modèle communautaire;

(d) when the fee for the deferment of publication is paid, the purpose of the payment, namely "deferment fee" and, where appropriate, the reference provided by the applicant in the application for the registration of a Community design;


3. [Traitement des demandes d'ajournement lorsque l'ajournement n'est pas possible en vertu de la législation applicable] Lorsque l'ajournement de la publication a été demandé et qu'une des Parties contractantes désignées dans la demande internationale a fait, en vertu de l'alinéa 1)b), une déclaration selon laquelle l'ajournement de la publication n'est pas possible en vertu de sa législation,

3. [Treatment of Requests for Deferment Where Deferment Is Not Possible Under Applicable Law] Where deferment of publication has been requested and any of the Contracting Parties designated in the international application has made a declaration under paragraph (1)(b) that deferment of publication is not possible under its law,


Lorsqu'une demande d'ajournement est faite conformément au paragraphe 3, point b), la taxe de publication est remplacée par la taxe d'ajournement de la publication.

Where a request for deferment under paragraph 3(b) is filed, the publication fee shall be replaced by the fee for deferment of publication.


2. [Ajournement de la publication] Lorsque la demande internationale contient une demande d'ajournement de la publication, la publication intervient,

2. [Deferment of Publication] Where the international application contains a request for deferment of publication, the publication shall take place,


Lorsque la législation d'une Partie contractante prévoit l'ajournement de la publication d'un dessin ou modèle industriel pour une période inférieure à celle qui est prescrite, cette Partie contractante notifie au Directeur général, dans une déclaration, la période d'ajournement autorisée.

Where the law of a Contracting Party provides for the deferment of the publication of an industrial design for a period which is less than the prescribed period, that Contracting Party shall, in a declaration, notify the Director General of the allowable period of deferment.


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