Traduction de «lorsque leur œuvre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

main-d'œuvre [ main-d'oeuvre | structure de la main-d'oeuvre | structure de la main-d'œuvre | travailleur ]
labour force [ manpower | structure of the labour force | worker | employees(UNBIS) ]

besoin de main-d'œuvre [ besoin de main-d'oeuvre | demande de main-d'oeuvre | demande de main-d'œuvre | offre de main-d'oeuvre | offre de main-d'œuvre ]
manpower needs [ labour supply | manpower demand | manpower requirements | labour supply(UNBIS) ]

technicienne en manipulation d'œuvres d'art | technicien en manipulation d'œuvres d'art | technicien en manipulation d'œuvres d'art/technicienne en manipulation d'œuvres d'art
museology technician | museum technician | art handler | fine arts packer

manœuvre industrielle | manœuvre industriel | manœuvre industriel/manœuvre industrielle
general hand | process operative | factory hand | factory labourer

travailleur clandestin [ trafic de main-d'oeuvre | trafic de main-d'œuvre ]
clandestine worker [ illicit worker ]

agente de manœuvre du réseau ferré | opérateur de manœuvre du réseau ferré/opératrice de manœuvre du réseau ferré | agent de manoeuvre du réseau ferré/agente de manoeuvre du réseau ferré | opérateur triage du réseau ferré/opératrice triage du réseau ferré
foreman shunter | shunting foreman | shunter | shunting assistant

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

Conformément à l'article 5 du protocole n° 22 sur la position du Danemark annexé au traité sur l'Union européenne et au traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, le Danemark ne participe pas à l'élaboration et à la mise en œuvre des décisions et actions de l'Union qui ont des implications en matière de défense. [Le Danemark ne participe pas à la mise en œuvre de la présente décision et ne contribue donc pas au financement de la présente mission (opération)].
In accordance with Article 5 of Protocol No 22 on the position of Denmark, annexed to the Treaty on European Union and to the Treaty on the Functioning of the European Union, Denmark does not participate in the elaboration and the implementation of decisions and actions of the Union which have defence implications. [Denmark does not participate in the implementation of this Decision and therefore does not participate in the financing of this mission (operation)].

Convention concernant l'égalité de rémunération entre la main-d'œuvre masculine et la main-d'œuvre féminine pour un travail de valeur égale | Convention sur l'égalité de rémunération
Convention concerning Equal Remuneration for Men and Women Workers for Work of Equal Value | Equal Remuneration Convention, 1951

Loi de mise en œuvre de la Convention sur les mines antipersonnel [ Loi de mise en œuvre de la Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction ]
Anti-Personnel Mines Convention Implementation Act [ An Act to implement the Convention on the Prohibition of the Use, Stockpiling, Production and Transfer of Anti-Personnel Mines and on their Destruction ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L’administrateur d’un site Internet réalise-t-il une communication au public au sens de l’article 3, paragraphe 1, de la directive 2001/29 (1), lorsqu’aucune œuvre protégée n’est présente sur ce site, mais qu’il existe un système [.] dans lequel des métadonnées relatives à des œuvres protégées qui se trouvent sur les ordinateurs d’utilisateurs sont indexées et classées pour les utilisateurs de sorte que ces derniers puissent ainsi tracer les œuvres protégées et les télécharger vers l’amont et vers l’aval?
Is there a communication to the public within the meaning of Article 3(1) of the Copyright Directive (1) by the operator of a website, if no protected works are available on that website, but a system exist . by means of which metadata on protected works which is present on the users’ computers is indexed and categorised for users, so that the users can trace and upload and download the protected works on the basis thereof?

31. demande à la Commission de protéger effectivement les œuvres du domaine public, qui ne sont par définition pas soumises à la protection du droit d'auteur; presse par conséquent la Commission de préciser que, lorsqu'une œuvre tombe dans le domaine public, toute numérisation de celle-ci qui ne constitue pas une nouvelle œuvre dérivée reste dans le domaine public; invite également la Commission à examiner si les titulaires de droits peuvent se voir autoriser à abandonner leurs œuvres au domaine public, en tout ou en partie;
31. Calls on the Commission to effectively safeguard public domain works, which are by definition not subject to copyright protection; urges the Commission, therefore, to clarify that once a work is in the public domain, any digitisation of the work which does not constitute a new, transformative work, stays in the public domain; also calls on the Commission to examine whether rightholders may be given the right to dedicate their works to the public domain, in whole or in part;

Lorsqu'une œuvre considérée comme orpheline n'a qu'un seul titulaire de droits, les États membres veillent à ce que celui-ci ait, à tout moment, la possibilité de mettre fin à son statut d'œuvre orpheline.
Where a work considered to be orphan has only one rightholder, Member States shall ensure that that rightholder has, at any time, the possibility of putting an end to the orphan status.

2. Lorsqu'une œuvre a plus d'un titulaire de droits, l'autorisation des titulaires qui ont pu être localisés est suffisante pour l'utilisation de l'ensemble de l'œuvre dès lors que les autres titulaires de droits tels que définis par la présente directive n'ont pu être identifiés ou localisés.
2. Where a work has more than one rightholder, authorisation given by those rightholders who could be located shall be deemed sufficient to enable the work as a whole to be used if other rightholders as defined by this Directive could not be identified or located.

2. Lorsqu'une œuvre a plus d'un titulaire de droits et que l'un de ces titulaires a été identifié et localisé, elle n'est pas considérée comme orpheline.
2. Where a work has more than one rightholder, and one of the rightholders has been identified and located, that work shall not be considered an orphan work.

3.4.2 De la même façon, les documents photographiques et cinématographiques constituent une source d'information particulièrement riche pour connaître et comprendre la civilisation européenne. Lorsque des œuvres de ce type pourraient être considérées comme des œuvres orphelines, alors il conviendrait de tout faire pour les tirer des archives cachées des institutions publiques.
3.4.2 Similarly, photographic and cinematographic material provide a particularly rich information source for knowledge and understanding of European civilisation and where such works might be classified as orphan works, then every effort should be made to free this material from the hidden archives of public institutions.

Lorsque les œuvres collectives sont reconnues par la législation d'un État membre, la personne considérée par la législation de l'État membre concerné comme ayant créé l'œuvre est réputée en être l'auteur.
Where collective works are recognised by the legislation of a Member State, the person considered by the legislation of the Member State to have created the work shall be deemed to be its author.

5. Lorsqu'une œuvre est publiée par volumes, parties, fascicules, numéros ou épisodes et que la durée de protection court à partir du moment où l'œuvre a été licitement rendue accessible au public, la durée de protection court pour chaque élément pris séparément.
5. Where a work is published in volumes, parts, instalments, issues or episodes and the term of protection runs from the time when the work was lawfully made available to the public, the term of protection shall run for each such item separately.

Comme le souligne le document de travail des services de la Commission du 19 juillet 2004, cette situation pourrait survenir lorsque l'œuvre littéraire en question, telle qu'une encyclopédie, bénéficie d'une double protection, en tant qu'œuvre et en tant que base de données.
As pointed out in the Commission staff working paper of 19 July 2004, this situation might arise when the literary work, such as an encyclopaedia, is protected as a work and as a database simultaneously.