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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
De temps à autre
Delirium tremens
Dégroupage de tarifs
Dégroupage tarifaire
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Par intervalles
Par moments
Paranoïa
Parfois
Prix promotionnel
Prix réduit
Prix spécial
Psychose SAI
Publicité des tarifs
Publicité des tarifs de transport
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Rabais
Remise sur les prix
Ristourne
Réduction de prix
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
Tarif APEX
Tarif d'excursion à paiement d'avance
Tarif de transport
Tarif excursion achat d'avance
Tarif excursion avec achat anticipé
Tarif mixte
Tarif promotionnel
Tarif réduit
Tarif réduit à paiement avancé
Tarif spécial
Tarif tous usages
Tarif usages multiples
Tarif à compteur unique
Tarification dissociée
Tarification non prédéterminée
Tarification séparée
éventuellement

Traduction de «lorsque les tarifs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant




Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


dégroupage de tarifs | dégroupage tarifaire | tarification dissociée | tarification non prédéterminée | tarification séparée

unbundling


tarif à compteur unique | tarif mixte | tarif tous usages | tarif usages multiples

all-in tariff


tarif excursion avec achat anticipé [ tarif APEX | tarif d'excursion à paiement d'avance | tarif réduit | tarif réduit à paiement avancé | tarif excursion achat d'avance ]

advance purchase excursion fare [ APEX fare ]


publicité des tarifs [ publicité des tarifs de transport ]

publication of tariffs [ publication of transport tariffs ]


prix réduit [ prix promotionnel | prix spécial | rabais | réduction de prix | remise sur les prix | ristourne | tarif promotionnel | tarif réduit | tarif spécial ]

reduced price [ rebate | reduced charge | special offer price | special offer rate | special price | special rate | Low-cost strategy(STW) | Rebate(STW) ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Lorsque les tarifs régis par les articles 3, 4, 4 bis et 4 ter et par l’article 6 bis, paragraphes 3 et 4, sont libellés dans d’autres devises, les plafonds initiaux prévus conformément auxdits articles sont déterminés dans ces devises en appliquant, dans le cas des articles 3 et 4, les taux de change de référence en vigueur le 30 juin 2007 et, dans le cas des articles 4 bis et 4 ter et de l’article 6 bis, paragraphes 3 et 4, les taux de change de référence publiés le 6 mai 2009 par la Banque centrale européenne au Journal officiel de l’Union européenne

Where charges governed by Articles 3, 4, 4a and 4b and Article 6a(3) and (4) are denominated in other currencies, the initial limits pursuant to those Articles shall be determined in those currencies, in the case of Articles 3 and 4 by applying the reference exchange rates prevailing on 30 June 2007, and in the case of Articles 4a and 4b and Article 6a(3) and (4) by applying the reference exchange rates published on 6 May 2009 by the European Central Bank in the Official Journal of the European Union


Les mêmes taux de change de référence sont appliqués pour la révision annuelle de la valeur des tarifs régis par les articles 4 bis et 4 ter et par l’article 6 bis, paragraphe 3, lorsque ces tarifs sont exprimés dans d’autres devises que l'euro».

The same reference exchange rates shall be applied to revise annually the value of the charges governed by Articles 4a and 4b and Article 6a(3) where these charges are denominated in currencies other than the euro’.


(5) Lorsqu’un tarif est annulé par un autre tarif, ce dernier doit faire partie de la même série OTC(A), sauf que, si le tarif du transporteur aérien est remplacé par le tarif d’un agent, ce dernier tarif doit mentionner expressément qu’il annule ou remplace le tarif du transporteur aérien.

(5) Where a tariff is cancelled by another tariff, the other tariff shall be in the same CTA(A) series as the cancelled tariff, except that, where an air carrier’s tariff is replaced by a tariff of an agent, the agent’s tariff shall expressly show that it cancels or replaces the carrier’s tariff.


(7) Lorsqu’un tarif est remplacé par deux ou plusieurs tarifs, l’annulation se fait par un supplément qui donne le numéro OTC(A) intégral des tarifs de remplacement où figurent les passages pertinents; les tarifs de remplacement doivent faire renvoi au tarif annulé.

(7) Where a tariff is replaced by two or more tariffs, the cancellation of that tariff shall be effected by a supplement that shows, with respect to the specific material to be cancelled, full CTA(A) reference to the tariffs in which the material will be found and the new tariffs shall make reference to the cancelled tariff.


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(6) Lorsque le tarif du transporteur aérien est remplacé par le tarif d’un agent, le tarif du transporteur doit être annulé par un supplément à celui-ci qui renvoie au numéro OTC(A) du tarif de l’agent.

(6) Where an air carrier’s tariff is replaced by an agent’s tariff, the carrier’s tariff shall be cancelled by a supplement thereto that makes reference to the CTA(A) number of the agent’s tariff.


(2) Lorsqu’un tarif de taxes est assujetti à des conditions contenues dans un tarif distinct, les transporteurs aériens qui participent au tarif de taxes doivent être désignés dans le tarif distinct comme transporteurs aériens participants.

(2) Where a toll tariff is subject to terms and conditions in a separate tariff, all air carriers that participate in the toll tariff shall be shown as participating air carriers in that separate tariff.


Lorsqu'un fournisseur d’itinérance se prévalant du présent article applique, pour la consommation de services d’itinérance réglementés allant au-delà d'une utilisation raisonnable de ces services au sens du paragraphe 2, des frais qui diffèrent du tarif applicable aux services nationaux ou lorsqu’un utilisateur final renonce expressément au bénéfice des tarifs applicables aux services nationaux pour des services d’itinérance réglementés conformément au paragraphe 3, les frais facturés pour ces services d’itinérance réglementés ne dépassent pas les tarifs des services d’itinér ...[+++]

Where a roaming provider availing of this Article applies charges which are different from the applicable domestic service rate for consumption of regulated roaming services going beyond reasonable use of such services in accordance with paragraph 2, or where an individual end user explicitly renounces the benefit of domestic service rates for regulated roaming services in accordance with paragraph 3, the charges for those regulated roaming services shall not exceed the retail roaming charges laid down in Articles 8, 10 and 13.


Or, lorsque les tarifs de terminaison d'appel ont été établis à un niveau supérieur à celui des coûts efficaces, cette situation est à l'origine de transferts substantiels entre les marchés de la téléphonie fixe et de la téléphonie mobile et entre les consommateurs.

Where termination rates are set above efficient costs, this creates substantial transfers between fixed and mobile markets and consumers.


Lorsque les tarifs soumis aux articles 3 et 4 sont libellés dans d'autres monnaies, les limites initiales conformes à ces articles seront déterminées dans ces monnaies en appliquant les taux de change de référence en vigueur le 30 juin 2007, tels que publiés par la Banque centrale européenne au Journal officiel de l'Union européenne.

Where charges governed by Articles 3 and 4 are denominated in other currencies, the initial limits pursuant to those Articles shall be determined in those currencies by applying the reference exchange rates prevailing on 30 June 2007, as published by the European Central Bank in the Official Journal of the European Union.


Les Etats membres s'engagent notamment à faire une enquête détaillée lorsque le tarif proposé varie de 20% par rapport au tarif pratiqué la saison précédente.

Member States are to carry out a detailed enquiry when the proposed tariff varies by 20% from the corresponding tariff in the previous season.




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lorsque les tarifs ->

Date index: 2024-12-14
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