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Abus d'une substance psycho-active
Agent chargé de la délivrance des permis
Agente chargée de la délivrance des permis
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Delirium tremens
Demander des permis de travail
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Examen pour le permis de conduire
Gérer des permis d’exploitation de terres
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
PPTF
Paranoïa
Permis de bâtir
Permis de conduire
Permis de construction
Permis de construire
Permis de franchissement local de la frontière
Permis de petit trafic frontalier
Permis à points
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
éventuellement

Vertaling van "lorsque les permis " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
agente chargée de la délivrance des permis | agent chargé de la délivrance de permis/agente chargée de la délivrance de permis | agent chargé de la délivrance des permis

fire protection licensing officer | license inspector | fire protection specialist | licensing officer


Examen pour le permis de conduire

Examination for driving licence


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


permis de bâtir | permis de construction | permis de construire

building permit | planning permission


permis de franchissement local de la frontière | permis de petit trafic frontalier | permis délivré en vue du franchissement local de la frontière | PPTF [Abbr.]

local border traffic permit


permis de conduire [ permis à points ]

driving licence [ penalty points driving licence ]


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


demander des permis de travail

arrange work permits | supply work permits | apply for work permits | applying for work permits


gérer des permis d’exploitation de terres

control permits for land resources | land resources permit managing | controlling land resources permits | manage land resources permits
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3. Lorsqu'un permis a été délivré conformément à l'article 6 du règlement (CE) no 708/2007 pour une espèce aquacole qui, par la suite, est inscrite sur la liste de l'Union, et que la durée du permis s'étend au-delà de la période visée au paragraphe 1 du présent article, l'État membre retire le permis conformément à l'article 12 du règlement (CE) no 708/2007 avant la fin de la période visée au paragraphe 1 du présent article.

3. Where a permit has been issued in accordance with Article 6 of Regulation (EC) No 708/2007 for an aquaculture species that is subsequently included on the Union list, and the duration of the permit exceeds the period referred to in paragraph 1 of this Article, the Member State shall withdraw the permit in accordance with Article 12 of Regulation (EC) No 708/2007 by the end of the period referred to in paragraph 1 of this Article.


(2) Lorsque des permis ou des blocs de permis sont accordés à la suite d’un même appel d’offres, moyennant une prime pour travaux de sondage, et que la totalité ou la plus grande partie de chaque superficie visée par de tels permis est, de l’avis du chef, submergée d’eau de mer, le détenteur desdits permis pourra, nonobstant l’alinéa (1)d), demander au chef l’autorisation de grouper les superficies visées par ses permis afin de remplir les conditions des soumissions à prime pour travaux de sondage, et, dans un tel cas, un tel groupement sera régi par les articles 48 à 50 du règlement.

(2) Where permits or blocks of permits are granted pursuant to the same call for tenders on the condition of an exploratory work bonus and the whole or greater part of each permit area so granted is, in the opinion of the Chief, covered by seacoast waters, a permittee, notwithstanding paragraph (1)(d), may apply to the Chief to group those permit areas for the purpose of fulfilling the work bonus tenders, and, in such case, the grouping shall be governed by sections 48 to 50 of the Regulations.


(i) lorsqu’un permis ou une approbation est révoqué ou modifié et que sa période de validité est ainsi réduite, ou lorsque l’activité qui en fait l’objet est modifiée et que cette modification entraîne une réduction de droits, la Commission rembourse à la personne qui a acquitté les droits du permis ou de l’approbation la partie de ceux-ci qui correspond au produit des nombres suivants :

(i) any person who pays a fee for a licence or approval, and the licence or approval issued is subsequently revoked or amended thus reducing the term of the licence or approval, or changing the licensed or approved activity thereby reducing the fee, shall be refunded by the Board the portion of the fee paid that is equal to the product obtained by multiplying


(2) Sous réserve du paragraphe 10(2), aucun loyer ne sera remis au détenteur d’un permis ou au preneur d’un bail, à l’égard dudit permis ou dudit bail, lorsque ce permis ou ce bail aura été cédé en vertu du paragraphe (1).

(2) Subject to subsection 10(2), where a permit or lease is surrendered under subsection (1), no rental paid in relation to that permit or lease shall be returned to the permittee or lessee.


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e) lorsqu’un permis a été délivré conformément au paragraphe 11(1), l’exploitant et le conducteur du véhicule pour lequel le permis a été délivré doivent se conformer à toutes les modalités en vertu desquelles le permis a été délivré; et

(e) where a permit has been issued pursuant to subsection 11(1), the operator and driver of the vehicle for which the permit was issued shall comply with any terms and conditions under which the permit was issued; and


12. Lorsqu’un permis expire ou est cédé, le chef de la Division ordonnera, après s’être assuré que le détenteur du permis s’est conformé au présent règlement et aux modalités relatives à son permis, que tout cautionnement déposé conformément au paragraphe 11(1) soit retourné audit détenteur.

12. Where a permit expires or is surrendered, the Division Chief, upon being satisfied that the permittee has complied with these Regulations and with the terms and conditions of his permit, shall direct that any security deposit deposited pursuant to subsection 11(1) be returned to the permittee.


À compléter uniquement lorsque le permis d’importation délivré pour les spécimens concernés impose l’emplacement auquel ils doivent être conservés, ou lorsque des spécimens prélevés dans la nature dans un État membre doivent être conservés à une adresse autorisée.

Only to be completed in case the import permit for the specimens concerned prescribes the location at which they are to be kept, or where specimens that were taken from the wild in a Member State shall be required to be kept at an authorised address.


2. Lorsque les permis et certificats visés au paragraphe 1 concernent des spécimens d'espèces soumises à des quotas d'exportation fixés volontairement ou attribués par la conférence des parties à la convention, ils ne sont acceptés que s'ils précisent le nombre total de spécimens déjà exportés pendant l'année en cours — y compris ceux couverts par le permis en question — ainsi que le quota défini pour l'espèce concernée.

2. Where the permits and certificates referred to in paragraph 1 concern specimens of species that are subject to voluntarily fixed export quotas or export quotas allocated by the Conference of the Parties to the Convention, they shall be accepted only if they specify the total number of specimens already exported in the current year, including those covered by the permit in question, and the quota for the species concerned.


6. Lorsqu'un permis d'importation, un permis d'exportation, un certificat de réexportation, un certificat pour exposition itinérante ou un certificat de propriété est expiré, n'est pas utilisé ou n'est plus valable, l'original et toutes les copies sont immédiatement renvoyés par le titulaire à l'organe de gestion qui les a délivrés.

6. The holder shall, without undue delay, return to the issuing management authority the original and all copies of any import permit, export permit, re-export certificate, travelling exhibition certificate or personal ownership certificate which has expired or which is unused or no longer valid.


1. Lorsqu'un permis ou un certificat est délivré en remplacement d'un document annulé, perdu, volé, détruit ou — dans le cas d'un permis ou d'un certificat de réexportation — expiré, le numéro du document remplacé et le motif de son remplacement sont indiqués dans la case réservée aux «conditions spéciales».

1. Where a permit or certificate is issued to replace a document that has been cancelled, lost, stolen or destroyed, or that, in the case of a permit or re-export certificate, has expired, the number of the replaced document and the reason for the replacement shall be indicated in the box for ‘special conditions’.




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lorsque les permis ->

Date index: 2024-08-26
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