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Ainsi qu'il convient
Atteinte à l'ordre public
Au besoin
De temps à autre
En tant que de besoin
Item à l'agenda
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Ordre Filicales
Ordre GTC
Ordre good-till-cancelled
Ordre ouvert
Ordre valable jusqu'à révocation
Par intervalles
Par moments
Parfois
Perturbation de l'ordre public
Point de l'ordre du jour
Point à l'ordre du jour
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Question de l'ordre du jour
Question à l'ordre du jour
Rubrique de l'ordre du jour
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
Trouble de l'ordre public
éventuellement

Traduction de «lorsque les ordres » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
lésions infligées par la police ou autres agents de la force publique, incluant les forces armées actives, lors de l'arrestation ou de la tentative d'arrestation de hors-la-loi, de la répression de troubles de l'ordre, du maintien de l'ordre ou d'autre action légale.

injuries inflicted by the police or other law-enforcing agents, including military on duty, in the course of arresting or attempting to arrest lawbreakers, suppressing disturbances, maintaining order, and other legal action


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


ordre good-till-cancelled | ordre GTC | ordre ouvert | ordre valable jusqu'à révocation

good-till-cancelled order | open order | GTC [Abbr.]


Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.

Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.


Définition: Groupe de troubles dans lesquels une anxiété est déclenchée, exclusivement ou essentiellement, par certaines situations bien précises sans dangerosité actuelle. Ces situations sont de ce fait typiquement évitées ou endurées avec appréhension. Les préoccupations du sujet peuvent être centrées sur des symptômes individuels tels que des palpitations ou une impression d'évanouissement et aboutissent souvent à une peur de mourir, de perdre le contrôle de soi ou de devenir fou. La simple évocation d'une situation phobogène déclenche habituellement une anxiété anticipatoire. L'anxiété phobique est souvent associée à une dépression. ...[+++]

Definition: A group of disorders in which anxiety is evoked only, or predominantly, in certain well-defined situations that are not currently dangerous. As a result these situations are characteristically avoided or endured with dread. The patient's concern may be focused on individual symptoms like palpitations or feeling faint and is often associated with secondary fears of dying, losing control, or going mad. Contemplating entry to the phobic situation usually generates anticipatory anxiety. Phobic anxiety and depression often coexist. Whether two diagnoses, phobic anxiety and depressive episode, are needed, or only one, is determined ...[+++]




point à l'ordre du jour [ point de l'ordre du jour | question de l'ordre du jour | question à l'ordre du jour | rubrique de l'ordre du jour | item à l'agenda ]

item on the agenda [ agenda item ]


atteinte à l'ordre public | perturbation de l'ordre public | trouble de l'ordre public

breach of the peace
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’AEMF devrait coordonner l’échange d’informations entre autorités compétentes, afin de leur garantir l’accès à tous les enregistrements d’ordres et de transactions portant sur des instruments financiers placés sous leur surveillance, y compris lorsque ces ordres et transactions sont exécutés sur des plates-formes exerçant en dehors de leur territoire.

ESMA should coordinate the exchange of information among competent authorities to ensure that they have access to all records of transactions and orders, including those entered on platforms that operate outside their territory, in financial instruments under their supervision.


Outre les informations et conditions prévues à l’article 45, lorsqu’un ordre de paiement est initié par l’intermédiaire d’un prestataire de services d’initiation de paiement, le prestataire de services d’initiation de paiement fournit au payeur et, le cas échéant, au bénéficiaire, ou met à leur disposition, immédiatement après avoir initié l’ordre de paiement:

In addition to the information and conditions specified in Article 45, where a payment order is initiated through a payment initiation service provider, the payment initiation service provider shall, immediately after initiation, provide or make available all of the following data to the payer and, where applicable, the payee:


(3) Lorsqu’un ordre ou une ordonnance devient une ordonnance de la Cour suprême de la Nouvelle-Écosse, l’ordre ou l’ordonnance qui annule ou remplace l’ordre initial ou l’ordonnance initiale est réputé annuler l’ordonnance de la Cour qui découle de cet ordre initial ou de cette ordonnance initiale et peut, selon les mêmes modalités, être assimilé à une ordonnance de la Cour.

(3) After an order has been made an order of the Supreme Court of Nova Scotia, any subsequent order rescinding or replacing the first order has the effect of cancelling the order of the Court, and that subsequent order may be made an order of that Court in the same manner.


Actuellement, selon le Code, lorsqu'un ordre de paiement ou qu'un avis de plainte non fondée a été donné, un employé ou un employeur, ou lorsque l'ordre de paiement concerne un administrateur de personne morale, l'administrateur peut interjeter appel de l'ordre de paiement ou de l'avis devant un arbitre en matière de salaire externe.

Under the code right now where a payment order or notice of unfounded complaint has been issued, an employee or employer, or where the payment order affects a corporate director, the corporate director can ask to have the payment order or notice appealed before an outside wage referee.


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2. Lorsqu’un gestionnaire groupe un ordre de FIA avec un ou plusieurs ordres d’autres FIA, d’OPCVM ou de clients et lorsque l’ordre groupé est partiellement exécuté, il répartit les opérations correspondantes conformément à sa politique de répartition des ordres.

2. Where an AIFM aggregates an AIF order with one or more orders of other AIFs, UCITS or clients and the aggregated order is partially executed, it shall allocate the related trades in accordance with its order allocation policy.


2. Lorsqu'un ordre de paiement est initié par ou via le bénéficiaire, son prestataire de services de paiement est, sans préjudice de l'article 58, de l'article 74, paragraphes 2 et 3, et de l'article 78, responsable à l'égard du bénéficiaire de la bonne transmission de l'ordre de paiement au prestataire de services de paiement du payeur, conformément à l'article 69, paragraphe 3.

2. Where a payment order is initiated by or through the payee, his payment service provider shall, without prejudice to Article 58, Article 74(2) and (3), and Article 78, be liable to the payee for correct transmission of the payment order to the payment service provider of the payer in accordance with Article 69(3).


Les points a) et b) ne s'appliquent pas lorsque les ordres exécutés au nom de clients portent sur des obligations finançant des contrats de prêt hypothécaire conclus avec lesdits clients; dans ce cas, le compte-rendu de la transaction est effectué en même temps que la communication des conditions du prêt hypothécaire. Il doit toutefois intervenir un mois au plus tard après l'exécution de l'ordre.

Points (a) and (b) shall not apply where orders executed on behalf of clients relate to bonds funding mortgage loan agreements with the said clients, in which case the report on the transaction shall be made at the same time as the terms of the mortgage loan are communicated, but no later than one month after the execution of the order.


Le sénateur Robichaud: Honorables sénateurs, je comprends bien ce que le sénateur Gauthier nous dit, mais il y a actuellement un article à l'ordre du jour, soit l'article n 2, qui fait l'objet d'un vote différé qui se tiendra à 15 h 30, avec un timbre qui débutera dès 15 heures. Il est alors un peu difficile de suivre l'ordre proposé lorsque des ordres ont été adoptés par le Sénat pour tenir un vote à une heure précise.

Senator Robichaud: Honourable senators, I do understand what Senator Gauthier is saying, but on today's Order Paper there is one item, Item No. 2, for which there will be a deferred division at 3:30 p.m., with the bells starting to ring at 3 p.m. Thus, it would be somewhat difficult to follow the proposed order when the Senate has adopted the order to hold a vote at a specific time.


Lorsque l’Ordre du jour portant reprise du débat sur le Budget est appelé, il devient le premier Ordre du jour et, à moins que l’on en ait disposé, aucun autre Ordre émanant du gouvernement ne doit être étudié dans la même séance.

When the Order of the Day for resuming the said Budget Debate is called, it must stand as the first Order of the Day and, unless it be disposed of, no other Government Order shall be considered in the same sitting.


Lorsque cet Ordre du jour a pour objet la présentation d’un exposé budgétaire, le ministre doit en préciser la date et l’heure et cet Ordre est réputé être un ordre de la Chambre portant que celle-ci siégera, au besoin, au-delà de l’heure ordinaire de l’ajournement quotidien.

When such an Order is designated for a Budget presentation, the Minister shall specify the date and time thereof and the Order shall be deemed to be an Order of the House to sit beyond the ordinary hour of daily adjournment, if required.




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lorsque les ordres ->

Date index: 2022-11-04
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