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Traduction de «lorsque les contrôles de second niveau font apparaître » (Français → Anglais) :

6. Lorsque les contrôles de second niveau font apparaître des irrégularités significatives, les autorités compétentes approfondissent les contrôles de second niveau pour la campagne concernée et augmentent la fréquence des contrôles de second niveau durant la campagne suivante pour les organisations de producteurs ou les associations d’organisations de producteurs concernées.

6. If the second-level checks reveal significant irregularities, the competent authorities shall carry out more detailed second-level checks for the marketing year concerned and shall increase the frequency of second-level checks on the producer organisations or their associations concerned during the following marketing year.


3. Les opérations de retrait visées aux articles 3 et 4 font l'objet de contrôles de second niveau conformément à l'article 109 du règlement d'exécution (UE) no 543/2011.

3. The withdrawal operations referred to in Articles 3 and 4 shall be subject to second-level checks in accordance with Article 109 of Implementing Regulation (EU) No 543/2011.


1. Les contreparties centrales se dotent de procédures claires pour déterminer le montant de la marge supplémentaire qu’elles sont susceptibles de devoir collecter, y compris sur une base intrajournalière, et pour recalibrer leur modèle de marge lorsque des contrôles a posteriori font apparaître que ce modèle n’a pas donné les résultats escomptés, en ce qu’il n’a pas permis de déterminer le montant de marge initiale nécessaire pour atteindre le ...[+++]

1. A CCP shall have clear procedures to determine the amount of additional margin it may need to collect, including on an intraday basis, and to recalibrate its margin model where back testing indicates that the model did not perform as expected with the result that it does not identify the appropriate amount of initial margin necessary to achieve the intended level of confidence.


4. Lorsque les résultats des tests font apparaître que la couverture de marge, le fonds de défaillance ou les autres ressources financières sont insuffisants, les contreparties centrales font remonter la couverture globale de leurs ressources financières jusqu’à un niveau acceptable à l’appel de marge suivan ...[+++]

4. Where the results of the tests show an insufficient coverage of margin, default fund or other financial resources, a CCP shall increase overall coverage of its financial resources to an acceptable level by the next margin call.


Lorsque les résultats des tests font apparaître une insuffisance de ressources financières liquides, les contreparties centrales font remonter dès que possible leurs ressources financières liquides jusqu’à un niveau acceptable.

Where the results of the tests show insufficient liquid financial resources, the CCP shall increase its liquid financial resources to an acceptable level as soon as is practicable.


Lorsque les contrôles font apparaître un niveau élevé de non-respect, ils sont renforcés les années suivantes.

In cases where checks have revealed a significant degree of non-compliance, checks are increased.


Lorsque les contrôles font apparaître un niveau élevé de non-respect, les contrôles sont renforcés les années suivantes.

In cases where checks have revealed a significant degree of non-compliance, checks are increased.


"Lorsque des contrôles font apparaître la présence de substances ou produits non autorisés ou lorsque les limites maximales ont été dépassées, les dispositions des articles 19 à 22 du règlement (CE) no./2004 s'appliquent".

"Where checks demonstrate the presence of unauthorised substances or products or when maximum limits have been exceeded, the provisions of Articles 19 to 22 of Regulation (EC) No./2004 shall apply".


En ce qui concerne le suivi et le contrôle des projets, la Commission a augmenté le nombre des visites sur place et les résultats font apparaître plusieurs types d'erreurs au niveau des bénéficiaires.

As regards the monitoring and control of projects, the Commission has increased the number of on-the-spot visits, the findings of which reveal several types of error at beneficiary level.


Il faut un effet de cascade et il faut que les universités disent aux étudiants de niveau secondaire que s'ils suivent un cours de français plus difficile, s'ils font leur cours secondaire dans leur langue seconde, il sera reconnu que c'est plus difficile et il y aura une prime lorsqu'ils feront une demande pour devenir étudiant ...[+++]

There has to be a cascade effect and the universities have to tell high school students that, if they take a tougher French course, if they do their secondary curriculum in their second language, it will be acknowledged that it is more difficult and there will be a bonus when they apply for admission to university.




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lorsque les contrôles de second niveau font apparaître ->

Date index: 2021-03-10
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