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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Conjoint qui reçoit la cession de pension
Conjoint qui reçoit la prestation de cession
Conjoint à qui la pension est cédée
Conjointe qui reçoit la cession de pension
Conjointe qui reçoit la prestation de cession
Conjointe à qui la pension est cédée
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Locataire conjoint
Location conjointe
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Paranoïa
Propriétaire conjoint
Propriété conjointe
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
Syndrome du conjoint battu
Tenance conjointe
Tenance à bail conjointe
Tenant conjoint
VC
Violence conjugale
Violence entre conjoints
Violence envers la conjointe
Violence envers le conjoint
Violence à l'égard de la conjointe
Violence à l'égard du conjoint
Vit avec une
éventuellement

Vertaling van "lorsque les conjoints " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Lorsque votre conjoint ou conjointe a été victime de violence sexuelle: guide à l'intention des conjoints

When Your Partner Has Been Sexually Abused: a Guide for Partners


vit avec un(e) conjoint(e) et une autre ou d'autres personne(s)

Lives with spouse and other


vit avec une(e) conjoint(e) seulement

Lives with spouse only


location conjointe | propriété conjointe | tenance à bail conjointe | tenance conjointe

joint tenancy


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


conjoint qui reçoit la cession de pension [ conjoint à qui la pension est cédée | conjoint qui reçoit la prestation de cession | conjointe qui reçoit la cession de pension | conjointe à qui la pension est cédée | conjointe qui reçoit la prestation de cession ]

assigned spouse [ assignment spouse ]


locataire conjoint | propriétaire conjoint | tenant conjoint

joint tenant


violence conjugale [ VC | violence entre conjoints | violence envers le conjoint | violence envers la conjointe | violence à l'égard du conjoint | violence à l'égard de la conjointe ]

conjugal violence [ spousal violence | spousal abuse | spouse abuse | partner abuse | intimate partner violence | spousal assault ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Mme Waltraud Grieger: Notre expérience en tant que fournisseurs de services sur les premières lignes a été que lorsqu'il y a une séparation, lorsqu'il y a ordonnance et lorsque le conjoint se rend compte que sa conjointe songe sérieusement à mettre fin à la relation, alors il constate qu'il n'exerce plus aucun pouvoir, aucun contrôle sur elle. Cela aggrave la situation dans laquelle se trouvent à ce moment-là la femme et les enfants.

Ms. Waltraud Grieger: Our experience as a front-line service provider has been that when there is a separation, when an order has come into being and when the partner recognizes she is now seriously thinking about leaving this relationship and he has no power and control over her, it really escalates the situation for the woman and the children at the time.


Franchement, lorsque le conjoint a été nommé comme référence et a été menacé ce qui est, si on veut être honnête, plutôt l'exception que la norme ce conjoint ou cette conjointe se retrouve alors dans une situation très dangereuse.

Quite frankly, if you are in a situation where you have a spouse who is the reference and who has been threatened which I think is more a rarity than the norm, let us be honest about that you put that spouse, male or female, in a very dangerous situation.


b) Lorsque le conjoint qui a la garde refuse de respecter le droit de visite de l'autre conjoint, le conjoint qui n'a pas la garde ne manquera pas de verser tous aliments pour enfants ou pension alimentaire qu'il doit payer en vertu d'une ordonnance du tribunal.

(b) When a custodial parent refuses to honor a noncustodial parent's visitation rights, the noncustodial parent shall not fail to pay any ordered child support or alimony.


(4)a) Lorsque le conjoint qui n'a pas la garde et qui, par ordonnance du tribunal, doit verser des aliments pour enfants ou une pension alimentaire et bénéficie de droits de visite ne paie pas les aliments ni la pension alimentaire en question, le conjoint qui a la garde ne refusera pas de respecter le droit de visite du conjoint qui n'a pas la garde.

(4)(a) When a noncustodial parent who is ordered to pay child support or alimony and who is awarded visitation rights fails to pay child support or alimony, the custodial parent shall not refuse to honor the noncustodial parent's visitation rights.


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La rapporteure pour avis estime que des problèmes peuvent se faire jour lorsqu'un conjoint décède et que le survivant n'a pas le choix de la loi applicable.

The Rapporteur takes the view that problems may occur when a spouse dies and the remaining spouse has no choice as to which rules and legal provisions must apply.


Lorsque deux conjoints sont fonctionnaires de l'Union européenne, chacun a droit pour lui-même et pour les personnes à charge au paiement forfaitaire des frais de voyage, selon les dispositions visées ci-avant; chaque personne à charge n'ouvre droit qu'à un seul paiement.

Where a husband and wife are both officials of the European Union, each has the right in respect of himself or herself and in respect of dependants to the flat-rate payment of travelling expenses, in accordance with the above provisions; each dependant shall be entitled to one payment only.


En instaurant des droits de congé de maternité pouvant être octroyés aux «conjoints aidants» qui souhaitent les exercer, la proposition cherche également à remédier aux incidences parfois problématiques que l’emploi informel au sein des entreprises familiales peut avoir pour la famille même, en particulier lorsque les «conjoints aidants» ont des enfants.

By providing for maternity leave rights to be granted to “assisting spouses” who wish to have them, the proposal also seeks to redress the sometimes problematic implications that informal employment within family businesses can have for the family itself, especially when “assisting spouses” have children.


(a) Lorsque le conjoint survivant a droit à une pension de survivant au titre de l' ANW║conformément à l'article 51, paragraphe 3 , cette pension est calculée conformément à l'article 52, paragraphe 1, point b) du règlement .

(a) Where the surviving spouse is entitled to a survivor's pension under the ║ ANW ║ pursuant to Article 51(3) , that pension shall be calculated in accordance with Article 52(1)(b) of this Regulation .


23. estime que le maintien des droits acquis est indispensable lorsqu'un conjoint interrompt ou cesse son activité professionnelle pour se consacrer à sa famille ou s'occuper de proches ayant besoin d'une aide; considère qu'il convient, pour le calcul des retraites, de prendre en considération certaines périodes consacrées à l'éducation des enfants ou aux soins à des membres de la famille; est d'avis qu'il est opportun de prévoir la possibilité d'une assurance volontaire ou facultative continuée pour préserver et améliorer les droits à pension ainsi que pour garantir un droit au versement du capital dans certains conditions;

24. Considers that the preservation of acquired rights is essential when a spouse interrupts or abandons his or her work in order to devote himself or herself to his or her family or look after next of kin who are in need of assistance; considers that for the purpose of calculating pensions, certain periods devoted to the upbringing of children or care of family members should be taken into account; considers it desirable to provide for the possibility of continued voluntary or optional insurance to preserve and improve pension rights and guarantee a right to payment of the capital under certain conditions;


J'ai été aussi surpris de voir, dans la présente version de ce nouveau code, qu'un parlementaire n'est pas tenu de faire une déclaration lorsque son conjoint ou sa conjointe, ou tout autre membre de sa famille, possède des intérêts personnels dans une affaire qu'il est appelé à étudier dans le cadre de l'une des chambres ou d'un comité.

I was also surprised to see in this new code, as drafted, that a parliamentarian does not have to make any declaration where his or her spouse or other family member has a private interest in a matter that is before the member either in committee or the house.


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