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Abattement fiscal
Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Allègement actif
Allègement de dette complémentaire
Allègement fiscal
Allègement par extension
Allègement par flexion
Allègement par reploiement
Allègement par suspension
Allègement vers le bas
Allègement vers le haut
Allégement
Allégement actif
Allégement d'impôts
Allégement de dette complémentaire
Allégement de la dette
Allégement de peine
Allégement fiscal
Allégement par extension
Allégement par flexion
Allégement par reploiement
Allégement par suspension
Au besoin
Avantage fiscal
Avoir fiscal
Complément d'allègement
Complément d'allègement de la dette
Complément d'allégement
Complément d'allégement de la dette
Crédit d'impôt
Delirium tremens
Déduction fiscale
Dégrèvement d'impôts
Dégrèvement fiscal
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Et lorsque cette allégation est faite
Flexion-allègement
Flexion-allégement
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Remise de peine
Réduction d'impôt
Réduction de peine
Réduction fiscale
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
éventuellement

Traduction de «lorsque les allégements » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
allègement vers le bas [ allégement par flexion | flexion-allégement | allégement par reploiement | allègement par flexion | flexion-allègement | allègement par reploiement ]

down-unweighting


allègement vers le haut [ allégement par suspension | allégement par extension | allègement par suspension | allègement par extension | allégement actif | allègement actif ]

up-unweighting [ active lightening ]


allègement de dette complémentaire [ complément d'allègement de la dette | complément d'allègement | allégement de dette complémentaire | complément d'allégement de la dette | complément d'allégement ]

topping-up debt relief [ additional topping-up | topping-up ]


abattement fiscal | allégement | allégement d'impôts | allègement fiscal | dégrèvement d'impôts | dégrèvement fiscal | réduction d'impôt

tax break | tax relief


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


doctrine de l'allégation anticipée de fabrication récente | théorie de l'allégation anticipée de fabrication récente | théorie de l'allégation prévisible de fabrication récente

doctrine of anticipated recent fabrication


déduction fiscale [ abattement fiscal | allégement d'impôts | allégement fiscal | avantage fiscal | avoir fiscal | crédit d'impôt | dégrèvement fiscal | réduction d'impôt | réduction fiscale ]

tax relief [ relief from taxes | tax abatement | tax advantage | tax allowance | tax concession | tax credit | tax deduction | tax reduction | Tax incentive(STW) | tax credits(UNBIS) | tax deductions(UNBIS) ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


allégement de peine [ réduction de peine | remise de peine ]

reduction of sentence


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Lorsqu’une allégation nutritionnelle et/ou une allégation de santé est faite pour un nutriment visé à l’article 30, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1169/2011, la quantité de ce nutriment est déclarée conformément aux articles 31 à 34 dudit règlement.

Where a nutrition and/or health claim is made for a nutrient referred to in Article 30(2) of Regulation (EU) No 1169/2011 the amount of that nutrient shall be declared in accordance with Articles 31 to 34 of that Regulation.


Lorsqu’une allégation nutritionnelle et/ou une allégation de santé est faite pour un nutriment visé à l’article 30, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1169/2011, la quantité de ce nutriment est déclarée conformément aux articles 31 à 34 dudit règlement.

Where a nutrition and/or health claim is made for a nutrient referred to in Article 30(2) of Regulation (EU) No 1169/2011 the amount of that nutrient shall be declared in accordance with Articles 31 to 34 of that Regulation.


«L'obligation de fournir des informations et les modalités prévues à cet effet, conformément au [chapitre IV, section 3, du règlement (CE) n°... du Parlement européen et du Conseil]* lorsqu'une allégation nutritionnelle et/ou une allégation de santé est faite, s'appliquent, mutatis mutandis, sauf dans les campagnes publicitaires collectives.

“The obligation and the modalities for providing information pursuant to [Chapter IV, Section 3 of Regulation (EC) No. .of the European Parliament and of the Council]* where a nutrition and/or health claim is made shall apply mutatis mutandis, with the exception of generic advertising.


Lorsque le gouvernement a été en mesure de regarder des allégations ou lorsque les allégations ont été avancées, encore une fois, il a agi.

When the government was able to look at allegations or when allegations were made, it took action.


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Dans les différentes mesures prises lorsqu'une allégation est faite et lorsque le conseiller sénatorial en éthique agit sur la base d'une allégation, il importe que le comité maintienne un contact étroit avec le conseiller sénatorial.

In the various steps taken when an allegation occurs and when an initiative is taken by the SEO on the basis of an allegation, it is important for the committee to remain in close contact with the SEO.


Et lorsque cette allégation est faite [.] par quelqu'un qui fait face à des accusations criminelles devant un tribunal, la prudence élémentaire serait de ne pas se précipiter pour passer un jugement sur la foi de cette allégation [.] C'est une façon de faire que l'on peut observer dans le jeu partisan, mais reconnaissons que l'avantage politique ne résiste pas à l'examen si on l'érige en principe supérieur.

And when such an allegation is made.by someone facing criminal charges in a court of law, it might be a matter of elementary prudence not to rush to judgment on the basis of that allegation.This is a recognizable part of the partisan game, but let us recognize that political advantage will not withstand scrutiny when trotted out as high principle.


- Lorsque les allégements fiscaux sont accordés de manière sélective, ils constituent bien entendu une forme d'aide publique. La politique européenne de la concurrence vise, entre autres, à contrôler les aides d'État, puisque le traité instituant la Communauté européenne interdit les aides qui faussent la concurrence intracommunautaire.

- When tax relief is given selectively it is of course a form of state aid, and one of the tasks under European competition policy is to monitor state aids since the European Community Treaty prohibits aid that distorts intra-Community competition.


En ce qui concerne les médias en ligne, il devrait également y avoir, par exemple, un droit de réponse effectif lorsque une allégation a été publiée dans un autre pays.

As far as online media are concerned, there should, for instance, also be an effective right of reply in cases where an allegation has been published in another country.


Compte tenu du fait que le ministre était aux commandes lorsque les recommandations de la commission d'enquête sur l'affaire de la Somalie n'ont pas été suivies, lorsque des activités d'inconduite sexuelle et de marché noir en Bosnie n'ont pas fait l'objet d'enquêtes appropriées, lorsqu'on a salué le départ de généraux à la retraite par des fêtes dont les coûts étaient scandaleux, lorsque le moral et les conditions de travail dans les forces armées étaient au plus bas, lorsqu'on a conclu des marchés de connivence et sans appel d'offres avec Bombardier, et lorsque les allégations ...[+++]

Bearing in mind that the minister has presided over the mishandling of the recommendations of the Somalia inquiry, the mishandling of sexual misconduct and black market activities in Bosnia, outrageously expensive going away parties for retiring generals, low morale and working conditions in the armed forces, untendered sweetheart deals with Bombardier and continuous numerous allegations of sexual harassment in the military which he has called poor performance, when will the Prime Minister get rid of this defence minister?


Il semble que dans un premier temps, notamment lorsque les allégements décidés sont peu importants, leur financement repose essentiellement sur les revenus attendus des effets économiques de ces allégements d'impôts et de cotisations sociales et sur des économies de dépenses publiques.

It would seem that initially, and particularly where the reductions decided on are small, their financing is based mainly on the expected revenue arising from the economic effects of these reductions in taxes and social security contributions and on savings in public expenditure.




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lorsque les allégements ->

Date index: 2025-01-10
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