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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
De temps à autre
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Niveau des stocks
Par intervalles
Par moments
Paranoïa
Parfois
Psychose SAI
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
Situation des stocks
Stock
Stock communautaire
Stock de l'UE
Stock de l'Union européenne
Stock de réserve
Stock de sécurité
Stock minimal
Stock-outil
Stocks aux centrales
Stocks aux mines
Stocks chez les producteurs
Stocks sur le carreau des mines
Stocks à la production
éventuellement

Traduction de «lorsque le stock » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


Conférence des Nations unies sur les stocks chevauchants et les stocks de poissons grands migrateurs | Conférence des Nations unies sur les stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà de zones économiques exclusives (stocks chevauchants) et les stocks de poissons grands migrateurs

United Nations Conference on Straddling Fish Stocks and Highly Migratory Fish Stocks


stock [ niveau des stocks | situation des stocks ]

stock [ stock level | stock situation ]


stocks à la production | stocks aux centrales | stocks aux mines | stocks chez les producteurs | stocks sur le carreau des mines

colliery stocks | pithead stocks | producers' stocks | reserves in situ


stock minimal [ stock de réserve | stock de sécurité | stock-outil ]

minimum stock [ safety stock ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


stock de l'UE [ stock communautaire | stock de l'Union européenne ]

EU stock [ Community stock | European Union stock ]


Affidavit, à utiliser lorsque le bénéficiaire, n'étant pas résidant du Canada a reçu un chèque mais l'a perdu ou détruit

Affidavit to be Used When Payee Not Being Resident in Canada Has Received and Lost or Destroyed Cheque
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
"limite de capture", selon le cas, soit la limite quantitative applicable, pendant une période donnée, aux captures d'un stock halieutique ou d'un groupe de stocks halieutiques, lorsque ce stock halieutique ou ce groupe de stocks halieutiques fait l'objet d'une obligation de débarquement, soit la limite quantitative applicable, pendant une période donnée, aux débarquements d'un stock halieutique ou d'un groupe de stocks halieutiques ne faisant pas l'objet de l'obligation de débarquement.

'catch limit' means, as appropriate, either a quantitative limit on catches of a fish stock or group of fish stocks over a given period where such fish stocks or group of fish stocks are subject to an obligation to land, or a quantitative limit on landings of a fish stock or group of fish stocks over a given period for which the obligation to land does not apply.


Ces mesures devraient être conçues en particulier pour traiter des changements imprévus dans la structure du stock à la suite de niveaux de recrutement élevés ou bas de juvéniles dans un stock, de manière à protéger les reproducteurs ou les crustacés lorsque les stocks se situent à des niveaux très faibles, ou pour faire face à d’autres changements dans l’état de conservation des stocks halieutiques susceptibles de menacer l’état d’un stock.

Those measures should be designed in particular to address unexpected changes in stock patterns as a result of high or low levels of recruitment of juveniles into a stock, to provide protection for spawning fish or shellfish when stocks are at very low levels or other changes in the conservation status of fish stocks which may threaten the status of a stock.


6. Lorsque le stock de cabillaud visé au paragraphe 1 a été exploité à un taux de mortalité par pêche proche de 0,4 durant trois années consécutives, la Commission évalue l'application du présent article.

6. Where the cod stock referred to in paragraph 1 has been exploited at a fishing mortality rate close to 0,4 during three successive years, the Commission shall evaluate the application of this Article.


(11) Aux fins des dispositions de l'article 21, points a) i) et iv), du règlement (CE) n° 1198/2006 du Conseil du 27 juillet 2006 relatif au Fonds européen pour la pêche , il convient que le plan soit un plan de reconstitution au sens de l'article 5 du règlement (CE) n° 2371/2002 du Conseil du 20 décembre 2002 relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques dans le cadre de la politique commune de la pêche lorsque le stock se trouve en-dessous du niveau de précaution de la biomasse féconde, et qu'il soit un plan de gestion au sens de l'article 6 de ce même règlement dans toutes les autres situations,

(11) For the purposes of points (i) and (iv) of Article 21(a) of Council Regulation (EC) No 1198/2006 of 27 July 2006 on the European Fisheries Fund , the plan should be a recovery plan within the meaning of Article 5 of Council Regulation (EC) No 2371/2002 of 20 December 2002 on the conservation and sustainable exploitation of fisheries resources under the Common Fisheries Policy when the stock is situated below the precautionary spawning biomass level, and a management plan within the meaning of Article 6 of the latter Regulation in all other situations,


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2. Lorsque des stocks spécifiques sont mélangés à d’autres stocks pétroliers, les États membres ou leurs ECS prennent les dispositions nécessaires pour empêcher tout déplacement de la part de stocks spécifiques, sans autorisation écrite préalable du propriétaire des stocks spécifiques et des autorités de l’État membre sur le territoire duquel les stocks sont situés ou de l’ECS établie par lui.

2. Where specific stocks are commingled with other oil stocks, Member States or their CSEs shall make the necessary arrangements to prevent those commingled products from being moved, to the extent of the proportion constituting specific stocks, without prior written authorisation by the owner of the specific stocks and by the authorities of, or the CSE established by, the Member State in whose territory the stocks are located.


Cependant, la réduction de 10 % n’est pas appliquée pour le calcul du niveau des stocks spécifiques ni pour le calcul du niveau des différentes catégories de stocks spécifiques, lorsque ces stocks spécifiques ou catégories sont considérés séparément des stocks de sécurité, notamment dans le but de vérifier que les niveaux minimaux fixés à l’article 9 sont respectés.

However, no 10 % reduction is to be applied when calculating the level of specific stocks or the levels of the different categories of specific stocks where those stocks or categories are considered separately from the emergency stocks, particularly with a view to verifying compliance with the minimum levels laid down by Article 9.


Lorsque des stocks de sécurité et des stocks spécifiques sont mélangés à d’autres stocks détenus par des opérateurs économiques, il convient de mettre l’accent sur la transparence des niveaux des stocks de sécurité.

Where emergency stocks and specific stocks are commingled with other stocks held by economic operators, transparency of emergency stock levels should be emphasised.


Selon la déclaration de politique générale de la Commission sur les possibilités de pêche pour 2009 (document 10264/08 PECHE 130), la flexibilité des quotas sera appliquée dans une limite de 20 % lorsque les stocks se situent en dehors des limites biologiques de sécurité et la Commission réduira les TAC d'au moins 20 % lorsque le CIEM recommande un taux de capture zéro.

According to the Commission Policy Statement on Fishing Opportunities for 2009 (doc. 10264/08 PECHE 130), a 20% limit on quota flexibility will apply on where the stocks are outside safe biological limits and the Commission will decrease the TAC by at least 20% where the ICES recommends closure.


(a) en maintenant le coefficient de mortalité par pêche à 0,25 par an pour les groupes d'âge appropriés lorsque le stock reproducteur est supérieur à 75 000 tonnes;

(a) maintaining the fishing mortality rate at 0.25 per year on appropriate age-groups when the spawning stock is above 75 000 tonnes;


Il est donc nécessaire de prévoir une fourchette maximale de variation de 20 % pour les TAC annuels lorsque le stock est compris entre 50 000 et 75 000 tonnes.

It is therefore necessary to have a maximum variation in TACs of 20% per year when the stock is between 50 000 and 75 000 tonnes.




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lorsque le stock ->

Date index: 2021-05-14
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