Vertaling van "lorsque le prospectus " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

distributeur de flyers/distributrice de flyers | distributrice de prospectus | distributeur de prospectus | distributeur de prospectus/distributrice de prospectus
door to door leaflet distributor | flyer distributor | leaflet distributor | marketeer

prospectus | prospectus d'introduction
introduction prospectus

prospectus d'admission à la cote | prospectus d'admission à la cote d'une bourse de valeurs
listing particulars | stock exchange listing particulars

note d'information | prospectus | prospectus d'émission
prospectus

le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]
from time to time

Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent
Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent

prospectus d'émission (1) | prospectus (2)
issue prospectus (1) | share issue prospectus (2)

prospectus préalable de base [ prospectus préalable ]
base shelf prospectus [ shelf prospectus ]

dépliant | prospectus | brochure
flyer | leaflet | pamphlet | handbill

lorsque
when

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. La Commission adopte des actes délégués conformément à l’article 44 afin de compléter le présent règlement en ce qui concerne la forme du prospectus, du prospectus de base et des conditions définitives, ainsi que les schémas qui définissent les informations spécifiques à inclure dans un prospectus, y compris les IEJ et les codes ISIN, en évitant toute répétition des informations lorsqu’un prospectus est composé de plusieurs documents distincts.
1. The Commission shall adopt delegated acts in accordance with Article 44 to supplement this Regulation regarding the format of the prospectus, the base prospectus and the final terms, and the schedules defining the specific information to be included in a prospectus, including LEIs and ISINs, avoiding duplication of information when a prospectus is composed of separate documents.

2. Lorsqu'un prospectus à publier conformément à la directive 2003/71/CE ou à la directive 2009/65/CE a pour objet des valeurs mobilières au tout autre investissement basé sur un indice de référence, l'émetteur, l'offreur ou la personne qui sollicite l'admission à la négociation sur un marché réglementé veille à ce que le prospectus comporte également des informations indiquant de manière claire et bien visible si l'indice de référence a été enregistré ou s'il est fourni par un administrateur enregistré dans le registre public visé à l'article 25 bis du présent règlement.
2. Where the object of a prospectus to be published under Directive 2003/71/EC or Directive 2009/65/EC is transferable securities or other investment that reference a benchmark, the issuer, offeror, or person asking for admission to trade on a regulated market shall ensure that the prospectus also includes clear and prominent information stating whether the benchmark has been registered or is provided by an administrator registered in the public register referred in Article 25a of this Regulation.

1. Des actes délégués détaillés relatifs aux informations spécifiques à inclure dans un prospectus, visant à éviter la répétition des informations lorsqu'un prospectus est composé de plusieurs documents distincts, sont adoptés par la Commission conformément aux articles 24, 24 bis et 24 ter. [...]"
"1. Detailed delegated acts regarding the specific information which must be included in a prospectus, avoiding duplication of information when a prospectus is composed of separate documents, shall be adopted by the Commission in accordance with Articles 24, 24a and 24b. [...]"

Lorsqu'un prospectus doit être publié, ces informations figurent dans le prospectus ou dans un supplément au prospectus, conformément à l'article 16, paragraphe 1.
Where a prospectus is required to be published, such information shall be included in the prospectus or in a supplement to the prospectus in accordance with Article 16(1).

1. Des mesures d'exécution détaillées relatives aux informations spécifiques à inclure dans un prospectus, visant à éviter la répétition des informations lorsqu'un prospectus est composé de plusieurs documents distincts, sont adoptées par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 24, paragraphe 2.
1. Detailed implementing measures regarding the specific information which must be included in a prospectus, avoiding duplication of information when a prospectus is composed of separate documents, shall be adopted by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 24(2).

1. Des actes délégués détaillés relatifs aux informations spécifiques à inclure dans un prospectus, visant à éviter la répétition des informations lorsqu’un prospectus est composé de plusieurs documents distincts, sont adoptés par la Commission en conformité avec l’article 24 bis et dans le respect des conditions fixées par les articles 24 ter et 24 quater
1. Detailed delegated acts regarding the specific information which must be included in a prospectus, avoiding duplication of information when a prospectus is composed of separate documents, shall be adopted by the Commission in accordance with Article 24a and subject to the conditions of Articles 24b and 24c.

1. Des mesures d'exécution relatives aux informations spécifiques à inclure dans un prospectus, visant à éviter la répétition des informations lorsqu'un prospectus est composé de plusieurs documents distincts, sont adoptées par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 24, paragraphe 2.
1. Implementing measures regarding the specific information which must be included in a prospectus and avoiding duplication of information when a prospectus is composed of separate documents shall be adopted by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 24(2).