Vertaling van "lorsque le matériel " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent
Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent

le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]
from time to time

agent de production de matériels électriques | agent de production de matériels électriques/agente de production de matériels électriques | monteur de fabrication de matériels électriques/monteuse de fabrication de matériels électriques | monteuse assembleuse en fabrication de matériels électriques
constructor of electrical equipment | electrical assembler | assembler of electrical equipment | electrical equipment assembler

vendeur en matériel audio-vidéo | vendeuse en matériel audio-vidéo | vendeur en matériel audiovisuel/vendeuse en matériel audiovisuel | vendeuse en matériel hi-fi
audio-visual shop specialised seller | hi-fi shop salesperson | audio and video equipment specialised seller | audio and video shop salesperson

ingénieur matériel roulant | ingénieure matériel roulant | ingénieur matériel roulant/ingénieure matériel roulant | ingénieure matériels roulants
rail vehicle engineer | traction engineer | rolling stock designer | rolling stock engineer

matériel consommable | matériel courant | matériel de consommation courante | petit matériel
expendable equipment

matériel médical [ appareil médical | dispositif médical | équipement biomédical | équipement médical | équipement thérapeutique | implant | instrument médical | matériel biomédical | matériel chirurgical | matériel médico-chirurgical | prothése | scanner médical ]
medical device [ biomedical device | biomedical equipment | implant | medical and surgical instruments | medical apparatus | medical appliance | medical equipment | medical instrument | medical scanner | prosthesis | surgical device | surgical instrument | surgical material | therapeutic equipment | Medical and surgical equipment(ECLAS) | Medical technology(STW) | medical supplies(UNBIS) ]

matériel de conception avancée | matériel évolué | matériel perfectionné
advanced equipment

Affidavit, à utiliser lorsque le bénéficiaire, n'étant pas résidant du Canada a reçu un chèque mais l'a perdu ou détruit
Affidavit to be Used When Payee Not Being Resident in Canada Has Received and Lost or Destroyed Cheque

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(18) L'obligation de ne pas présenter les suspects ou les personnes poursuivies comme étant coupables ne devrait pas empêcher les autorités publiques de diffuser publiquement des informations sur les procédures pénales lorsque cela est strictement nécessaire pour des raisons tenant à l'enquête pénale, par exemple lorsque du matériel vidéo est diffusé et que le public est invité à aider à identifier l'auteur présumé d'une infraction pénale, ou pour des raisons tenant à l'intérêt public, par exemple lorsque, pour des raisons de sécurité, des informations sont fournies aux habitants d'une zone touchée par une infraction environnementale alléguée, ou lorsque l'accusation ou une autre autorité compétente fournit des informations objectives sur l'état d'une procédure pénale dans le but de prévenir des troubles à l'ordre public.
(18) The obligation not to refer to suspects or accused persons as being guilty should not prevent public authorities from publicly disseminating information on the criminal proceedings where this is strictly necessary for reasons relating to the criminal investigation, such as when video material is released and the public is asked to help in identifying the alleged perpetrator of the criminal offence, or to the public interest, such as when, for safety reasons, information is provided to the inhabitants of an area affected by an alleged environmental crime or when the prosecution or another competent authority provides objective information on the state of criminal proceedings in order to prevent a public order disturbance.

3. Lorsqu'un matériel électrique relève de plusieurs actes de l'Union imposant l'établissement d'une déclaration UE de conformité, il n'est établi qu'une seule déclaration UE de conformité pour l'ensemble de ces actes.
3. Where electrical equipment is subject to more than one Union act requiring an EU declaration of conformity, a single EU declaration of conformity shall be drawn up in respect of all such Union acts.

(11 bis) Le matériel numérique doit être correctement géré et entretenu pour éviter que les informations stockées au format numérique ne deviennent illisibles lorsque les matériels et logiciels utilisés pour les stocker sont devenus obsolètes, lorsque les dispositifs de stockage se détériorent en vieillissant, ou qu'ils ne sont plus en mesure de faire face au volume considérable de contenus nouveaux et constamment actualisés.
(11a) Digital material should be managed and maintained efficiently, in order to prevent information preserved in digital format from becoming illegible when the hardware and software on which it is stored becomes outdated, when the storage devices deteriorate with age and/or when those devices are no longer able to cope with the large volume of new and continually changing content.

Conformément au règlement (CE) no 1829/2003, la présence dans des denrées alimentaires de matériel contenant des OGM autorisés, consistant en de tels organismes ou produits à partir de tels organismes doit être indiquée sur l’étiquetage, sauf lorsque ce matériel est présent dans une proportion n'excédant pas 0,9 % de chaque ingrédient.
Following Regulation (EC) No 1829/2003, the presence of material containing, consisting of produced from authorised GMOs in food shall be labelled except where that presence does not exceed 0,9% of each ingredient.

(13 bis) Toutefois, la suppression de contenus pédopornographiques à leur source est souvent impossible – malgré les efforts fournis – lorsque le matériel d'origine ne se trouve pas dans l'Union européenne, soit parce que l'État dans lequel les serveurs sont hébergés n'est pas disposé à coopérer, soit parce qu'il s'avère particulièrement laborieux d'obtenir des États membres concernés la suppression de ce matériel.
(13a) However, despite such efforts, the removal of child pornography content at its source is often not possible where the original materials are not located within the Union, either because the State where the servers are hosted is not willing to cooperate or because obtaining removal of the material from the State concerned proves to be particularly long.

3. Il appartient aux États membres de décider si les dispositions de l'article 5, paragraphes 2 et 6, s'appliquent à la production, à l'acquisition ou à la possession de matériel impliquant des enfants ayant atteint la majorité sexuelle lorsque ce matériel est produit et détenu avec leur consentement et uniquement pour l'usage privé des personnes concernées et pour autant que les actes n'aient pas impliqué d'abus.
3. It shall be within the discretion of Member States to decide whether Article 5(2) and (6) applies to production, acquisition or possession of material involving children having reached the age of sexual consent where this material is produced and possessed with their consent and solely for private use of the persons involved, insofar as the acts did not involve any abuse.

Toutefois, lorsque le matériel n'est pas de la pornographie juvénile — autrement dit, lorsqu'il décrit des activités sexuelles auxquelles s'adonnent des adultes, selon la définition de la nouvelle infraction — le Code criminel ne peut présentement intervenir à moins que le matériel soit conforme à la définition très exigeante de matériel obscène en vertu de l'article 163.
But where the material in question is not child pornography in other words, where it depicts adults engaged in explicit sexual activity as defined by the new offence the Criminal Code does not currently catch this unless the material meets the very high threshold definition of obscene material under section 163.

Le gouvernement peut conserver le titre de propriété de la propriété intellectuelle pour des raisons de sécurité nationale; lorsque les éléments originaux ne peuvent appartenir à l'entrepreneur aux termes d'une loi, d'un règlement ou d'une obligation; lorsque l'entrepreneur n'est pas intéressé à devenir le propriétaire de la PI; lorsque des connaissances seront transmises au public; lorsque des connaissances seront combinées à d'autres connaissances, puis transférées au secteur privé; et lorsque le matériel est protégé par des droits d'auteurs.
The government may retain ownership of the IP for reasons of national security; when statutes, regulations, and obligations preclude contractor ownership; when the contractor isn't interested in owning the IP; when the knowledge will be publicly disseminated; when the knowledge will be combined with other knowledge and then transferred to the private sector; and when the material is subject to copyright.

Le règlement prévoit que le consentement des donneurs de matériel reproductif humain (lorsque le matériel est initialement donné pour l’utilisation reproductive par la conjointe ou la conjointe de fait du donneur ou un tiers) est un consentement général pour « d’autre recherche » [alinéa 4(1)b) ou c)].
The regulations stipulate that consent from donors of human reproductive material (where the material is originally donated for the reproductive use of the donor’s spouse or common-law partner or a third party) is a general consent to “other research” [s.4 (1) (b) or (c)].

Santé Canada est également responsable de la surveillance des événements indésirables associés aux matériels médicaux, après leur mise en marché et, finalement, est responsable des activités de conformité et de respect de la loi lorsque les matériels sont sur le marché.
It also has responsibility for post-marketing surveillance of adverse events associated with medical devices, and finally, has responsibility for compliance and enforcement activities after devices are on the market.