Traduction de «lorsque le consortium » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

consortium W3C | W3C | consortium Web | consortium W3 | consortium WWW
World Wide Web Consortium | W3C | Web Consortium | W3 Consortium

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

consortium d'assureurs [ pool d'assureurs | groupement d'assureurs | groupe d'assureurs | consortium de réassureurs | consortium d'assurance ]
insurance pool [ insurers' pool ]

consortium bancaire [ consortium de banques | consortium | pool bancaire ]
consortium [ consortium of banks | syndicate | bank syndicate | banking syndicate ]

Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent
Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent

consortium bancaire | consortium de banques
bank syndicate

consortium ABC | consortium pour des livres accessibles | ABC [Abbr.]
Accessible Books Consortium | ABC [Abbr.]

CSS | spécifications techniques développées par le World Wide Web Consortium | SPARQL | standards du World Wide Web Consortium
W3C standards | World Wide Web Consortium standards

syndicat bancaire | syndicat de banques | consortium bancaire | consortium de banques
syndicate of banks | bank syndicate | banking syndicate | consortium bank

consortium | syndicat bancaire | consortium bancaire | syndicat | syndicat financier
syndicate | consortium | pool

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(74 bis) Afin de réduire au minimum les contraintes administratives et les frais de contrôle et de permettre à l'Union européenne et à ses États membres de communiquer efficacement par voie électronique dans le cadre des relations commerciales avec les pays tiers, il convient que, lorsqu'elles échangent des certificats électroniques ou d'autres données électroniques, la Commission et les autorités compétentes des États membres respectent les normes internationales en matière de langage, de structure des messages et de protocoles d'échange, sur la base des lignes directrices du consortium World Wide Web (WC3) relatives à la certification électronique en langage XML normalisé (schémas XML) et des mécanismes d'échange sécurisé entre les autorités compétentes établis par le Centre des Nations unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques (CEFACT-ONU).
(74a) In order to minimise administrative burdens and control costs and in order to allow the EU and its Member States to effectively communicate electronically in trade relations with third countries, it is necessary that when exchanging electronic certificates or other electronic data, the Commission and the competent authorities of the Member States use internationally standardised language, message structure and exchange protocols based on guidance for electronic certification in standardised World Wide Web Consortium (WC3) Extensible Markup Language (XML schemas) as well as secure exchange mechanisms between competent authorities as is provided by the UN Centre for Trade Facilitation and Electronic Business (UN/CEFACT).

La mise en œuvre suivra une triple approche: ascendante, lorsque le contenu exact et la nature du partenariat des projets ne sont pas connus; ciblée, lorsque les infrastructures de recherche et/ou les communautés visées sont bien définies; visant des bénéficiaires désignés, par exemple lorsqu'une contribution aux coûts opérationnels est octroyée à un exploitant ou un consortium d'exploitants d'infrastructures.
The implementation will follow a three-pronged approach: bottom-up where the exact content and partnership of projects are not known; targeted where the specific research infrastructures and/or communities addressed are well-defined; and named beneficiaries, for example where a contribution to operational costs is provided to (a consortium of) infrastructure operator(s).

La mise en œuvre suivra une triple approche: ascendante, lorsque le contenu exact et la nature du partenariat des projets ne sont pas connus; ciblée, lorsque les infrastructures de recherche et/ou les communautés visées sont bien définies; visant des bénéficiaires nommés, par exemple lorsqu'une contribution aux coûts opérationnels est octroyée à un exploitant ou un consortium d'exploitants d'infrastructures.
The implementation will follow a three-pronged approach: bottom-up where the exact content and partnership of projects are not known; targeted where the specific research infrastructures and/or communities addressed are well-defined; and named beneficiaries, for example where a contribution to operational costs is provided to (a consortium of) infrastructure operator(s).

5. L'accord de consortium peut prévoir que, lorsqu'un participant manque à ses obligations et qu'il n'est pas remédié à cette défaillance, le participant défaillant ne jouit plus de droits d'accès.
5. The consortium agreement may stipulate that where a participant defaults on its obligations and such default is not remedied, such a defaulting participant shall no longer enjoy access rights.

6. Lorsqu'un participant manque à ses obligations et qu'il n'est pas remédié à cette défaillance, l'accord de consortium peut stipuler que ce participant ne jouira plus de droits d'accès.
6. Where a participant defaults on its obligations and such default is not remedied, the consortium agreement may stipulate that such a participant shall no longer enjoy access rights.

5. Lorsqu'une révision de la convention de subvention conclue au titre de l'instrument consacré aux PME s'avère nécessaire au cours de la mise en œuvre de l'action, du fait notamment de modifications de la composition d'un consortium, une procédure de révision simplifiée s'applique.
5. Where revision of the grant agreement concluded under the SME instrument is necessary during the implementation of an action, in particular with regard to changes in the composition of a consortium, a simplified revision procedure shall apply.

2. Lorsqu'elle le juge utile, la Commission précise dans l'appel à propositions que les participants ne sont pas tenus d'établir un accord de consortium.
2. Where appropriate, the Commission shall specify in the call for proposals that the participants need not establish a consortium agreement.

d) lorsque l'action impose de recourir à des services fournis par des tiers n'appartenant pas au consortium, le candidat apporte la preuve d'une procédure transparente, objective et non discriminatoire de sélection des services concernés.
(d) when the action requires reliance on services provided by third parties not part of the consortium, the applicant submits proof of a transparent, objective and non-discriminatory procedure for selection of the relevant services.

f) lorsque l'action impose de recourir à des services fournis par des tiers n'appartenant pas au consortium, le candidat apporte la preuve d'une procédure transparente, objective et non discriminatoire de sélection des services concernés.
(f) when the action requires reliance on services provided by third parties not part of the consortium, the applicant submits proof of a transparent, objective and non-discriminatory procedure for selection of the relevant services.