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Ainsi qu'il convient
Au besoin
Commission des allocations aux an
Conseil de révision des pensions
Conseil de révision des pensions Canada
De temps à autre
En tant que de besoin
Examen judiciaire
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Par intervalles
Par moments
Parfois
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Recours en révision
Recours en révision judiciaire
Réviser des textes traduits
Réviser des travaux de traduction
Révision
Révision de traité
Révision de traité CE
Révision judiciaire
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
TACRA
Tribunal d'appel des anciens combattants
Tribunal d'appel des anciens combattants Canada
Tribunal des anciens combattants
éventuellement

Vertaling van "lorsque la révision " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz/technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz

aeroplane gas turbine engine maintenance technician | aviation gas turbine engine repair technician | aircraft gas turbine engine maintenance technician | aircraft gas turbine engine overhaul technician


examen judiciaire | recours en révision | recours en révision judiciaire | révision | révision judiciaire

judicial review | proceeding for judicial review | review


groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)

Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)


révision de traité (UE) [ révision de traité CE ]

revision of the Treaty (EU) [ revision of the EC Treaty ]


Tribunal des anciens combattants (révision et appel) [ TACRA | Tribunal des anciens combattants (révision et appel) Canada | Tribunal d'appel des anciens combattants | Tribunal d'appel des anciens combattants Canada | Conseil de révision des pensions | Conseil de révision des pensions Canada | Commission des allocations aux an ]

Veterans Review and Appeal Board [ VRAB | Veterans Review and Appeal Board Canada | Veterans Appeal Board | Veterans Appeal Board Canada | Pension Review Board | Pension Review Board Canada | War Veterans Allowance Board | War Veterans Allowance Board Canada | War Veterans Allowance Committee | Canadian Pension ]


réviser des travaux de traduction

edit translation works | translation work revising | modify translation works | revise translation works


réviser des textes traduits

improve translations | modify translated texts | improve translated texts | revise translated texts
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
7. Lorsque la révision d’un régime de pensions se fait selon des hypothèses ou des méthodes actuarielles différentes de celles utilisées pour la dernière révision pour laquelle le certificat visé à l’article 5 a été présenté et que ces hypothèses ou méthodes différentes entraînent :

7. Where, in the review of a pension plan, actuarial assumptions or methods are used that differ from those used for the immediately preceding review in respect of which a cost certificate was filed pursuant to section 5 and such different assumptions or methods result


a) élaborer et mettre en application un manuel des mesures d’urgence, le réviser périodiquement et le mettre à jour lorsqu’une révision le requiert;

(a) develop, implement and regularly review an emergency procedures manual and, when required by a review, update the manual;


a) élaborer et mettre en application un manuel des mesures d’urgence, le réviser périodiquement et le mettre à jour lorsqu’une révision le requiert;

(a) develop, implement and regularly review an emergency procedures manual and, when required by a review, update the manual;


5. Lorsqu'une révision de la convention de subvention conclue au titre de l'instrument consacré aux PME s'avère nécessaire au cours de la mise en œuvre de l'action, du fait notamment de modifications de la composition d'un consortium, une procédure de révision simplifiée s'applique.

5. Where revision of the grant agreement concluded under the SME instrument is necessary during the implementation of an action, in particular with regard to changes in the composition of a consortium, a simplified revision procedure shall apply.


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Pour ce qui est de la clause de la dernière chance, comme nous l'avons précisé à un comité du Sénat en juin dernier, la commission ne joue aucun rôle dans le processus de révision judiciaire en tant que tel. Lorsque la révision judiciaire du délinquant est acceptée, l'incidence de la révision judiciaire sur la commission est minime, en ce sens qu'une décision positive donne lieu à une modification des dates d'admissibilité à la libération conditionnelle.

With respect to the faint hope clause, as we indicated to a Senate committee last June, the board has no role in the actual judicial review process itself. If an offender's judicial review hearing is successful, impact on the board is minimal in that a positive judicial review decision results in adjusted parole eligibility dates.


3 bis. Lorsqu'une révision non substantielle des critères s'avère nécessaire, une procédure simplifiée, telle que prévue à l'annexe I B bis, peut être appliquée.

3a. Where there is a need for a non-substantial revision of the criteria, a shortened revision procedure as laid down in Annex I Ba may apply.


20. confirme son souhait de voir la Commission adopter la refonte comme technique législative ordinaire, même lorsque la "révision" des textes en vigueur est proposée, afin de disposer, pour chaque initiative, d’une vision complète du texte, y compris les modifications ponctuelles, en indiquant clairement les parties nouvelles et celles qui demeurent inchangées;

20. Confirms its wish that the Commission adopt recasting as an ordinary legislative technique, even when the ‘revision’ of the current text is being proposed, so as to make it possible to have – for each initiative – a complete overview of the text, including the specific amendments, clearly indicating which parts are new and which parts remain unchanged;


20. confirme son souhait de voir la Commission adopter la refonte comme technique législative ordinaire, même lorsque la "révision" des textes en vigueur est proposée, afin de disposer, pour chaque initiative, d'une vision complète du texte, y compris les modifications ponctuelles, en indiquant clairement les parties nouvelles et celles qui demeurent inchangées;

20. Confirms its wish that the Commission adopt recasting as an ordinary legislative technique, even when the "revision" of the current text is being proposed, so as to make it possible to have – for each initiative – a complete overview of the text, including the specific amendments, clearly indicating which parts are new and which parts remain unchanged;


*x sera déterminé lorsque la révision du système d'échange de quotas d'émission aura fixé la durée des phases

*x shall be determined once the Review of the EU ETS sets out phase lengths.


Nous serons très probablement à la recherche de ressources financières additionnelles lorsque la révision sera terminée (1530) [Français] En révisant cette formule relative au fonds de fonctionnement, nous serons alors en mesure d'aborder les nouvelles recommandations.

Additional financial resources will most likely be required once the new funding formula is completed (1530) [Translation] By reviewing the operational funding formula, we will be in a position to address other recommendations as well.


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