Traduction de «lorsque la découverte » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès
Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead

émission de put à découvert | vente de put à découvert | vente découverte d'option de vente
naked put write | naked put writing | uncovered put sale | uncovered put writing

émission de call à découvert | vente de call à découvert | vente découverte d'option d'achat
naked call writing | naked short call | uncovered call writing

découvrir un compte | mettre un compte à découvert | tirer à découvert | tirer à découvert sur un compte
to overdraw | to overdraw an account

découvert en banque | découvert bancaire | découvert | découvert en compte
bank overdraft | overdraft

découverte de connaissances dans les BD | extraction de connaissances dans les bases de données | découverte de connaissances dans les bases de données | découverte de connaissances dans les données
Knowledge Discovery in Databases | KDD | KD in Databases | Knowledge Discovery in Data | KD in data

découvert bancaire | découvert en banque | découvert
bank overdraft | overdraft

vente de call à découvert (1) | émission de call à découvert (2) | vente découverte d'option d'achat (3)
naked call writing (1) | uncovered call writing (2) | uncovered call write (3) | naked call write (4) | naked short call (5)

Infarctus du myocarde:ancien découvert par ECG ou autre moyen d'investigation, mais asymptomatique au moment de l'examen | guéri
Healed myocardial infarction Past myocardial infarction diagnosed by ECG or other special investigation, but currently presenting no symptoms

Trichophytie des parties découvertes du corps
Ringworm of the body

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L’ordonnateur compétent ajuste à la hausse ou à la baisse le montant d’une créance constatée lorsque la découverte d’une erreur factuelle entraîne la modification du montant de la créance, pour autant que cette correction n’entraîne pas l’abandon du droit constaté au bénéfice de l'agence.
The authorising officer responsible shall adjust the amount of an established debt upwards or downwards when the discovery of a factual error entails the alteration of the amount of the debt, provided that this correction does not involve the loss of the agency's established entitlement.

125 (1) Lorsqu’une découverte importante a été déclarée sur une terre à l’égard de laquelle un contrat d’exploration a été conclu ou un permis avec clause spéciale de renouvellement accordé, le ministre peut, en tout temps par la suite, ordonner de commencer le forage d’un puits concernant ladite découverte, sous réserve des spécifications comprises dans l’ordonnance, dans l’année suivant la délivrance de l’ordonnance ou pendant la période visée dans l’ordonnance que le ministre peut juger convenable dans les circonstances.
125 (1) Where a significant discovery has been declared on land in respect of which an exploration agreement has been entered into or a special renewal permit has been granted, the Minister may, at any time thereafter, order the drilling thereon of a well in relation to that significant discovery, subject to such specifications as may be included in the order, to commence within one year after the making of the order or such longer period specified in the order as the Minister considers appropriate in the circumstances.

Mais lorsqu'une découverte est si précieuse que nous souhaitons qu'elle soit du domaine public, le gouvernement voudra peut-être trouver le moyen de l'acheter.
But where a particular invention is so valuable that we want it in the public domain, the government may want to come up with ways of buying it.

Lorsqu’ils autorisent les établissements de crédit à accorder, à la demande du consommateur, une facilité de découvert en liaison avec un compte de paiement assorti de prestations de base, les États membres devraient pouvoir définir un montant maximum et une durée maximale pour cette facilité de découvert.
When allowing credit institutions to provide, at the request of a consumer, an overdraft facility in relation to a payment account with basic features, Member States should be able to define a maximum amount and a maximum duration of any such overdraft.

9. Lorsque la présence de déchets provenant d'un transfert qui n'a pas pu être mené à son terme, y compris la valorisation ou l'élimination, est découverte au sein d'un État membre, l'autorité compétente dans le ressort de laquelle cette présence a été découverte est chargée de veiller à ce que des dispositions soient prises pour assurer le stockage sûr des déchets en attendant leur réintroduction, leur valorisation ou leur élimination non intermédiaire par d'autres moyens.
9. Where waste from a shipment which cannot be completed, including its recovery or disposal, is discovered within a Member State, the competent authority with jurisdiction over the area where the waste was discovered shall be responsible for ensuring that arrangements are made for the safe storage of the waste pending its return or non-interim recovery or disposal in an alternative way.

7. Lorsque la présence de déchets faisant l'objet d'un transfert illicite est découverte au sein d'un État membre, l'autorité compétente dans le ressort de laquelle cette présence a été découverte est chargée de veiller à ce que des dispositions soient prises pour assurer le stockage sûr des déchets en attendant leur réintroduction, ou leur valorisation ou élimination non intermédiaire par d'autres moyens.
7. Where the waste of an illegal shipment is discovered within a Member State, the competent authority with jurisdiction over the area where the waste was discovered shall be responsible for ensuring that arrangements are made for the safe storage of the waste pending its return or non-interim recovery or disposal in an alternative way.

5. L'ordonnateur compétent ajuste à la hausse ou à la baisse le montant d'une créance constatée lorsque la découverte d'une erreur factuelle entraîne la modification du montant de la créance, pour autant que cette correction n'entraîne pas l'abandon du droit constaté au bénéfice de l'organisme communautaire.
5. The authorising officer responsible shall adjust the amount of an established debt upwards or downwards when the discovery of a factual error entails the alteration of the amount of the debt, provided that this correction does not involve the loss of the established entitlement of the Community body.

Lorsque les découvertes de Voisey's Bay seront mises en valeur dans le nord du Labrador — ce n'est pas de la plus grande mine de nickel dans le monde, mais c'est l'une des plus riches, et elle sera exploitée pendant 20 ou 30 ans — sur chaque dollar de recettes gouvernementales, près de 90 cents. aboutiront dans les coffres du gouvernement du Canada, soit sous forme de taxes ou de récupération de la péréquation.
When Voisey's Bay is developed in northern Labrador — not the biggest nickel mine in the world but one of the richest, and it will be there for 20 or 30 years — of every dollar of government revenue, almost 90 cents comes to the Government of Canada either in taxes or the clawback of equalization.

Par ses première et deuxième questions la juridiction de renvoi demande, en substance, si l'article 2, paragraphe 1, du règlement litigieux, applicable au moment des faits au principal, doit être interprété en ce sens que, lorsqu'un contrôle a posteriori a révélé une erreur dans le classement tarifaire d'une marchandise indiqué dans la déclaration de mise en libre pratique et lorsque la perception des droits de douane pour les produits relevant de la position dans laquelle aurait dû être classée la marchandise concernée, suspendue à la date d'acceptation de ladite déclaration, a été rétablie au moment de la découverte de cette erreur, les autorités douanières doivent, afin de recalculer le montant des droits de douane légalement dû, tenir compte des circonstances de fait et de droit existant au moment de l'acceptation de ladite déclaration ou si elles doivent tenir compte de celles existant au moment de la découverte de l'erreur de classement tarifaire.
By its first and second questions, the Højesteret is asking in substance whether Article 2(1) of the regulation in issue, which was applicable at the time of the facts in the main proceedings, is to be construed as meaning that, where a post-clearance inspection has revealed an error in the tariff classification of goods indicated in a declaration for release into free circulation, and where the levying of customs duties on products covered by the heading under which those goods ought to have been classified was suspended at the date on which that declaration was accepted but had been re-established when the error was detected, the factual and legal situation to be taken into account by the customs authorities in order to recalculate the amount of customs duty legally due is that prevailing when the declaration was accepted or when the error in tariff classification was discovered.

Lorsqu'une découverte mirobolante sera faite dans une université ou dans un laboratoire de recherche au Canada, nous pourrons vendre et transférer cette technologie pour le mieux-être de l'humanité, pour la concurrence ou pour montrer notre générosité envers tous les peuples de la terre.
Where we find a startling discovery in one of our universities or research labs in Canada, we can sell and transfer this technology for the betterment of humankind, for competition or for the betterment of our generosity for all the peoples of the world.