Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Abus d'une substance psycho-active
Agence de prévention et de prévoyance des catastrophes
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
CEA
CENUE
CEPALC
CESAO
CESAP
Commission de la condition de la femme
Commission de la population et du développement
Commission de secours et de réadaptation
Commission de secours et de réhabilitation
Commission de statistique
Commission des stupéfiants
Commission du développement durable
Commission du développement social
Commission parlementaire
Commission régionale ONU
Commission régionale des Nations unies
Commission technique ONU
Commission technique des Nations unies
Commission économique des Nations unies pour l'Europe
Commission éthiopienne d’aide et de réhabilitation
DPCC
DPPA
De temps à autre
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
FNUF
Forum des Nations unies sur les forêts
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Par intervalles
Par moments
Paranoïa
Parfois
Psychose SAI
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
R.R.C.
RRC
Relief and Rehabilitation Commission
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
Sous-commission parlementaire
éventuellement

Vertaling van "lorsque la commission " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
lorsqu'un acte du Conseil est pris sur proposition de la Commission

where the Council acts on a proposal from the Commission


Documents à produire lorsqu'un employé quitte la Commission

Documents to be Completed when an Employee is Struck off Strength


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


commission technique ONU [ Commission de la condition de la femme | Commission de la population et du développement | Commission de la science et de la technique au service du développement | Commission des stupéfiants | Commission de statistique | Commission du développement durable | Commission du développement social | Commission pour la prévention du crime et la justice pénale | commission technique des Nations unies | FNUF | Forum des Nations unies sur les forêts ]

UN technical commission [ UN Commission for Social Development | UN Commission on Crime Prevention and Criminal Justice | UN Commission on Narcotic Drugs | UN Commission on Population and Development | UN Commission on Science and Technology for Development | UN Commission on Sustainable Development | UN Commission on the Status of Women | UNFF | UN Forum on Forests | United Nations Commission for Social Development | United Nations Commission on Crime Prevention and Criminal Justice | United Nations Commission on Narcotic Drugs | United Nations Commission on Population and Development | United Nations Commission on Science and Technolog ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


commission parlementaire [ sous-commission parlementaire ]

parliamentary committee [ parliamentary sub-committee ]


commission régionale ONU [ CEA | CENUE | CEPALC | CESAO | CESAP | Commission économique des Nations unies pour l'Afrique | Commission économique des Nations unies pour l'Amérique latine et les Caraïbes | Commission économique des Nations unies pour l'Europe | Commission économique et sociale des Nations unies pour l'Asie et le Pacifique | Commission économique et sociale des Nations unies pour l'Asie occidentale | commission régionale des Nations unies ]

UN regional commission [ ECA | ECE | ECLAC | Economic and Social Commission for Asia and the Pacific | Economic and Social Commission for Western Asia | Economic Commission for Africa | Economic Commission for Europe | Economic Commission for Latin America and the Caribbean | ESCAP | ESCWA | United Nations regional commission ]


Agence de prévention et de prévoyance des catastrophes | Commission de prévention et de planification préalable en cas de catastrophe | Commission de secours et de réadaptation | Commission de secours et de réhabilitation | Commission éthiopienne d’aide et de réhabilitation | Office de prévention des catastrophes et de planification préalable | Relief and Rehabilitation Commission | DPCC [Abbr.] | DPPA [Abbr.] | R.R.C. [Abbr.] | RRC [Abbr.]

Disaster Prevention and Preparedness Agency | Disaster Prevention and Preparedness Commission | DPPC | Relief and Rehabilitation Commission | DPPA [Abbr.] | RRC [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsque des mesures du ou des pays tiers concernés ont été annulées ou suspendues ou mises en oeuvre de manière inappropriée, ou lorsque la Commission a des raisons de le croire, ou lorsqu'une information demandée par la Commission en vertu du deuxième alinéa n'a pas été fournie, la Commission en informe les États membres et, si les résultats de l'examen et les nouveaux faits disponibles le rendent nécessaire et le justifient, des mesures sont prises conformément à l'article 14, paragraphe 2.

Where the measures taken by the third country or countries concerned have been rescinded, suspended or improperly implemented or where the Commission has grounds for believing this to be the case or, where information requested by the Commission pursuant to the second subparagraph has not been provided, the Commission shall inform the Member States, and where necessary and justified by the results of the investigation and the new facts available, any measures shall be taken in accordance with Article 14(2).


Lorsque des mesures du ou des pays tiers concernés ont été annulées ou suspendues ou mises en oeuvre de manière inappropriée, ou lorsque la Commission a des raisons de le croire, ou lorsqu'une information demandée par la Commission en vertu du deuxième alinéa n'a pas été fournie, la Commission en informe les États membres et, si les résultats de l'examen et les nouveaux faits disponibles le rendent nécessaire et le justifient, des mesures sont prises conformément à l'article 14, paragraphe 2.

Where the measures taken by the third country or countries concerned have been rescinded, suspended or improperly implemented or where the Commission has grounds for believing this to be the case or, where information requested by the Commission pursuant to the second subparagraph has not been provided, the Commission shall inform the Member States, and where necessary and justified by the results of the investigation and the new facts available, any measures shall be taken in accordance with Article 14(2).


(2) Lorsque la demande visée au paragraphe (1) est incomplète ou lorsque la Commission a besoin de renseignements ou de documents supplémentaires pour rendre sa décision, l’employeur, à la demande de la Commission, lui soumet les renseignements ou documents nécessaires dans les 30 jours suivant la demande, sinon un fonctionnaire de la Commission prend une décision en se fondant sur les renseignements et documents reçus.

(2) Where an application referred to in subsection (1) is incomplete or where the Commission requires further information or documentation in order to make a decision on the application and the Commission requests that information or documentation from the employer, the employer shall provide the information or documentation within 30 days after the request is made, and where the information or documentation is not provided to the Commission within that time, an officer of the Commission shall make a decision on the existing information or documentation.


C'est l'une des institutions les plus démocratiques du monde, le Parlement canadien, l'un des parlements les plus démocratiques du monde, qui a donné son pouvoir à la commission canadienne du blé. J'ai été député de ce Parlement, non pas lorsque la commission canadienne du blé a été créée, mais j'étais là lorsque les rapports ont été déposés et pour la période des questions.

I was a member of that Parliament; not when the CWB was instituted, but I was there when reports were tabled and for Question Period.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
(2) Dès réception de l'avis, ou lorsque la Commission d'aménagement, la Commission d'examen, une commission fédérale d'évaluation environnementale, ou toute formation conjointe, selon le cas, décide que le promoteur a apporté une modification importante à un projet en cours d'évaluation au titre de la présente partie, l'évaluation.

(2) On receipt of a notice under subsection (1), or where the Commission, the Board, a federal environmental assessment panel or a joint panel, as the case may be, determines that the proponent has made a significant modification to a project that is under assessment under this Part, the assessment of the original project.." .


1. Lorsque la commission initialement saisie d'une question désire entendre l'avis d'une autre commission, ou lorsqu'une autre commission désire donner son avis au sujet du rapport de la commission initialement saisie, elles peuvent demander au Président du Parlement, dans un délai de quatre semaines suivant l'annonce en plénière de la saisine, que, conformément à l'article 179, paragraphe 3, une commission soit désignée comme compétente au fond et que l'autre soit saisie pour avis.

1. Should the committee to which a question was first referred wish to hear the views of another committee, or should another committee wish to make known its views on the report of the committee to which a question was first referred, such committees may ask the President, within four weeks of the announcement of the referral in plenary, that, in accordance with Rule 179(3), one committee be named as the committee responsible and the other as the committee asked for an opinion.


1. Lorsque la commission initialement saisie d'une question désire entendre l'avis d'une autre commission ou lorsqu'une autre commission désire donner son avis au sujet du rapport de la commission initialement saisie, elles peuvent demander au Président du Parlement que, conformément à l'article 179, paragraphe 3, une commission soit désignée comme compétente au fond et que l'autre soit saisie pour avis.

1. Should the committee to which a question was first referred wish to hear the views of another committee, or should another committee wish to make known its views on the report of the committee to which a question was first referred, such committees may ask the President that, in accordance with Rule 179(3), one committee be named as the committee responsible and the other as the committee asked for an opinion.


Ce comité se réunit au moins une fois par an à l'invitation de la Commission et chaque fois, si nécessaire, lorsqu'un État membre suspend l'autorisation accordée à un organisme ou lorsque la Commission suspend l'agrément conformément à l'article 10 et également lorsqu'il est nécessaire de prendre une décision quant à la prorogation des agréments limités, conformément aux dispositions de l'article 4, paragraphe 2 .

This committee shall be convened by the Commission at least once a year and whenever required in the case of suspension of authorisation of an organisation by a Member State or in the case of suspension of recognition by the Commission under the provisions of Article 10, and when a decision is to be taken on extending the limited recognitions as provided for in Article 4(2).


Si la position du député et de son parti est que dorénavant, lorsqu'une enquête est ordonnée dans ce pays, il est parfaitement normal de dire oui lorsque la commission demande une prolongation, et cela ne constitue pas un cas d'ingérence politique lorsque le gouvernement y consent, mais que c'est de l'ingérence lorsqu'il refuse. Si telle est la position du député et de son parti, qu'il le dise clairement.

If that is the position of the hon. member and his party, that from here on in this country when an inquiry begins it is appropriate to ask for extensions and it is not interference when we say yes but it is when we say no, then the hon. member and his party should go on record and say just that.


Je pense que c'est une excellente mesure. Toutefois, comme nous savons que le gouvernement veut augmenter et non réduire les pouvoirs de la Commission canadienne du blé, le Cabinet pourrait bien décider d'annuler les pénalités lorsque la Commission canadienne de blé est touchée (1035) Le gouvernement pourrait-il user de l'autorité du gouverneur en conseil pour donner plus de pouvoirs au bureau central des ventes de la Commission canadienne du blé et réglementer encore plus le secteur des grains?

However, since we know that government wants to increase and not decrease the authority of the Canadian Wheat Board for example, cabinet just may choose to reverse these penalties in cases where the Canadian Wheat Board is affected (1035) Could the ability to invoke governor in council authority be used in the future by government to give even more power to the central selling desk of the Canadian Wheat Board to further regulate the grain sector?




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

lorsque la commission ->

Date index: 2021-12-08
w