Vertaling van "lorsque c’était approprié " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs
Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most frequently in association with mental retardation (when this is the case, both should be recorded). If eye-poking occurs in a child with visual impairment, both should be coded: eye-poking under this category and the visual condition under the appropriate somatic disorder code. | Stereotype/habit disorder

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Lorsque c’était approprié, des structures communes ont également été créées avec les deux autres programmes-cadres relatifs à la liberté, à la sécurité et à la justice («Droits fondamentaux et justice» et «Solidarité et gestion des flux migratoires»).
As far as appropriate, common features have also been developed with the other two framework programmes regarding the area of freedom, security and justice (Fundamental Rights and Justice, and Solidarity and Management of Migration Flows).

(28) Afin de garantir la sécurité juridique et de protéger les droits liés aux marques acquises légitimement, il est approprié et nécessaire de prévoir, sans porter atteinte au principe selon lequel la marque postérieure ne peut pas être opposée à la marque antérieure, que les titulaires de marques antérieures ne devraient pas pouvoir obtenir le refus ou la nullité d'une marque postérieure, ni s'opposer à son usage, lorsque cette dernière a été acquise à un moment où la marque antérieure était susceptible d'être déclarée nulle ou que son titulaire était susceptible d'être déchu de ses droits, par exemple parce qu'elle n'avait pas encore acquis de caractère distinctif par l'usage, ou bien ne pouvait pas être opposée à la marque postérieure faute de remplir les conditions nécessaires, par exemple faut d'avoir déjà acquis une renommée.
(28) In order to ensure legal certainty and safeguard trade mark rights legitimately acquired, it is appropriate and necessary to lay down, without affecting the principle that the later trade mark cannot be enforced against the earlier trade mark, that proprietors of earlier trade marks should not be entitled to obtain refusal or invalidation or to oppose the use of a later trade mark when the later trade mark was acquired at a time when the earlier trade mark was liable to be declared invalid or revoked, for example because it had not yet acquired distinctiveness through use, or when the earlier trade mark could not be enforced against the later trade mark because the necessary conditions were not applicable, for example when the earlier mark had not yet obtained reputation.

Même si nous ne pouvons pas appliquer ce système, nous n’avons jamais souhaité empêcher d’autres de le faire lorsque c’était approprié.
Even though we cannot apply that system, we have never wished to stop others doing so where it is appropriate.

Aux fins de l’établissement des niveaux de référence, il y a lieu, lorsque approprié, de prendre en considération les demandes présentées par les États membres mentionnés à l’annexe I, partie A, à la Commission avant le 31 décembre 2002 en vue de revoir à la hausse leurs objectifs fixés dans le cadre du quatrième programme d’orientation pluriannuel (POP IV), conformément à ce qui était prévu à l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 2792/1999, ainsi qu’à l’article 3 et à l’article 4, paragraphe 2, de la décision 97/413/CE du Conseil (6).
Requests by the Member States listed in Annex I, Part A submitted to the Commission before 31 December 2002 to increase their objectives in the Fourth Multiannual Guidance Programme (MAGP IV), as was provided for in Article 6(2) of Regulation (EC) No 2792/1999, and Article 3 and Article 4(2) of Council Decision 97/413/EC (6), are to be taken into account where appropriate for the determination of reference levels.

Elle a estimé qu'il n'était pas approprié de travailler sur un texte obsolète et a demandé que le Parlement européen soit une nouvelle fois consulté lorsque le texte aurait été mis à jour.
She considered it not appropriate to work on an outdated text and called the European Parliament to be re-consulted on the up-dated text.

Nous pensons qu’il est approprié de débattre de ce processus ici, et nous y avons toujours été favorables, même lorsque le parti populaire était déterminé à amener ce conflit au Parlement européen afin d’y trouver un soutien pour sa politique, politique que nous avons toujours considérée comme erronée, parce qu’elle était basée sur l’idée que, pour vaincre le terrorisme, il était nécessaire de diviser la société basque plutôt que de l’unir.
We believe that it is appropriate to debate this process here and we have always been in favour of doing so, even when the People's Party was determined to bring this conflict to the European Parliament in order to gain support for its policy, a policy that we always believed to be mistaken, because it was based on the idea that, in order to defeat terrorism, it was necessary to divide Basque society rather than unite it.

Nous demandons également que vous ayez du courage et que vous disiez également, comme l'a dit le président Chirac, le président de la République française, lorsqu'il était président du Conseil, que la CIG n'est plus le moyen le plus approprié pour mettre en œuvre une réforme de l'Union européenne.
We also ask that you have the courage to say as much, just like President Chirac of France did when he said here, in his capacity as President-in-Office, that the Intergovernmental Conference was no longer the right way to set about reforming the European Union.

2. Les navires de mer dont le voyage a commencé à l'extérieur de la Communauté peuvent être exemptés des dispositions du paragraphe 1 lorsqu'ils se trouvent dans les eaux territoriales, s'il peut être démontré que le fuel approprié n'était pas disponible dans leur précédent port d'escale.
2. Seagoing vessels whose journey began outside the Community may be exempt from the requirements of paragraph 1 while in territorial seas, if it can be demonstrated that appropriate fuel was not available in their previous port of call.

considérant qu'il est apparu, en outre, que le matériel de reproduction devrait être obtenu à partir de végétaux cultivés selon le mode de production biologique, mais qu'un régime dérogatoire était nécessaire pour permettre aux producteurs d'utiliser pendant une période transitoire du matériel de multiplication obtenu d'une manière conventionnelle, lorsqu'on ne dispose pas de matériel de reproduction approprié obtenu selon le mode de production biologique;
Whereas it has furthermore become apparent that propagating material should be obtained from organically grown plants but that a system of derogations is necessary in order to enable producers to use, during a transitional period, conventionally-produced propagating material, where no appropriate organically-produced propagating material is available;