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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Commentaire diffamatoire
Commentaires diffamatoires
De temps à autre
Delirium tremens
Déclaration diffamatoire
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Fait diffamatoire
Hallucinose
Informer le personnel à propos des menus du jour
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Par intervalles
Par moments
Paranoïa
Parfois
Propos diffamatoire
Propos diffamatoires
Propos dommageable
Propos dommageables
Propos préjudiciable
Propos préjudiciables
Psychose SAI
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
éventuellement

Vertaling van "lorsque ces propos " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
informer le personnel à propos des menus du jour | tenir les membres du personnel informés à propos des menus du jour | communiquer des informations au personnel à propos des menus du jour | informer les membres du personnel à propos des menus du jour

brief staff on daily menu and allergens | brief staff with daily menu | brief staff on daily menu | brief staff with menu for the day


propos préjudiciables [ propos préjudiciable | propos dommageables | propos dommageable ]

injurious words


commentaire diffamatoire | commentaires diffamatoires | déclaration diffamatoire | fait diffamatoire | propos diffamatoire | propos diffamatoires

defamatory comment | defamatory imputation | defamatory matter | defamatory publication | defamatory statement | defamatory things | defamatory utterance | defamatory word


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.




réagir avec à-propos à des événements imprévus en plein air

develop specific technical outdoor skills | react appropriately to outdoor unexpected events | follow up on changing conditions | react acordingly to unexpected events outdoors
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. La Commission peut, par voie de décision, infliger aux titulaires d’autorisations de mise sur le marché des amendes n'excédant pas 0,5 % de leur chiffre d'affaires réalisé dans la Communauté au cours de l'exercice précédent lorsque, de propos délibéré ou par négligence:

1. The Commission may by decision impose on marketing authorisation holders fines not exceeding 0,5 % of their Community turnover in the preceding business year where, intentionally or negligently:


2. La Commission peut, par voie de décision, infliger aux entreprises des amendes n’excédant pas 1 % du chiffre d’affaires total de l’exercice comptable précédent, lorsque, de propos délibéré ou par négligence, elles fournissent des informations inexactes, incomplètes ou trompeuses en réponse à une demande faite en application de l’article 20, paragraphe 3, ou ne fournissent pas les informations dans le délai fixé par une décision prise en application de l’article 20, paragraphe 5, premier alinéa.

2. The Commission may, by decision, impose on undertakings fines not exceeding 1 % of the total turnover in the preceding business year where, intentionally or negligently, they supply incorrect, incomplete or misleading information in response to a request made pursuant to Article 20(3) or fail to supply information within the time-limit fixed by a decision adopted pursuant to the first subparagraph of Article 20(5).


2. La Commission peut, par voie de décision, infliger aux entreprises des amendes n'excédant pas 1% du chiffre d'affaires total de l'exercice comptable précédent, lorsque, de propos délibéré ou par négligence, elles fournissent des informations inexactes, incomplètes ou trompeuses en réponse à une demande faite en application de l'article 20, paragraphe 3, ou ne fournissent pas les informations dans le délai fixé par une décision prise en application de l'article 20, paragraphe 5, premier alinéa.

2. The Commission may, by decision, impose on undertakings fines not exceeding 1 % of the total turnover in the preceding business year where, intentionally or negligently, they supply incorrect, incomplete or misleading information in response to a request made pursuant to Article 20(3) or fail to supply information within the time-limit fixed by a decision adopted pursuant to the first subparagraph of Article 20(5).


2. La Commission peut, par voie de décision, infliger aux entreprises des amendes n'excédant pas 1% du chiffre d'affaires total de l'exercice comptable précédent lorsque, de propos délibéré ou par négligence, elles fournissent des informations inexactes, incomplètes ou trompeuses en réponse à une demande faite conformément à l'article 11, paragraphe 2, ou ne fournissent pas les informations dans le délai fixé par une décision prise conformément à l'article 11, paragraphe 3 , premier alinéa.

2 . The Commission may by decision impose on undertakings fines not exceeding 1% of the total turnover in the preceding business year where, intentionally or negligently, they supply incorrect, incomplete or misleading information in response to a request made pursuant to Article 11(2) or fail to supply information within the time-limit fixed by a decision adopted pursuant to the first subparagraph of Article 11(3) .


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2. La Commission peut, par voie de décision, infliger des amendes aux entreprises et associations d'entreprises lorsque, de propos délibéré ou par négligence:

2. The Commission may by decision impose fines on undertakings and associations of undertakings where, either intentionally or negligently:


1. La Commission peut, par voie de décision, infliger aux entreprises et associations d'entreprises des amendes jusqu'à concurrence de 1 % du chiffre d'affaires total réalisé au cours de l'exercice social précédent lorsque, de propos délibéré ou par négligence:

1. The Commission may by decision impose on undertakings and associations of undertakings fines not exceeding 1 % of the total turnover in the preceding business year where, intentionally or negligently:


(d) l'apologie publique des crimes de génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre tels que définis aux articles 6, 7 et 8 du Statut de la Cour pénale internationale lorsque les propos ou le comportement en question constituent une injure, une insulte ou une menace et sont motivés par le racisme ou la xénophobie;

(d) public condoning of crimes of genocide, crimes against humanity and war crimes as defined in Articles 6, 7 and 8 of the Statute of the International Criminal Court where the words or behaviour in question are threatening, abusive or insulting and motivated by racism or xenophobia;


(c) l'apologie publique des crimes de génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre tels que définis aux articles 6, 7 et 8 du Statut de la Cour pénale internationale lorsque les propos ou le comportement en question constituent une injure, une insulte ou une menace et sont motivés par le racisme ou la xénophobie;

(c) public condoning of crimes of genocide, crimes against humanity and war crimes as defined in Articles 6, 7 and 8 of the Statute of the International Criminal Court where the words or behaviour in question are threatening, abusive or insulting and motivated by racism or xenophobia;


2. La Commission peut, par voie de décision, infliger aux entreprises ou associations d'entreprises des amendes n'excédant pas 1 % du chiffre d'affaires total de l'exercice comptable précédent, lorsque, de propos délibéré ou par négligence, elles fournissent des informations inexactes, incomplètes ou trompeuses en réponse à une demande faite en application de l'article 9, paragraphe 3, ou ne fournissent pas les informations dans le délai imparti par une décision prise en application de l'article 9, paragraphe 6, premier alinéa.

2. The Commission may by decision impose on undertakings or associations of undertakings fines not exceeding 1% of the total turnover in the preceding business year where, intentionally or negligently, they supply incorrect, incomplete or misleading information in response to a request made pursuant to Article 9(3) or fail to supply information within the time-limit fixed by a decision adopted pursuant to the first subparagraph of Article 9(6).


(10) En vertu de l'article 14, paragraphe 1, point c), du règlement sur les concentrations, la Commission peut, par voie de décision, infliger aux entreprises des amendes d'un montant de 1000 à 50000 euros lorsque, de propos délibéré ou par négligence, elles fournissent un renseignement inexact en réponse à une demande faite en application de l'article 11 dudit règlement ou ne fournissent pas un renseignement dans le délai fixé par une décision prise en vertu de l'article 11.

(10) Under Article 14(1)(c) of the Merger Regulation, the Commission may by decision impose fines of from EUR 1000 to EUR 50000 on undertakings which, intentionally or negligently, supply incorrect information in response to a request made pursuant to Article 11 of the Merger Regulation or which fail to supply information within the period fixed by a decision pursuant Article 11.




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Date index: 2025-03-22
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