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Ainsi qu'il convient
Au besoin
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lorsqu'approprié
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Lorsque cela est possible et pratique
Lorsque cela sera justifié
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si cela convient
Si nécessaire
éventuellement

Traduction de «lorsque cela convient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


si cela convient [ lorsqu'approprié ]

when appropriate




lorsque cela est possible et pratique

wherever possible and practical


Lorsque des déclarations, des conclusions ou des résolutions ont été formellement adoptées par le Conseil, cela est indiqué dans le titre du point concerné et le texte figure entre guillemets.

Where declarations, conclusions or resolutions have been formally adopted by the Council, this is indicated in the heading for the item concerned and the text is placed between quotation marks.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cette communication se fonde sur le principe de la «priorité aux PME» («Think Small First») défini dans le SBA, selon lequel il convient de tenir compte des incidences des actes législatifs sur les PME lors de leur élaboration et de simplifier l’environnement réglementaire existant[2]. Elle a prévu la possibilité d’exempter les micro-entreprises de la réglementation lorsque cela se justifie, et de prévoir des régimes réglementaires allégés en faveur des PME[3]. Plus récemment, dans sa communication relative à la p ...[+++]

It builds on the “Think Small First” principle set out in the SBA which requires that impacts on SMEs be taken into account when designing legislation and that the existing regulatory environment be simplified.[2] It established the possibility for the exemption of micro-enterprises from regulation when justified and for lighter regulatory regimes for SMEs.[3] More recently, the Industrial Policy Communication[4] recommended simplification of the regulatory and administrative environment, especially for SMEs and highlighted the importance of a simple, stable and predictable long term regulatory framework for investment in new technologie ...[+++]


Néanmoins, dans certains cas spécifiques, lorsque cela se justifie, il convient que le déclarant puisse proposer la production de la génération F2 ainsi que des cohortes pour les essais DNT et DIT, et que l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) puisse en faire la demande.

Nevertheless, in certain specific cases, where justified, the registrant should be able to propose and the European Chemicals Agency (ECHA) should be able to request the performance of the F2 generation, as well as the DNT and DIT cohorts.


Il convient également de déléguer un tel pouvoir à la Commission pour ce qui concerne les modifications apportées à l'annexe I du présent règlement, lorsque cela est justifié, afin de garantir une évaluation efficace de l'avancement dans la mise en œuvre des programmes opérationnels.

Such power should also be delegated to the Commission in respect of amendments to Annex I to this Regulation where justified to ensure the effective assessment of progress in implementation of operational programmes.


12. souligne que, pour prévenir la dissimulation, l'abandon, la négligence et la ségrégation des filles handicapées, il convient de mettre au point des campagnes de sensibilisation destinées aux familles, reprenant des informations sur les ressources communautaires disponibles pour leur prise en charge et leur développement futur et pour le démantèlement des stéréotypes sexistes et discriminatoires; estime, lorsque la famille immédiate ne peut s'occuper d'enfants handicapés, que les administrations publiques doivent proposer d'autres ...[+++]

12. Stresses that, in order to prevent the seclusion, abandonment, neglect and segregation of girls with disabilities, it is necessary to launch information campaigns for families, providing them with details of community support facilities for their care and future development and confuting sexist and discriminatory stereotypes; considers that, where children with disabilities cannot be cared for by their immediate families, the authorities should seek to ensure that, as an alternative, they can be cared for within their wider family entourage or, where this is not possible, provide them with community care in a family environment; ob ...[+++]


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Dans l'«Examen annuel de la croissance» pour 2013, la Commission estime qu'il convient d'élever les investissements dans l'éducation au rang de priorité et de les renforcer lorsque cela est possible, tout en veillant à l'efficacité de ces dépenses.

In the Annual Growth Survey 2013, the Commission considers that investments in education should be prioritised and strengthened where possible, while ensuring the efficiency of such expenditure.


Par contre, lorsque cela convient à la Commission, elle fait secrètement ressurgir à la surface d’autres documents relatifs à l’ancienne Constitution pour l’Europe et leur donne même un caractère juridique contraignant.

When it does suit the Commission, though, other documents of the former European Constitution secretly resurface and are even made legally binding.


Conformément aux principes de base des chrétiens-démocrates, nous pourrions dès lors dire qu’il convient de laisser plus de responsabilité individuelle lorsque cela convient.

On the basis of Christian Democratic principles you could say that you want to place more individual responsibility where it belongs.


Cependant, pour en revenir au point de départ sur la déréglementation et à la directive sur les rayonnements optiques, le Premier ministre, M. Tony Blair, a dit cet après-midi devant cette Assemblée qu’il convient de réglementer lorsque cela s’avère nécessaire, mais aussi de déréglementer lorsque cela s’avère nécessaire pour notre compétitivité.

But, going back to the original point about deregulation and to the optical radiation directive, Prime Minister Tony Blair said in this House this afternoon that there is a need to regulate where necessary but also to deregulate when it is necessary for our competitiveness.


Ils devront être très ciblés et prendre l'une des deux formes ci-après, lorsque cela convient pour ce thème, ou les combiner:

They will be sharply focussed and will take either of the following two forms, where relevant for this theme, or a combination of the two:


9 bis. considérant que, lorsque cela est opportun, tant pour ce qui est de la détermination des mesures à prendre dans le cadre du programme à l'examen que pour ce qui est de l'évaluation de la réalisation de celles-ci, il convient de procéder de manière sélective en fonction des différents segments du secteur des PME tels que définis dans la recommandation de la Commission concernant la définition des petites et moyennes entreprises (doc. C96/261);

Whereas, where appropriate, a selective approach should be adopted, both towards defining the measures taken pursuant to this action programme and towards the evaluation of the implementation of such measures, as a function of the different segments of SMEs as defined in the Commission recommendation concerning the definition of SMEs (doc. C96/261);




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lorsque cela convient ->

Date index: 2024-11-18
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