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Ainsi qu'il convient
Au besoin
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lorsqu'approprié
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Lorsque cela est possible et pratique
Lorsque cela sera justifié
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si cela convient
Si nécessaire
éventuellement

Vertaling van "lorsque cela conduirait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant




lorsque cela est possible et pratique

wherever possible and practical


Lorsque des déclarations, des conclusions ou des résolutions ont été formellement adoptées par le Conseil, cela est indiqué dans le titre du point concerné et le texte figure entre guillemets.

Where declarations, conclusions or resolutions have been formally adopted by the Council, this is indicated in the heading for the item concerned and the text is placed between quotation marks.


si cela convient [ lorsqu'approprié ]

when appropriate
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Sur le territoire où le donneur exploite un système de distribution sélective, ce système ne peut être cumulé avec des territoires exclusifs ou des groupes de clients exclusifs lorsque cela conduirait à une restriction des ventes actives ou passives aux utilisateurs finals, car ce cumul entraînerait une restriction caractérisée au sens de l’article 4, paragraphe 2, point c), sans préjudice de la possibilité d’interdire à un preneur d’exercer ses activités à partir d’un lieu d’établissement non agréé.

Within the territory where the licensor operates a selective distribution system, this system may not be combined with exclusive territories or exclusive customer groups where this would lead to a restriction of active or passive sales to end-users as that would lead to a hardcore restriction under Article 4(2)(c), without prejudice to the possibility of prohibiting a licensee from operating out of an unauthorised place of establishment.


Ces règles n'autorisent pas les États membres à accorder une aide d'État servant à dupliquer une infrastructure aéroportuaire lorsque la demande est insuffisante étant donné que cela fausserait la concurrence entre les aéroports et conduirait à un gaspillage de l'argent des contribuables.

These rules do not allow Member States to grant state aid in order to duplicate airport infrastructure where there is not enough demand, since this would distort competition between airports and waste taxpayers' money.


Dans certaines circonstances, les contrôles phytosanitaires peuvent être effectués sur le lieu de déchargement/destination dès lors que cela conduirait à une amélioration sensible des conditions dans lesquelles on peut évaluer le respect des garanties phytosanitaires requises et lorsque sont prévues au cours du transport des garanties supplémentaires d'identité qui sont au moins équivalentes à celles prévues par les réglementations douanières (procédure T1).

In certain circumstances, plant health checks may be carried out at the place of unloading/destination where this would result in a major improvement of the conditions under which the verification of the required plant health guarantees can be assessed and where additional identity guarantees during transport are provided which are at least equivalent to those under the Customs (T1) procedures.




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lorsque cela conduirait ->

Date index: 2023-12-13
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