Vertaling van "lorsque cela apparaît " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

lorsque cela sera justifié
where warranted

lorsque cela est possible et pratique
wherever possible and practical

Lorsque des déclarations, des conclusions ou des résolutions ont été formellement adoptées par le Conseil, cela est indiqué dans le titre du point concerné et le texte figure entre guillemets.
Where declarations, conclusions or resolutions have been formally adopted by the Council, this is indicated in the heading for the item concerned and the text is placed between quotation marks.

si cela convient [ lorsqu'approprié ]
when appropriate

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

7. Lorsque cela apparaît nécessaire pour la protection de la santé humaine, la classification inclut les conditions et restrictions liées à l’utilisation ou à l’application d’une substance pharmacologiquement active employée dans des médicaments vétérinaires, qui est soumise à une limite maximale de résidus ou pour laquelle aucune limite maximale de résidus n’a été fixée.
7. Where it appears necessary for the protection of human health, the classification shall include conditions and restrictions for the use or application of a pharmacologically active substance used in veterinary medicinal products which is subject to a maximum residue limit, or for which no maximum residue limit has been set.

Cette propriété détenue par l'Union devrait s'entendre sans préjudice de la possibilité qu'elle a, conformément au présent règlement et lorsque cela apparaît opportun sur la base d'une évaluation au cas par cas, de mettre ces biens à la disposition de tiers ou d'en disposer.
Such ownership by the Union should be without prejudice to the possibility for the Union, in accordance with this Regulation and where it is deemed appropriate on the basis of a case-by-case assessment, to make those assets available to third parties or to dispose of them.

Cette propriété détenue par l'Union devrait s'entendre sans préjudice de la possibilité qu'elle a, conformément au présent règlement et lorsque cela apparaît opportun sur la base d'une évaluation au cas par cas, de mettre ces biens à la disposition de tiers ou d'en disposer, notamment par l'octroi de licences ou par le transfert de la propriété des droits de propriété intellectuelle découlant de travaux réalisés dans le cadre des programmes.
This ownership by the Union should be without prejudice to the possibility for the Union, in conformity with this Regulation and where this is deemed appropriate on the basis of a case by case assessment, to make these assets available to third parties or to dispose thereof. In particular, it may transfer the ownership of or license intellectual property rights arising from work under the programmes to third parties.

Elle ne s'applique que lorsque cela apparaît utile, nécessaire et proportionné.
It shall only apply where it appears to be useful, necessary and proportionate.

Cependant, cela ne devrait pas empêcher les États membres de demander au prestataire de services de paiement du payeur d’agir avec toute la diligence requise et, lorsque cela est techniquement possible et ne nécessite pas d’intervention manuelle, de vérifier la cohérence de l’identifiant unique, et, s’il apparaît que cet identifiant unique n’est pas cohérent, de refuser l’ordre de paiement et d’en informer le payeur.
However, that should not prevent Member States from requiring the payment service provider of the payer to act with due diligence and to verify, where technically possible and without requiring manual intervention, the coherence of the unique identifier, and, where the unique identifier is found to be incoherent, to refuse the payment order and inform the payer thereof.

Cependant, certaines obligations d’intérêt général imposées aux diffuseurs pour la fourniture de services audiovisuels pourraient nécessiter le recours à des critères spécifiques pour l’octroi de droits d’utilisation, lorsque cela apparaît indispensable pour atteindre un objectif d’intérêt général spécifique fixé par les États membres conformément à la législation communautaire.
However, certain general interest obligations imposed on broadcasters for the delivery of audiovisual media services may require the use of specific criteria for the granting of rights of use when it appears to be essential to meet a specific general interest objective set out by Member States in conformity with Community law.

7. Lorsque cela apparaît nécessaire pour la protection de la santé humaine, la classification inclut les conditions et restrictions liées à l'utilisation ou à l'application d'une substance pharmacologiquement active employée dans des médicaments vétérinaires, qui est soumise à une limite maximale de résidus ou pour laquelle aucune limite maximale de résidus n'a été fixée.
7. Where it appears necessary for the protection of human health, the classification shall include conditions and restrictions for the use or application of a pharmacologically active substance used in veterinary medicinal products which is subject to a maximum residue limit, or for which no maximum residue limit has been set.

Cependant, certaines obligations d'intérêt général imposées aux diffuseurs pour la fourniture de services audiovisuels pourraient nécessiter le recours à des critères spécifiques pour l'octroi de droits d'utilisation, lorsque cela apparaît indispensable pour atteindre un objectif d'intérêt général spécifique fixé par les États membres conformément à la législation communautaire.
However, certain general interest obligations imposed on broadcasters for the delivery of audiovisual media services may require the use of specific criteria for the granting of rights of use when it appears to be essential to meet a specific general interest objective set out by Member States in conformity with Community law.

Il faut donc identifier et anticiper ces mutations et les accompagner lorsque cela apparaît nécessaire.
It is therefore important to identify and to anticipate these changes, and to foster them when this is necessary.