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Assurance
Assurance obtenue lors d'un audit
Assurance obtenue lors d'une vérification
Assurance ontenue lors d'une révision
Contrat à terme boursier sur taux d'intérêt
Contrat à terme standardisé sur taux d'intérêt
Contrat à terme sur taux d'intérêt
Coûts engagés lors d'un regroupement d'entreprises
Futur sur taux d'intérêt
Future sur taux d'intérêt
OEATP
OHyAb
Obligation d'identification lors d'opérations de caisse
Produit d'impôts différés
économie au titre des impôts futurs
économie d'impôts futurs
économie d'impôts reportés
épisiotomie

Traduction de «lors d’une future » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
assurance | assurance obtenue lors d'un audit | assurance ontenue lors d'une révision | assurance obtenue lors d'une vérification

audit assurance | degree of audit assurance | level of audit assurance | overall assurance


courtier de titres de propriété acquis lors d'une vente pour impôts [ courtière de titres de propriété acquis lors d'une vente pour impôts ]

tax title dealer


contrat à terme sur taux d'intérêt | future sur taux d'intérêt | futur sur taux d'intérêt | contrat à terme standardisé sur taux d'intérêt | contrat à terme boursier sur taux d'intérêt

interest rate futures | interest rate future | interest rate futures contract


économie d'impôts futurs | produit d'impôts différés | économie d'impôts reportés | économie au titre des impôts futurs

future income tax benefit | benefit of future income taxes | deferred income tax benefit | deferred tax benefit | deferred tax income | future tax benefit


Coûts engagés lors d'un regroupement d'entreprises

Cost Incurred on Business Combinations


Lignes directrices concernant l'usage des langues officielles lors d'enquêtes, d'audiences et d'examens de motifs de garde

Guidelines Relating to the Use of the Official Languages at Inquiries, Hearings and Detention Reviews


obligation d'identification lors d'opérations de caisse

obligation to identify in the case of cash transactions


épisiotomie | incision pratiquée lors d'un accouchement (pour éviter les déchirures)

episiotomy | cut to vagina in childbirth


Ordonnance du DFE du 23 novembre 2005 concernant l'hygiène lors de l'abattage d'animaux [ OHyAb ]

FDEA Ordinance of 23 November 2005 on Hygiene in the Slaughter of Animals [ SHyO ]


Ordonnance du 28 juin 2000 sur les déclarations et les enquêtes en cas d'accident ou d'incident grave survenant lors de l'exploitation des transports publics | Ordonnance sur les enquêtes en cas d'accident des transports publics [ OEATP ]

Ordinance of 28 June 2000 on the Reporting and Investigation of Accidents and Serious Incidents in Public Transport | Accident Investigation Ordinance [ AccIO ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'autre recommandation que vous avez faite, c'est que la Cour suprême du Canada a dit que la preuve présentée lors de cette audience ou découlant de cette audience ne peut pas être utilisée lors de procédures futures.

The other recommendation you made is that the Supreme Court of Canada said that evidence derived from, or is derivative from, evidence given at this hearing under discussion cannot be used in a future proceeding.


Je tiens à vous assurer que, lors des réunions futures de notre comité qui porteront sur ce sujet ou des sujets connexes, et lors des réunions télévisées de notre sous-comité, qui est un sous- comité très important présidé par Carolyn Bennett, nous ferons tout notre possible pour avoir un sous-titrage.

But I assure you that in future meetings of this committee dealing with this topic or related topics and in future meetings on television of our subcommittee, which is a very important subcommittee chaired by Carolyn Bennett, we will do everything we can to have closed captioning.


29. souligne que la future politique de cohésion et la future stratégie de l'Union à long terme doivent être élaborées avant la fin du mandat de la Commission actuelle, étant donné que des élections au Parlement européen auront lieu en 2019, imposant de ce fait des contraintes de temps spécifiques aux co-législateurs du point de vue du calendrier des négociations ainsi qu'à la nouvelle Commission et aux États membres en ce qui concerne la préparation et l'adoption des nouveaux accords de partenariat et des programmes opérationnels ava ...[+++]

29. Points out that both future cohesion policy and the future EU long-term strategy should be drafted before the end of the Commission’s current term, bearing in mind that there will be elections to the European Parliament in 2019, and that this imposes significant specific time constraints on the co-legislators as regards the negotiation calendar, and on the new Commission and the Member States as regards the preparation and adoption of the new partnership agreements and operational programmes before the start of the next MFF; notes, at the same time, that negotiations will also be entered into on the future MFF; calls on the Commiss ...[+++]


35. prend acte de la décision de la Commission et du haut représentant de créer un Fonds européen pour la démocratie (FED) pour aider les acteurs politiques qui œuvrent en faveur d'un changement démocratique dans leur pays; souligne que le futur FED ne doit ni remplacer ni reproduire le travail de l'IEDDH et des autres outils de démocratisation et instruments financiers externes déjà en place, et devrait s'en distinguer de par ses objectifs ainsi que ses modalités financières et opérationnelles; invite les institutions compétentes de l'Union à améliorer et à simplifier les instruments et cadres existants destinés à soutenir la démocratie dans les pays tiers; demande au SEAE, à la Commission et à la ...[+++]

35. Takes note of the decision by the Commission and the High Representative to support the establishment of a European Endowment for Democracy (EED) to assist political actors striving for democratic change in their countries; stresses that the future EED should neither replace nor duplicate the work of the EIDHR and the other democratisation tools and external financial instruments already in force, and should have different objectives, and financial and managerial modalities; calls on the relevant EU institutions to improve and s ...[+++]


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34. se félicite de la décision de la Commission et du haut représentant de créer un Fonds européen pour la démocratie (FED), flexible et spécialisé, pour aider les acteurs politiques qui œuvrent en faveur d'un changement démocratique dans les pays non démocratiques et les pays en transition, en particulier dans le voisinage oriental et méridional de l'Union européenne; souligne que le futur FED doit être complémentaire de l'IEDDH et des autres outils de démocratisation et instruments financiers externes déjà en place dans ses objectifs ainsi que ses modalités financières et opérationnelles; est favorable à l'idée d'une décentralisation de l'appropriation de la politique de soutien à la démocratie de l'Union en associant les acteurs de la démocratie dans ...[+++]

34. Welcomes the decision by the Commission and the High Representative to support the establishment of a European Endowment for Democracy (EED), as a flexible and expert tool to support political actors striving for democratic change in non-democratic countries and countries in transition, in particular within the EU's eastern and southern neighbourhood; stresses that the future EED should complement the EIDHR and other democratisation tools and external financial instruments already in force, in terms of its objectives and financia ...[+++]


R. considérant que dans sa communication du 8 novembre 2006, la Commission demande que tout élargissement futur soit précédé d'une analyse minutieuse de ses incidences sur le budget de l'Union européenne, tenant compte de l'évolution future de champs d'action particulièrement concernés tels que l'agriculture et la politique de cohésion,

R. whereas, in its Communication of 8 November 2006, the Commission calls for the effects on the EU budget to be examined in detail ahead of any further enlargements, taking into account the future development of relevant policy areas such as agriculture and cohesion policy,


5. considère que le futur cadre financier doit permettre à l'Union européenne d'exercer un rôle dans le monde à la hauteur de ses ambitions; en conséquence, demande à la Commission de faire une proposition relative aux politiques susceptibles d'être financées au titre de ce secteur de dépenses et visant à définir le cadre financier des actions extérieures en conformité avec l'expérience acquise et les besoins futurs prévisibles;

5. Considers that the future financial framework must enable the European Union to play a role in the world which is commensurate with its ambitions; therefore, calls on the Commission to make a proposal, in relation to the policies likely to be funded under this area of expenditure, to define the financial framework for external actions in line with experience gained and foreseeable future requirements;


Le retard dans le remplacement des hélicoptères de recherche et de sauvetage-Les paramètres à considérer lors d'une future décision

Delay in Replacement of Search and Rescue Helicopters-Parameters for Future Decision-Making


Je ne veux pas que l'on abuse dans le traitement que l'on pourrait avoir lors d'études futures que ce soit le projet de loi C-12 ou d'autres projets de loi.

I do not want the review process which will be followed in the future, regarding Bill C-12 or other bills, to be abused.


L'organisme tient en ce moment des assemblées publiques dans tout le pays afin de savoir si la publication des dossiers vieux de 92 ans pourrait atténuer la collaboration lors de recensements futurs.

StatsCan is in the process of conducting town hall meetings across the country to better ascertain whether cooperation with future censuses could be affected by the release of 92 year-old records.




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lors d’une future ->

Date index: 2021-09-07
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