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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Année budgétaire
Conseiller en thérapie par l'exercice physique
Conseillère en thérapie par l'exercice physique
Delirium tremens
Déductibilité des pertes d'autres exercices
Démence alcoolique SAI
Exercice budgétaire
Exercice financier
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Nettoyeur de moquettes et autres textiles
Nettoyeuse de moquettes et autres textiles
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Transfert d'un exercice à l'autre
Trouble explosif intermittent
Variations de crédits d'un exercice à l'autre

Traduction de «lors d’autres exercices » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
variations de crédits d'un exercice à l'autre

changes in appropriations from one financial year to the next


transfert d'un exercice à l'autre

carryover from one year to the next


déductibilité des pertes d'autres exercices

deductibility of losses from other years


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


conseiller en thérapie par l'exercice physique | conseiller en thérapie par l'exercice physique/conseillère en thérapie par l'exercice physique | conseillère en thérapie par l'exercice physique

exercise specialist | sport & exercise therapist | health exercise specialist | sport therapist


nettoyeur de moquettes et autres textiles | nettoyeur de moquettes et autres textiles/nettoyeuse de moquettes et autres textiles | nettoyeuse de moquettes et autres textiles

carpet and drapery cleaner | carpet cleaner | drapery and carpet cleaner | drapery cleaner


lésions infligées par la police ou autres agents de la force publique, incluant les forces armées actives, lors de l'arrestation ou de la tentative d'arrestation de hors-la-loi, de la répression de troubles de l'ordre, du maintien de l'ordre ou d'autre action légale.

injuries inflicted by the police or other law-enforcing agents, including military on duty, in the course of arresting or attempting to arrest lawbreakers, suppressing disturbances, maintaining order, and other legal action


agent de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels | agente de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels | responsable de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels

rental service supervisor in other machinery, equipment and tangible goods | rental specialist in other machinery, equipment and tangible goods | rental service representative in other machinery, equipment and tangible goods | rental service worker in other machinery, equipment and tangible goods


exercice budgétaire [ année budgétaire | exercice financier ]

financial year [ budgetary year | budget year | fiscal year ]


Définition: Autres variétés de comportements inadaptés persistants et répétés, non secondaires à un syndrome psychiatrique reconnu. Le sujet ne parvient pas, de façon répétitive, à résister à des impulsions le poussant à adopter ce comportement, avec une période prodromique de tension suivie d'un sentiment de soulagement lors de la réalisation de l'acte. | Trouble explosif intermittent

Definition: Other kinds of persistently repeated maladaptive behaviour that are not secondary to a recognized psychiatric syndrome, and in which it appears that the patient is repeatedly failing to resist impulses to carry out the behaviour. There is a prodromal period of tension with a feeling of release at the time of the act. | Intermittent explosive disorder
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Par conséquent, lorsque des crédits sont ainsi reportés à l'exercice suivant, les administrations nationales devraient effectuer des paiements à deux groupes de bénéficiaires de paiements directs au cours d'un même exercice: d'une part, rembourser, avec le montant non utilisé reporté, les agriculteurs soumis à la discipline financière au cours de l'exercice précédent et, d'autre part, verser les paiements directs au cours de l'exer ...[+++]

Consequently, where appropriations are thus carried over to the following financial year, the national administrations would have to make payments to two populations of beneficiaries of direct payments in one financial year: on the one hand, reimbursing, from the unused amount of financial discipline carried-over, to farmers subject to financial discipline during the preceding financial year on the other hand, making the direct payments in financial year N to those farmers having claimed them.


(2) L’autorité responsable qui prend la décision visée à l’alinéa (1)a) veille, malgré toute autre loi fédérale, lors de l’exercice des attributions qui lui sont conférées sous le régime de cette loi ou de ses règlements ou selon les autres modalités qu’elle estime indiquées, à l’application des mesures d’atténuation visées à cet alinéa.

(2) Where a responsible authority takes a course of action referred to in paragraph (1)(a), it shall, notwithstanding any other Act of Parliament, in the exercise of its powers or the performance of its duties or functions under that other Act or any regulation made thereunder or in any other manner that the responsible authority considers necessary, ensure that any mitigation measures referred to in that paragraph in respect of th ...[+++]


Ce qui me préoccupe, c'est que certains ministères sont des cibles plus faciles que d'autres, et que certains pourraient se voir obligés de contribuer beaucoup plus que d'autres, comme cela s'est vu lors de l'exercice de M. Manley.

My concern is that certain departments are easier targets than others, and that certain targets may be required to contribute a significantly higher figure than others, as happened with the Manley exercise.


Quelque 5 000 personnes ayant une formation scientifique ont quitté le gouvernement fédéral lors de l'exercice de compression des effectifs; nous avons perdu des scientifiques aux deux extrémités de l'échelle de répartition des âges—certains jeunes et prometteurs, d'autres plus âgés ayant plus d'expérience.

We have observed that across the federal government there was a loss during downsizing of about 5,000 people with scientific backgrounds, and we lost people at both ends of the age distribution—some young, promising people, and those older, more experienced people.


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Entre autres en raison de leur situation potentiellement plus vulnérable, les travailleurs de l'Union peuvent continuer d'être confrontés à des restrictions ou à des obstacles injustifiés à l'exercice de leur droit à la libre circulation, comme la non-reconnaissance de qualifications, des discriminations fondées sur la nationalité et le fait d'être exploités lorsqu'ils se rendent dans un autre État membre.

Because of, inter alia, their potentially more vulnerable position, Union workers may still suffer from unjustified restrictions or obstacles to the exercise of their right to free movement, such as non-recognition of qualifications, discrimination on grounds of nationality and exploitation when they move to another Member State.


6. Un organisme de gestion collective ne restreint pas l’exercice des droits prévus aux paragraphes 4 et 5 en exigeant, en tant que condition à l’exercice de ces droits, que la gestion des droits ou des catégories de droits ou des types d’œuvres et autres objets sur lesquels porte la résiliation ou le retrait soit confiée à un autre organisme de gestion collective.

6. A collective management organisation shall not restrict the exercise of rights provided for under paragraphs 4 and 5 by requiring, as a condition for the exercise of those rights, that the management of rights or categories of rights or types of works and other subject-matter which are subject to the termination or the withdrawal be entrusted to another collective management organisation.


3. Sans préjudice des cas relevant du droit pénal, les autorités compétentes, organismes ou personnes physiques ou morales autres que les autorités compétentes, qui reçoivent des informations confidentielles au titre de la présente directive, peuvent uniquement les utiliser dans l'exécution de leurs tâches et pour l'exercice de leurs fonctions dans le cas des autorités compétentes dans le cadre du champ d'application de la présente directive ou, dans le cas des autres autorités, organismes ou personnes physiques ou morales, aux fins p ...[+++]

3. Without prejudice to cases covered by criminal law, the competent authorities, bodies or natural or legal persons other than competent authorities which receive confidential information pursuant to this Directive may use it only in the performance of their duties and for the exercise of their functions, in the case of the competent authorities, within the scope of this Directive or, in the case of other authorities, bodies or natural or legal persons, for the purpose for which such information was provided to them and/or in the context of administrative or judicial proceedings specifically related to the ...[+++]


Motion n 100 de M. Bergeron (Verchères Les-Patriotes), appuyé par M Dalphond-Guiral (Laval-Centre), Que le projet de loi C-2, à l'article 404, soit modifié par substitution, aux lignes 14 à 39, page 165, de ce qui suit : « 404 (1) Sous réserve du paragraphe (1.1), seul un électeur est admissible à apporter une contribution à un parti enregistré, à une fiducie de celui-ci, à une association de circonscription, à un candidat ou à une fiducie constituée pour l'élection d'un candidat soutenu par le parti. L'électeur ne peut toutefois, lors d'un exercice, apporter des contributions dont le montant total dépasse 5 000 $ (1.1) Il demeure entend ...[+++]

Motion No. 100 of Mr. Bergeron (Verchères Les-Patriotes), seconded by Ms. Dalphond-Guiral (Laval Centre), That Bill C-2, in Clause 404, be amended by replacing lines 12 to 35 on page 165 with the following: " 404 (1) Subject to subsection (1.1), no person other than an elector is eligible to make a contribution to a registered party, to one of its trust funds, to an electoral district association, to a candidate or to a trust fund established for the election of a candidate endorsed by the registered party, but an elector shall not, in one financial year, contribute a total of more than $5,000 (1.1) For greater certainty, an electoral di ...[+++]


Les négociations portant sur les cinq autres programmes (Hesse, Hambourg, Schleswig-Holstein, ouest de Berlin, Bavière) se sont poursuivies au début de 2001 ; pour ces cinq programmes, il a fallu diviser l'exercice 2000 et le répartir sur les autres exercices.

Negotiations on the other five programmes (Hesse, Hamburg, Schleswig-Holstein, West Berlin and Bavaria) continued into 2001; for these five programmes the budget year 2000 had to be split up and divided across the other budgetary years.


La remise des passeports canadiens et autres documents de citoyenneté aux avocats lors de l'exercice de la garde peut être un bon outil de prévention lorsqu'on s'assure que le consulat du pays étranger ne produira pas de nouveaux documents de voyage.

It may be a useful prevention tool, in cases where assurance is given that the consulate of the foreign country will not issue new travel documents, to have parents hand over Canadian passports and other citizenship documents to lawyers during a custody battle.




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lors d’autres exercices ->

Date index: 2020-12-24
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