Traduction de «lors du calcul » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

dans le calcul de son revenu [ lors du calcul de son revenu ]
in the computation of his income

ingénieure calcul | spécialiste en techniques de calcul | ingénieur calcul/ingénieure calcul | ingénieure structures
stress calculation engineer | structural calculation engineer | calculation engineer | process modelling engineer

calcul à variables domaines | calcul de domaines | calcul relationnel à variables domaines | calcul relationnel de domaines
domain calculus | domain oriented calculus | domain relational calculus

calcul des coûts absorbés par un poste de production | calcul des coûts unitaires | calcul par unités de production
unit product costing

Centre de calcul météorologique européen | Centre européen de calcul et de recherche météorologiques | centre européen de calcul pour l'exploitation et la recherche météorologiques
European Meteorological Computing and Research Centre | European Meteorological Computing Centre

calculer la valeur des gemmes | calculer la valeur des pierres précieuses
calculating value of gems | compute value of gems | calculate value of gems | determine value of gems

calculer les dépenses liées aux fournitures | évaluer les coûts des fournitures | calculer le coût des fournitures | estimer les coûts des fournitures
estimate required supplies' costs | estimate required supply costs | estimate costs of required supplies | provide costs and proposed sale prices

calcul des forces dynamiques lors de l'écrasement
crash dynamics calculation

calcul des coûts
costing [ Costs(ECLAS) ]

constatations faites lors de l'audit [ constatations faites lors de la vérification | constatations faites lors de la révision ]
matters identified during the audit

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(2) Aux fins du calcul de la base de la déduction supplémentaire pour épuisement d’une société, lorsque le contrôle de la société, après que la société a cessé pour la dernière fois d’exploiter activement une entreprise, est considéré, aux fins du paragraphe 66(11) de la Loi, avoir été acquis par une ou des personnes qui ne contrôlaient pas la société au moment où celle-ci a cessé d’exploiter activement son entreprise, la fraction de la base de la déduction supplémentaire pour épuisement de la société au moment où celle-ci a cessé pour la dernière fois d’exploiter activement son entreprise, qui est en sus du total des montants qui autrement auraient été déduits en vertu du paragraphe (1) lors du calcul de son revenu pour les années d’imposition se terminant après cette date et avant que le contrôle soit ainsi acquis, est réputée avoir été déduite en vertu du paragraphe (1) par la société, lors du calcul de son revenu pour les années d’imposition se terminant avant que le contrôle soit ainsi acquis.
(2) For the purpose of computing the supplementary depletion base of a corporation, where, after the corporation last ceased to carry on active business, control of the corporation is considered, for the purposes of subsection 66(11) of the Act, to have been acquired by a person or persons who did not control the corporation at the time when it so ceased to carry on active business, the amount by which the supplementary depletion base of the corporation at the time it last ceased to carry on active business exceeds the aggregate of amounts otherwise deducted under subsection (1) in computing its income for taxation years ending after that time and before control was so acquired, shall be deemed to have been deducted under subsection (1) by the corporation in computing its income for taxation years ending before control was so acquired.

g) de 50 pour cent du total des montants dont chacun représente un montant relatif à une disposition de biens (autre qu’une disposition de biens utilisés par le contribuable, en faveur d’une personne avec qui le contribuable avait un lien de dépendance) du contribuable, avant le 12 décembre 1979 ou la date donnée si celle-ci est antérieure, dont le coût en capital a été ajouté lors du calcul de la base de la déduction supplémentaire pour épuisement du contribuable en vertu de l’alinéa a), ou lors du calcul de la base de la déduction supplémentaire pour épuisement d’un prédécesseur, en vertu de l’alinéa a) comme il s’appliquait au prédécesseur, dans le cas où le contribuable est une société remplaçante du prédécesseur, selon le cas, chacun de ces montants étant égal au moins élevé des montants suivants :
(g) 50 per cent of the aggregate of all amounts, each of which is an amount in respect of a disposition of property (other than a disposition of property, that had been used by the taxpayer, to any person with whom the taxpayer was not dealing at arm’s length) of the taxpayer before the earlier of December 12, 1979 and the particular time, the capital cost of which was added in computing the taxpayer’s supplementary depletion base by virtue of paragraph (a) or in computing the supplementary depletion base of a predecessor by virtue of paragraph (a) as it applied to the predecessor where the taxpayer is a successor corporation to the predecessor, as the case may be, and each of which is the amount that is equal to the lesser of

c) de 66 2/3 pour cent du total des montants dont chacun représente un montant devenu recevable par le contribuable après le 28 mars 1979 et avant le 12 décembre 1979 ou la date donnée si celle-ci est antérieure, et à l’égard duquel la contrepartie donnée par le contribuable est un bien (autre qu’une action ou un bien qui aurait constitué un avoir minier canadien s’il avait été acquis par le contribuable au moment où la contrepartie a été donnée) ou un service dont le coût peut être raisonnablement considéré comme représentant principalement une dépense relative à un puits de pétrole ou de gaz à l’égard duquel un montant a été ajouté lors du calcul de la base d’exploration frontalière du contribuable en vertu de l’alinéa a), ou lors du calcul de la base d’exploration frontalière d’un prédécesseur, en vertu de l’alinéa a) comme il s’appliquait au prédécesseur, dans le cas où le contribuable est une société remplaçante du prédécesseur, selon le cas, et
(c) 66 2/3 per cent of the aggregate of all amounts, each of which is an amount that became receivable by the taxpayer after March 28, 1979 and before the earlier of December 12, 1979 and the particular time, and in respect of which the consideration given by the taxpayer therefor was a property (other than a share, or a property that would have been a Canadian resource property if it had been acquired by the taxpayer at the time the consideration was given) or services the cost of which may reasonably be regarded as having been primarily an expenditure in respect of an oil or gas well for which an amount was added in computing the taxpayer’s frontier exploration base by virtue of paragraph (a) or in computing the frontier exploration base of a predecessor by virtue of paragraph (a) as it applied to the predecessor where the taxpayer is a successor corporation to the predecessor, as the case may be; and

(iv) de toute autre dépense engagée ou effectuée par la société de personnes dans la mesure où elle a été déduite lors du calcul de son revenu pour l’exercice ou pour un exercice précédent, ou lors du calcul du revenu d’un associé de la société de personnes, pour une année d’imposition antérieure, tiré d’une entreprise exploitée au Canada par la société de personnes; et
(iv) any other outlay or expense made or incurred by the partnership to the extent that it was deducted in computing its income for the fiscal period or for a previous fiscal period, or in computing the income of a member of the partnership for a previous taxation year, from a business carried on in Canada by the partnership; and

(a) l'administrateur met en place un mécanisme décrit en détail dans une politique écrite de traitement des plaintes et permettant aux utilisateurs de contester la représentativité du calcul d'un indice de référence donné par rapport à la valeur du marché, les propositions de modification du calcul d'un indice de référence, l'application de la méthode au calcul d'un indice de référence donné et toute décision rédactionnelle en rapport avec le processus de calcul des indices de référence;
(a) an administrator shall have in place a mechanism detailed in a written complaints handling policy, through which its subscribers may submit complaints on whether a specific benchmark calculation is representative of market value, proposed benchmark calculation changes, applications of methodology in relation to a specific benchmark calculation, and other editorial decisions in relation to the benchmark calculation processes;

(a) l'administrateur met en place un mécanisme décrit en détail dans une politique écrite de traitement des plaintes et permettant aux utilisateurs de contester la représentativité du calcul d'un indice de référence donné par rapport à la valeur du marché, les propositions de modification du calcul d'un indice de référence, l'application de la méthode au calcul d'un indice de référence donné et toute décision rédactionnelle en rapport avec le processus de calcul des indices de référence;
(a) an administrator shall have in place a mechanism detailed in a written complaints handling policy, through which its subscribers may submit complaints on whether a specific benchmark calculation is representative of market value, proposed benchmark calculation changes, applications of methodology in relation to a specific benchmark calculation and other editorial decisions in relation to the benchmark calculation processes;

(26 sexies) Afin de ne pas dissuader les établissements de crédit d'adopter l'approche fondée sur les notations internes ou l'approche par mesure avancée pour le calcul des exigences de fonds propres pendant la période transitoire en raison du coût déraisonnable et disproportionné de leur mise en œuvre, les établissements de crédit passant à ces méthodes de calcul après le 31 décembre 2009, après avoir précédemment calculé leurs exigences de fonds propres selon des méthodes moins sophistiquées peuvent, sous réserve de l'accord des autorités de surveillance, être autorisées à faire usage de méthodes moins sophistiquées pour fonder leur calcul du seuil transitoire.
(26e) In order not to discourage credit institutions from moving to the Internal Ratings-Based Approach (IRB) or the Advanced Measurement Approach (AMA) for calculating the capital requirements during the transitional period due to unreasonable and disproportionate implementation costs, credit institutions that move to IRB or AMA after 31 December 2009 and which have therefore previously calculated their capital requirements in accordance with the less sophisticated approaches should, subject to supervisory approval, be allowed to use the less sophisticated approaches as the basis for the calculation of the transitional floor.

8. relève que la Cour des comptes et l'Agence apprécient différemment le calcul des 14 900 000 EUR de recettes affectées, perçus par l'Agence en 2007 et destinés à couvrir les futurs coûts de certification; prend acte que la Cour estime que l'Agence a, par erreur, inclus dans son calcul les honoraires perçus au titre de l'ancien règlement relatif aux honoraires et redevances; fait observer que l'Agence a expliqué sa méthode de calcul en indiquant qu'en vertu du règlement de base, elle était habilitée à inclure ces honoraires dans son calcul;
8. Notes that the ECA and the Agency disagree over the calculation of an amount of EUR 14 900 000 in assigned revenue received by the Agency in 2007 to cover future certification costs; notes the ECA's view that the Agency erroneously included fees levied under the former fees and charges regulation in its calculation; notes that the Agency provided an explanation for its calculation, stating that it was entitled to include those fees in its calculation according to its basic regulation;

– Systèmes enfouis, calcul et contrôle: systèmes matériels/logiciels plus puissants, sûrs, distribués, fiables et efficaces, capables de percevoir et contrôler leur environnement et s'y adapter, tout en optimisant l'utilisation de ressources; méthodes et outils de modélisation, d'analyse, de conception, d'ingénierie et de validation de systèmes visant à maîtriser la complexité; architectures composables ouvertes et plateformes sans échelle, logiciels des couches intermédiaires (middleware) et systèmes d'exploitation distribués permettant la création d'environnements collaboratifs et à intelligence ambiante véritablement transparents, pour la détection, l'actionnement, le calcul, la communication, le stockage et la fourniture de service; architectures de calcul intégrant des composants hétérogènes, en réseau et reconfigurables incluant la compilation, la programmation et le support d'exécution; contrôle de systèmes indéterminés, distribués, à grande échelle, calcul de haute performance (matériel et logiciel) .
– Embedded systems, computing and control: more powerful, secure, distributed, reliable and efficient hardware/software systems that can perceive, control and adapt to their environment while optimising the use of resources; methods and tools for system modelling, analysis, design, engineering and validation to master complexity; open composable architectures and scale-free platforms, middleware and distributed operating systems to enable truly seamless collaborative and ambient intelligent environments for sensing, actuation, computing, communication, storage, and service delivery; computing architectures incorporating heterogeneous, networked and reconfigurable components including compilation, programming and run-time support; control of large-scale, distributed, uncertain systems, high-performance computing (hardware and software) .

Par suite de l’abaissement du taux d’imposition des gains en capital, le taux d’inclusion des gains en capital aux fins de l’impôt minimum de remplacement doit être abaissé à 80 p. 100, et 40 p. 100 de la déduction au titre des plans d’achat d’actions réclamées lors du calcul de l’impôt du revenu régulier, relativement aux plans d’achat d’action imposables, est déductible pour le calcul du revenu imposable aux fins de l’impôt minimal de remplacement.
Consequent to the lowering of the capital gains tax, the capital gains inclusion rate for alternative minimum tax (AMT) purposes is to be reduced to 80%; 40% of the stock option deduction claimed in calculating regular income tax for taxable stock option benefits is to be deductible in calculating taxable income for AMT purposes.