Vertaling van "longueur des procédures " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

longueur excessive de la procédure
excessive length of the procedure

multiplexage en longueur d'onde dense | multiplexage dense en longueur d'onde | multiplexage par répartition en longueur d'onde dense | multiplexage dense par répartition en longueur d'onde | multiplexage en longueur d'onde à forte densité | multiplexage par répartition en longueur d'onde à forte densité
dense wavelength division multiplexing | DWDM | dense WDM

longueur d'onde pic [ longueur pic | longueur pic des vagues | longueur du pic des vagues | longueur pic de l'état de mer | longueur du pic de l'état de mer ]
peak wave length [ peak wavelength ]

multiplexage à répartition en longueur d'onde | multiplexage en longueur d'onde | multiplexage en longueurs d'onde | multiplexage par répartition en longueur d'onde | MRL [Abbr.]
wavelength division multiplex | wavelength division multiplexing | WDM [Abbr.]

longueur du tracé d'un circuit | longueur du tracé d'une ligne | longueur géographique d'un circuit | longueur géographique d'une ligne
route length

longueur d'onde critique d'un mode | longueur d'onde de coupure d'un mode | longueur d'onde critique | longueur d'onde de coupure
cut-off wavelength of a mode | cutoff wavelength | cut-off wavelength | critical wavelength

longueur hors tout [ LHT | longueur extrême | longueur totale | longueur maximum ]
length overall [ LOA | overall length | extreme length ]

répartiteur optique à changement de longueur d'onde | répartiteur optique avec conversion de longueur d'onde | brasseur optique à changement de longueur d'onde | brasseur optique avec conversion de longueur d'onde
wavelength interchanging cross-connect | WIXC

longueur de trajectoire [ longueur d'une trajectoire | longueur de lancer | longueur d'un lancer ]
length of a delivery [ length of delivery ]

inégalité de longueur des membres inférieurs
Leg length inequality

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La procédure européenne de règlement des petits litiges devrait être encore améliorée en tirant avantage des progrès technologiques dans le domaine de la justice et des nouveaux outils à la disposition des juridictions qui peuvent aider à surmonter les distances géographiques ainsi que leurs conséquences en termes de coûts élevés et de longueur des procédures.
The European Small Claims Procedure should be further improved by taking advantage of the technological developments in the field of justice and of new tools available to the courts and tribunals, which can help to overcome geographical distance and its consequences in terms of high costs and length of proceedings.

Afin de réduire encore le coût du règlement des litiges et la longueur des procédures, l'utilisation de technologies de communication modernes par les parties et par les juridictions devrait être davantage encouragée.
To further reduce the costs of litigation and the length of proceedings, the use of modern communication technology by the parties and the courts and tribunals should be further encouraged.

En outre, il est possible que la relative longueur des procédures administratives de traitement des demandes, qui ne sont généralement pas alignées sur les procédures budgétaires administratives des États membres, ait eu un impact négatif sur le nombre total de demandes reçues.
In addition, relatively lengthy administrative application procedures which are typically not aligned with the administrative budgetary procedures in Member States may have had a negative impact on the overall number of applications received.

M. David Brown: Outre la longueur des procédures, non.
Mr. David Brown: Apart from the fact that it prolongs the situation, no.

Enfin, en ce qui concerne la longueur des procédures préliminaires d’examen suivies à l’égard des deux types de mesures fiscales en cause, la Cour réfute l’argument selon lequel la durée de la procédure aurait été excessive du fait qu’elle se serait poursuivie pendant 38 mois pour les crédits d’impôt de 45 % et pendant 39 mois pour la réduction de la base imposable de l’impôt sur les sociétés.
Lastly, as regards the length of the preliminary investigation procedures followed in relation to the two types of tax measures at issue, the Court rejects the argument that the length of the procedure was excessive because it continued for 38 months in respect of the 45% tax credits and 39 months in respect of the reduction in the basis of assessment for corporation tax.

Enfin, seul un nombre limité d’États membres[38] ont explicitement transposé l’article 6, paragraphe 5, et l’article 13, paragraphe 4, qui les obligent à octroyer des titres de séjour d’une durée limitée, en fonction de la longueur des procédures nationales correspondantes, aux ressortissants de pays tiers impliqués dans une procédure pénale afférente aux infractions visées à l’article 9, paragraphe 1, points c) et e), et à définir les conditions dans lesquelles la durée de ce titre de séjour peut être prolongée jusqu’à ce que le migrant en situation irrégulière ait reçu tout arriéré de paiement.
Finally, only a limited number of Member States[38] have explicitly transposed Articles 6(5) and 13(4), which oblige them to grant permits of limited duration, linked to the length of the relevant national proceedings, to third-country nationals involved in criminal proceedings for the offences referred to under Article 9(1)(c) and (e), and to define the conditions under which the duration of this permit may be extended until the irregular migrant has received any back payment.

Soulignons que la longueur des procédures n’est pas due spécifiquement aux actions en cessation, mais plutôt à la lenteur inhérente aux procédures de justice des pays.
It is worth pointing out that the length of the proceedings is not linked to the injunction mechanism in itself, but rather to the inherent slowness of the national Court proceedings.

La longueur des procédures peut être attribuable au fait que c'était le tout premier cas de réexamen, mais le délai de 30 jours semble optimiste compte tenu de la complexité des enjeux susceptibles de se présenter.
Part of that delay may have been caused by the fact that it was the first reconsideration case, but it seems likely that 30 days is optimistic, given the complexity of the issues that are likely to arise.

Certains avocats semblent faire durer le processus pendant des années, puisque leur revenu est lié à la longueur des procédures de divorce.
Some lawyers seem to drag the divorce process on for years.

Il semble que les seuls arguments retenus par la Cour suprême, à propos du modèle du CSARS, aux fins de son application à l'examen des certificats de sécurité, est la longueur des procédures.
It seems that the only arguments that the Supreme Court retained in relation to the SIRC model, to be implemented in the review of the security certificate, is the aspect of its lengthy procedure.