Vertaling van "long moment selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

improvisation [ mesure d'exception | mesure adoptée selon l'inspiration du moment ]
ad hocery [ adhockery ]

de façon ponctuelle [ selon les besoins du moment ]
on an ad hoc basis

le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]
from time to time

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'Office national de l'énergie est responsable de la réglementation d'un pipeline tout au long du cycle de vie de celui-ci, y compris sa mise hors service, laquelle, en l'occurrence, vu la quantité considérable de gaz naturel et de pétrole brut actuellement disponibles, ne se produira pas avant un très long moment, selon la plupart des prévisions.
The National Energy Board is accountable for regulation throughout the entire life cycle of a pipeline, including its retirement, which, given the ample commodity availability currently on both natural gas and crude oil, is by most forecasts a very long way away.

(4) Lorsque l’escompte et les frais totaux ou les primes totales moins les frais applicables à une émission particulière de titres ne dépassent pas 25 000 $, la compagnie peut, au moment de l’émission, débiter le montant total du compte 418 (Amortissement de l’escompte sur la dette à long terme), ou le créditer au compte 408 (Libération de primes sur la dette à long terme), selon le cas.
(4) Where the total discount and expense or the total premium less expense applicable to any particular issue of securities does not exceed $25,000, a company, at the time of issue, may debit the entire amount to account 418 (Amortization of Discount on Long Term Debt), or credit the entire amount to account 408 (Release of Premium on Long Term Debt), as applicable.

Même si les déchets sont gérés de manière sécuritaire là où ils se trouvent en ce moment, la situation actuelle ne serait pas appropriée à long terme, selon la Commission de contrôle de l'énergie atomique, le gouvernement du Canada et les collectivités concernées.
Even though the waste is managed safely in its present location, the current situation will not be acceptable in the longer term according to the Atomic Energy Control Board, the Government of Canada and the local communities.

g) si le particulier et la fiducie en font conjointement le choix, dans un document présenté au ministre au plus tard à la dernière en date des dates d’échéance de production qui leur est applicable pour leur année d’imposition qui comprend le moment donné, relativement à chaque bien dont le particulier a été propriétaire tout au long de la période ayant commencé au moment de la distribution et se terminant au moment donné et dont il est réputé, par l’alinéa (1)b), avoir disposé du fait qu’il est devenu un résident du Canada, le produit de disposition pour la fiducie, selon l’alinéa 107(2.1)a), au moment de la distribution et le coût d’acquisition du bien pour le particulier au moment donné sont réputés, malgré les alinéas 107(2.1)a) et b), correspondre à ce produit et à ce coût, déterminés compte non tenu du présent alinéa, diminués du moins élevé des montants suivants :
(g) if the individual and the trust jointly so elect in writing and file the election with the Minister on or before the later of their filing-due dates for their taxation years that include the particular time, in respect of each property that the individual owned throughout the period that began at the distribution time and that ends at the particular time and that is deemed by paragraph (1)(b) to have been disposed of because the individual became resident in Canada, notwithstanding paragraphs 107(2.1)(a) and (b), the trust’s proceeds of disposition under paragraph 107(2.1)(a) at the distribution time, and the individual’s cost of acquiring the property at the particular time, are deemed to be those proceeds and that cost determined without reference to this paragraph, minus the least of

(1.8) Lorsqu’un montant est déterminé en application du paragraphe (1.4) pour un exercice par suite d’observations faites au ministre selon lesquelles une personne était un associé d’une société de personnes pour l’exercice et que le ministre, la Cour canadienne de l’impôt, la Cour d’appel fédérale ou la Cour suprême du Canada conclut, à un moment ultérieur, que la société de personnes n’a pas existé pour l’exercice ou que la personne n’en a pas été un associé tout au long de l’exercice, le ministre peut, dans l’année suivant le moment ultérieur et malgré les paragraphes (4), (4.1) et (5), établir pour une année d’imposition une cotisation concernant l’impôt, les intérêts, les pénalités ou d’autres montants payables par une contribuable, ou déterminer pour une année d’imposition un montant qui est réputé avoir été payé ou payé en trop par lui, en vertu de la présente partie seulement dans la mesure où il est raisonnable de considérer que la cotisation ou la détermination, selon le cas :
(1.8) Where, as a result of representations made to the Minister that a person was a member of a partnership in respect of a fiscal period, a determination is made under subsection 152(1.4) for the period and the Minister, the Tax Court of Canada, the Federal Court of Appeal or the Supreme Court of Canada concludes at a subsequent time that the partnership did not exist for the period or that, throughout the period, the person was not a member of the partnership, the Minister may, notwithstanding subsections 152(4), 152(4.1) and 152(5), within one year after that subsequent time, assess the tax, interest, penalties or other amounts payable, or determine an amount deemed to have been paid or to have been an overpayment under this Part, by any taxpayer for any taxation year, but only to the extent that the assessment or determination can reasonably be regarded

Dans le cas des longs voyages à travers plusieurs États, les transporteurs doivent en outre être munis d'un carnet de route établi par l'organisateur du transport selon un modèle harmonisé et qui comprend un certain nombre d'informations sur le voyage (identification des animaux et des personnes qui en ont la charge, lieux de départ et de destination, contrôles effectués aux divers moments du transport, etc.).
Transporters carrying out long journeys between Member States must also possess a journey log drawn up by the transport organiser using a standard format and which contains information relating to the journey (identification of the animals and the persons in charge of them, place of departure and of destination, checks carried out at various stages of the journey, etc.).

8. souligne qu'une entreprise bien gouvernée devrait faire preuve de responsabilité et de transparence vis-à-vis de ses employés, de ses actionnaires et autres parties prenantes; réaffirme que les dirigeants des établissements financiers sont tenus de prendre en considération les intérêts à long terme de leur institution ainsi que des consommateurs et des employés au moment de prendre des décisions, afin de minimiser les risques; estime que cela peut être rendu possible par une législation imposant à tout établissement financier réglementé de l'Union européenne l'obligation d'exposer dans son rapport annuel son modèle d'activité en fournissant des explications sur la propension du conseil d'administration à la prise de risques et sur la perception par cet organe des risques inhérents à la mise en œuvre du modèle d'activité; estime que le rapport devrait contenir aussi un exposé des mesures que le conseil d'administration a prises pour garantir que ces risques sont surveillés et gérés, ainsi que des modalités selon lesquelles la politique de rémunération est harmonisée avec la mise en œuvre du modèle d'activité et la gestion par les dirigeants des risques courus;
8. Stresses that a well-governed company should be accountable and transparent to its employees, its shareholders and other stakeholders; reaffirms that directors of financial institutions have to take account of their institution’s, as well as of consumers’ and employees’, long-term interests when taking decisions, in order to minimise risks; this can be accomplished by a legislative requirement for every regulated financial institution in the European Union to describe its business model in its annual report with an explanation of the board’s risk appetite and its understanding of the risk inherent in delivery of the business model; the report should further include a description of the steps the board has taken to ensure that these risks are overseen and managed, and of how remuneration policy is aligned to the delivery of the business model and the management by executives of the risk involved;

Il se dit toutefois préoccupé par la manière quelque peu hâtive selon laquelle un projet ayant de telles conséquences à long terme est présenté, d'autant plus qu'il intervient au moment où plusieurs autres instruments nouveaux s'attaquant aux mêmes problèmes se trouvent au tout premier stade de leur mise en œuvre.
However, he is also concerned with the somewhat hasty way in which an idea of such long-term consequence is being presented - doubly so when it comes at a time when several other new policy instruments addressing the same problems are in the earliest phases of their implementation.

Si nous nous mettons à poser des jugements selon certaines sentences idéologiques alimentées par une ou deux phrases, ou des citations totalement hors contexte, nous aurons des difficultés à trouver un candidat capable de passer l’examen, car tout le monde, à un moment de sa vie, a fait une déclaration pouvant facilement faire l’objet de longs débats politiques.
If we adopt the practice of making judgements according to some ideological yardstick fuelled by one or two sentences, or quotes taken entirely out of context, we will have difficulty finding a candidate who would survive, as everyone has, at some time in their life, said something that could easily be the subject of long political debates.